Résultats de la recherche
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Conservation Measure Conservation Measure 195/XIX (2000)
scientifique nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. 8. Aux fins ... scientifique de la CCAMLR. 9. Tout navire participant à la pêcherie de Champsocephalus gunnari ... . Ces données seront déclarées conformément au système international d'observation scientifique ... un observateur scientifique et un autre observateur nommé conformément au système international d'observation ... : Division 58.5.2 Species: Champsocephalus gunnari Adopted at Meeting: CCAMLR-XIX Period in Force: 2000 ...
Conservation Measure : 195/XIX (2000)
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Conservation Measure Conservation Measure 106/XV (1996)
l'objet d'un examen aux réunions annuelles de 1997 du Comité scientifique et de la Commission. 4. Tous ... avoir à bord un observateur scientifique, nommé conformément au système d'observation scientifique ... internationale de la CCAMLR, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période de pêche ... tenu des avis du Comité scientifique. Aux fins de l'application de cette mesure de conservation ... 58.4.1 Species: Euphausia superba Adopted at Meeting: CCAMLR-XV Period in Force: 1996- 2000 ...
Conservation Measure : 106/XV (1996)
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Conservation Measure Conservation Measure 31/X (1991)
n'a été présentée B la CCMLR; ou ii) aucune donnée de capture et d'effort n'a été présentée ?i la CCAMLR ... presentée à la CCAMLR. 2. Tout Membre ayant l'intention de développer une nouvelle pêchene notifie ... 3, ainsi que toute autre information pertinente, sont examinées par le Comité scientifique qui avise ... , en tenant pleinement compte des recommandations et des conseils du Comité scientifique, la Commission peut ... Notification that Members are Considering Initiating a New Fishery Adopted at Meeting: CCAMLR-X ...
Conservation Measure : 31/X (1991)
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Conservation Measure Conservation Measure 51-01 (2010)
d'une part, qu'il est convenu (CCAMLR-XIX, paragraphe 10.11) que les captures de krill dans les sous ... scientifique a été chargé de fournir des avis sur cette subdivision, Reconnaissant que le Comité ... scientifique s'est accordé sur un seuil déclencheur de 620 000 tonnes, adopte la présente mesure ... , selon l'avis du Comité scientifique, la capture totale combinée dans les sous-zones statistiques 48.1 ... 48.4 Area: Subarea 48.1 Subarea 48.2 Subarea 48.3 Subarea 48.4 Species: Euphausia superba Adopted at ... Meeting: CCAMLR-XXIX Period in Force: 2010- ...
Conservation Measure : 51-01 (2010)
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Resolution Resolution 12/XVI (1997)
scientifique quant à l'exploitation considérable de tels stocks à l'intérieur comme à l'extérieur de la zone ... au paragraphe 1, doit en informer le secrétariat de la CCAMLR avant la réunion annuelle de 1998 et, si possible ... de la Convention, apparemment en infraction aux mesures de conservation de la CCAMLR, conformément au paragraphe ... Automated Satellite-Linked Vessel Monitoring Systems (VMSs) Adopted at meeting: CCAMLR-XVI Period ...
Resolution : 12/XVI (1997)
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Conservation Measure Conservation Measure 51-01 (2007)
La Commission, Notant d'une part, qu'il est convenu (CCAMLR-XIX, paragraphe 10.11) que les captures de krill ... scientifique a été chargé de fournir des avis sur cette subdivision, Reconnaissant que le Comité ... scientifique s'est accordé sur un seuil déclencheur de 620 000 tonnes, adopte la mesure de conservation ... , selon l'avis du Comité scientifique, la capture totale combinée dans les sous- zones statistiques 48.1 ... 48.4 Area: Subarea 48.1 Subarea 48.2 Subarea 48.3 Subarea 48.4 Species: Euphausia superba Adopted at ... Meeting: CCAMLR-XXVI Period in Force: 2007- 2008 ...
Conservation Measure : 51-01 (2007)
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Conservation Measure Conservation Measure 51-01 (2008)
La Commission, Notant d'une part, qu'il est convenu (CCAMLR-XIX, paragraphe 10.11) que les captures de krill ... scientifique a été chargé de fournir des avis sur cette subdivision, Reconnaissant que le Comité ... scientifique s'est accordé sur un seuil déclencheur de 620 000 tonnes, adopte la mesure de conservation ... , selon l'avis du Comité scientifique, la capture totale combinée dans les sous-zones statistiques 48.1 ... 48.4 Area: Subarea 48.1 Subarea 48.2 Subarea 48.3 Subarea 48.4 Species: Euphausia superba Adopted at ... Meeting: CCAMLR-XXVII Period in Force: 2008- 2010 ...
Conservation Measure : 51-01 (2008)
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Conservation Measure Conservation Measure 91-02 (2012)
CAMLR de 1980, Rappelant qu'en vertu du Protocole, une aire de l'Antarctique, y compris une aire ... une coopération étroite entre la CCAMLR et le Traité sur l'Antarctique, Rappelant que les compétences ... de la RCTA et de la CCAMLR et les relations qu'elles entretiennent ont été clarifiées et confirmées ... ) – Aires marines protégées et autres zones d'intérêt pour la CCAMLR, respectivement, Notant ... Protection of the values of Antarctic Specially Managed and Protected Areas Adopted at Meeting ... : CCAMLR-XXXI Period in Force: 2012- ...
Conservation Measure : 91-02 (2012)
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Conservation Measure Conservation Measure 32-02 (2012)
recherche scientifique, en vertu de la mesure de conservation 24-01 2 Cette interdiction est applicable ... des avis rendus par le Comité scientifique. 3 L'interdiction est applicable tant que la Commission ... par le Comité scientifique. 4 Les captures accessoires de Notothenia rossii dans les pêcheries dirigées ... Division 58.5.1 Division 58.5.2 Subarea 88.2 Subarea 88.3 Subarea 58.6 Subarea 58.7 Adopted at Meeting ... : CCAMLR-XXXI Period in Force: 2012- 2017 ...
Conservation Measure : 32-02 (2012)
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Conservation Measure Conservation Measure 32-02 (2017)
ne s'applique pas à la prise des taxons désignés aux fins d'une recherche scientifique, en vertu de la mesure ... sur ce taxon, en fonction des avis rendus par le Comité scientifique. 3 L'interdiction est applicable tant ... des avis rendus par le Comité scientifique. 4 Les captures accessoires de Notothenia rossii ... at Meeting: CCAMLR-XXXVI Period in Force: 2017- ...
Conservation Measure : 32-02 (2017)