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Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2013)
de conservation de la CCAMLR, adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX ... frauduleuses. Les résultats de l'enquête doivent être communiqués au secrétariat de la CCAMLR dans les 30 ... , au secrétariat de la CCAMLR, les relevés et messages VMS reçus en vertu du paragraphe 1 : i) et au plus tard ... s'appliquent les mesures de conservation adoptées lors de CCAMLR-XXIII ; ou ii) et au plus tard dans les 10 ... Automated Satellite-Linked Vessel Monitoring Systems (VMS) Adopted at Meeting: CCAMLR-XXXII ...
Conservation Measure : 10-04 (2013)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2011)
a été capturé conformément aux mesures de conservation de la CCAMLR, adopte la présente mesure ... de l'enquête doivent être communiqués au secrétariat de la CCAMLR dans les 30 jours suivant la fin ... de la CCAMLR, les relevés et messages VMS reçus en vertu du paragraphe 1 : i) et au plus tard dans les quatre ... les mesures de conservation adoptées lors de CCAMLR-XXIII ; ou ii) et au plus tard dans les dix jours ... Automated Satellite-Linked Vessel Monitoring Systems (VMS) Adopted at Meeting: CCAMLR-XXX Period ...
Conservation Measure : 10-04 (2011)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2006)
sur leurs territoires a été capturé conformément aux mesures de conservation de la CCAMLR, adopte, par le présent ... de l'enquête doivent être communiqués au secrétariat de la CCAMLR dans les 30 jours suivant la fin ... de l'enquête. 11.2,3 Chaque Partie contractante communique, dès que possible, au secrétariat de la CCAMLR ... les mesures de conservation adoptées lors de CCAMLR-XXIII ; ou ii) et au plus tard dans les dix jours ... Automated Satellite-Linked Vessel Monitoring Systems (VMS) Adopted at Meeting: CCAMLR-XXV Period ...
Conservation Measure : 10-04 (2006)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2010)
a été capturé conformément aux mesures de conservation de la CCAMLR, adopte, par le présent acte, la mesure ... doivent être communiqués au secrétariat de la CCAMLR dans les 30 jours suivant la fin de l'enquête ... . 10.2,3 Chaque Partie contractante communique, dès que possible, au secrétariat de la CCAMLR, les relevés ... de conservation adoptées lors de CCAMLR-XXIII ; ou ii) et au plus tard dans les dix jours suivant le départ ... Automated Satellite-Linked Vessel Monitoring Systems (VMS) Adopted at Meeting: CCAMLR-XXIX Period ...
Conservation Measure : 10-04 (2010)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2007)
sur leurs territoires a été capturé conformément aux mesures de conservation de la CCAMLR, adopte, par le présent ... doivent être communiqués au secrétariat de la CCAMLR dans les 30 jours suivant la fin de l'enquête ... . 10.2,3,4 Chaque Partie contractante communique, dès que possible, au secrétariat de la CCAMLR, les relevés ... de conservation adoptées lors de CCAMLR-XXIII ; ou ii) et au plus tard dans les dix jours suivant le départ ... Automated Satellite-Linked Vessel Monitoring Systems (VMS) Adopted at Meeting: CCAMLR-XXVI Period ...
Conservation Measure : 10-04 (2007)
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Conservation Measure Conservation Measure 30/X (1991)
. les navires de pêche dans la zone de la Convention de la CCAMLR est interdite dés la saison de pgche 1994195. ... Net Monitor Cables Adopted at Meeting: CCAMLR-X Period in Force: 1991- 1999 ...
Conservation Measure : 30/X (1991)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2015)
de conservation de la CCAMLR, adopte la présente mesure de conservation en vertu de l’article IX ... par satellite communiquant les données VMS à intervalles réguliers. Le VMS de la CCAMLR est composé ... communique, dès que possible, au secrétariat de la CCAMLR, les relevés et messages VMS reçus en vertu ... exploratoires à la palangre auxquelles s'appliquent les mesures de conservation adoptées lors de CCAMLR-XXIII ... Automated satellite-linked Vessel Monitoring Systems (VMS) Adopted at Meeting: CCAMLR-XXXIV ...
Conservation Measure : 10-04 (2015)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2018)
de conservation de la CCAMLR, adopte la présente mesure de conservation en vertu de l’article IX ... à intervalles réguliers. Le VMS de la CCAMLR est composé des éléments suivants : a) un ALC ; b) un moyen ... Partie contractante communique, dès que possible, au secrétariat de la CCAMLR, les relevés et messages ... de conservation adoptées lors de CCAMLR-XXIII ; ou ii) mais au plus tard dans les 10 jours suivant le départ ... Automated satellite-linked Vessel Monitoring Systems (VMS) Adopted at Meeting: CCAMLR-XXXVII ...
Conservation Measure : 10-04 (2018)
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Conservation Measure Conservation Measure 148/XX (2001)
qui n'est pas en mesure d'établir un VMS conformément au paragraphe 1 prévient le secrétariat de la CCAMLR, dans les 90 ... les zones, sous-zones et divisions statistiques de la CCAMLR. 5. Aux fins de la présente mesure ... du système de contrôle de la CCAMLR, les cas dans lesquels elles ont pu déterminer, grâce au VMS ... aux mesures de conservation de la CCAMLR. 1 Ou permis ... Automated Satellite-Linked Vessel Monitoring Systems (VMS) Adopted at Meeting: CCAMLR-XX Period ...
Conservation Measure : 148/XX (2001)
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Conservation Measure Conservation Measure 148/XVII (1998)
de la CCAMLR, dans les 90 jours suivant la notification de cette mesure de conservation, pour lui faire part ... au VMS; ii) en vertu du paragraphe XI du système de contrôle de la CCAMLR, les cas dans lesquels ... de la Convention, en infraction possible aux mesures de conservation de la CCAMLR. 1 Ou permis ... Automated Satellite-Linked Vessel Monitoring Systems (VMS) Adopted at Meeting: CCAMLR-XVII Period ...
Conservation Measure : 148/XVII (1998)