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Conservation Measure Conservation Measure 24-03 (2003)
. 1. L'observateur scientifique de la CCAMLR ou l'observateur national observera toutes les poses de palangres ... des navires prenant part à l'expérimentation. 3. L'observateur scientifique de la CCAMLR fournit ... du Comité scientifique et la volonté de résoudre les questions de lignes auto- plombées pour les palangriers ... , conformément au modèle expérimental proposé par le Comité scientifique. A l'égard de la pêche dans les sous ... Season Area: Subarea 88.1 Subarea 88.2 Adopted at Meeting: CCAMLR-XXII Period in Force: 2003- 2004 ...
Conservation Measure : 24-03 (2003)
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Conservation Measure Conservation Measure 203/XIX (2000)
international d'observation scientifique de la CCAMLR. 8. Tout navire participant à cette pêcherie exploratoire ... des activités de pêche dans ces divisions, au moins un observateur scientifique nommé conformément au système ... au système international d'observation scientifique. 10. Le nombre et le poids total des rejets ... : Division 58.4.3b Species: Dissostichus spp. Adopted at Meeting: CCAMLR-XIX Period in Force: 2000- 2002 ...
Conservation Measure : 203/XIX (2000)
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Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2011)
Saisons toutes Engins tous 1. Afin que le Comité scientifique puisse examiner minutieusement ... son pavillon ou celui d’un autre Membre de la CCAMLR à l’époque de la notification 1 . 4. Les Membres doivent ... superba Adopted at Meeting: CCAMLR-XXX Period in Force: 2011- 2012 ...
Conservation Measure : 21-03 (2011)
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Resolution Resolution 3/IV (1985)
la Quatrigme RBunion de la CCAMLR, demande que soit interdite la g c h e directe des stocks de N. rossii ... Scientifique et portant sur l'Btat du stock de N. rossii dans la sous-zone statistique 48.3, le niveau ... : Division 58.5.1 Division 58.5.2 Species: Notothenia rossii Adopted at meeting: CCAMLR-IV Period in Force ...
Resolution : 3/IV (1985)
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Conservation Measure Conservation Measure 32/XIX (2000)
autre information pertinente, sont examinées par le Comité scientifique qui avise ensuite la Commission ... des recommandations et des conseils du Comité scientifique, la Commission peut prendre les mesures voulues ... de capture préventives convenues par la Commission sur la base des avis du Comité scientifique ... par le Comité scientifique, au cas où la capture totale dans la zone statistique 48 dépasserait 620 000 tonnes ... Subarea 48.2 Subarea 48.3 Subarea 48.4 Species: Euphausia superba Adopted at Meeting: CCAMLR-XIX Period ...
Conservation Measure : 32/XIX (2000)
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Conservation Measure Conservation Measure 63/XV (1996)
années, le Comité scientifique lui fournit des preuves soutenant qu'un grand nombre d'otaries ... de la Convention, Notant qu'en dépit des recommandations de la CCAMLR et des dispositions des la Convention ... Regulation of the Use and Disposal of Plastic Packaging Bands on Fishing Vessels Adopted at ... Meeting: CCAMLR-XV Period in Force: 1996- 2006 ...
Conservation Measure : 63/XV (1996)
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Conservation Measure Conservation Measure 51-01 (2002)
par la Commission sur la base des avis du Comité scientifique sont applicables à des unités de gestion plus ... restreintes, ou à toute autre échelle estimée appropriée par le Comité scientifique, au cas où la capture ... . 4. La présente mesure sera régulièrement examinée par la Commission, compte tenu des avis du Comité scientifique ... Subarea 48.2 Subarea 48.3 Subarea 48.4 Species: Euphausia superba Adopted at Meeting: CCAMLR-XXI Period ...
Conservation Measure : 51-01 (2002)
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Conservation Measure Conservation Measure 205/XIX (2000)
scientifique de la CCAMLR. 8. Tout navire participant à cette pêcherie exploratoire au chalut de Dissostichus ... dans ces divisions, au moins un observateur scientifique nommé conformément au système international d'observation ... qui doivent être enregistrées et déclarées conformément au système international d'observation scientifique ... 2000/01 Season Area: Division 58.4.3a Division 58.4.3b Species: Dissostichus spp. Adopted at Meeting ... : CCAMLR-XIX Period in Force: 2000- 2002 ...
Conservation Measure : 205/XIX (2000)
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Conservation Measure Conservation Measure 192/XIX (2000)
scientifique de la CCAMLR. 5. Aux fins de la mise en application de cette mesure de conservation ... de pêche au moins un observateur scientifique nommé conformément au système international d'observation ... international d'observation scientifique. 7. La pêche dirigée est effectuée exclusivement à la palangre ... : Except in waters adjacent to the Kerguelen Islands Adopted at Meeting: CCAMLR-XIX Period in Force: 2000 ...
Conservation Measure : 192/XIX (2000)
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Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2008)
krill Zones toutes Saisons toutes Engins tous 1. Afin que le Comité scientifique puisse examiner ... des données pour examen par le Comité scientifique. 2 Informations à fournir dans toute la mesure ... So us -z on e/ di vi si on st at is tiq ue 88.3 ... superba Adopted at Meeting: CCAMLR-XXVII Period in Force: 2008- 2009 ...
Conservation Measure : 21-03 (2008)