Résultats de la recherche
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Conservation Measure Conservation Measure 51-02 (2002)
examinée par la Commission, compte tenu des avis du Comité scientifique. Saison 4. La saison de pêche ... 58.4.1 Species: Euphausia superba Adopted at Meeting: CCAMLR-XXI Period in Force: 2002- 2006 ...
Conservation Measure : 51-02 (2002)
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Conservation Measure Conservation Measure 51-03 (2006)
. Cette limite sera régulièrement révisée par la Commission, compte tenu de l'avis du Comité scientifique ... 58.4.2 Species: Euphausia superba Adopted at Meeting: CCAMLR-XXV Period in Force: 2006- 2007 ...
Conservation Measure : 51-03 (2006)
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Conservation Measure Conservation Measure 51-03 (2002)
. Cette limite sera régulièrement révisée par la Commission, compte tenu de l'avis du Comité scientifique ... 58.4.2 Species: Euphausia superba Adopted at Meeting: CCAMLR-XXI Period in Force: 2002- 2006 ...
Conservation Measure : 51-03 (2002)
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Conservation Measure Conservation Measure 51-02 (2008)
sera à nouveau examinée par la Commission, en tenant compte de l'avis du Comité scientifique. Saison ... 58.4.1 Species: Euphausia superba Adopted at Meeting: CCAMLR-XXVII Period in Force: 2008- ...
Conservation Measure : 51-02 (2008)
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Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2007)
krill Zones toutes Saisons toutes Engins tous 1. Afin que le Comité scientifique puisse examiner ... superba Adopted at Meeting: CCAMLR-XXVI Period in Force: 2007- 2008 ...
Conservation Measure : 21-03 (2007)
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Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2009)
krill Zones toutes Saisons toutes Engins tous 1. Afin que le Comité scientifique puisse examiner ... -z on e/ di vi si on st at is tiq ue 88.3 X Cocher ... superba Adopted at Meeting: CCAMLR-XXVIII Period in Force: 2009- 2010 ...
Conservation Measure : 21-03 (2009)
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Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2010)
krill Zones toutes Saisons toutes Engins tous 1. Afin que le Comité scientifique puisse examiner ... So us -z on e/ di vi si on st at is tiq ue 88.3 ... Notifications of intent to participate in a fishery for Euphausia superba Adopted at Meeting ... : CCAMLR-XXIX Period in Force: 2010- 2011 ...
Conservation Measure : 21-03 (2010)
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Resolution Resolution 19/XXI (2002)
, qui compromettent l'efficacité des mesures de conservation de la CCAMLR, entraînant des captures illégales non ... , Considérant ainsi que ces navires battent pavillon de non-respect (FONC) dans le contexte de la CCAMLR ... instamment toutes les Parties contractantes et non contractantes coopérant avec la CCAMLR ... d'un navire FONC dans la zone de la Convention CAMLR si cela est conforme à leur droit national ... Flags of non-compliance* Limitations: Adopted at meeting: CCAMLR-XXI Period in Force ...
Resolution : 19/XXI (2002)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2005)
sur leurs territoires a été capturé conformément aux mesures de conservation de la CCAMLR, adopte, par le présent ... de l'enquête doivent être communiqués au secrétariat de la CCAMLR dans les 30 jours suivant la fin ... de l'enquête. 11.2,3 Chaque Partie contractante communique, dès que possible, au secrétariat de la CCAMLR ... les mesures de conservation adoptées lors de CCAMLR-XXIII ; ou ii) et au plus tard dans les dix jours ... Automated Satellite-Linked Vessel Monitoring Systems (VMS) Adopted at Meeting: CCAMLR-XXIV Period ...
Conservation Measure : 10-04 (2005)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2004)
de conservation de la CCAMLR, adopte, par le présent acte, la mesure de conservation ci-après, en vertu ... à des fins frauduleuses. Les résultats de l'enquête doivent être communiqués au secrétariat de la CCAMLR ... que possible, au secrétariat de la CCAMLR, les relevés et messages VMS reçus en vertu du paragraphe ... à la palangre auxquelles s'appliquent les mesures de conservation adoptées lors de CCAMLR-XXIII; ou ii) dès ... Automated Satellite-Linked Vessel Monitoring Systems (VMS) Adopted at Meeting: CCAMLR-XXIII ...
Conservation Measure : 10-04 (2004)