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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2018)

   Systèmes automatiques de surveillance des navires par satellite (VMS) ... contractante requérante, conformément au système de contrôle de la CCAMLR, a désigné des contrôleurs et mené ... qu'aux contrôleurs désignés en vertu du système de contrôle de la CCAMLR. 10-04 3.5 Les données VMS ... de position (ALC) utilisés dans le système de suivi des navires (VMS) de la CCAMLR 1. Le transmetteur ... ) Systèmes automatiques de surveillance des navires par satellite (VMS) Espèces toutes Zones toutes ...

   Conservation Measure : 10-04 (2018)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2015)

   Systèmes automatiques de surveillance des navires par satellite (VMS) ... qu'aux contrôleurs désignés en vertu du système de contrôle de la CCAMLR. 10-04 3.5 Les données VMS ... DANS LE SYSTÈME DE SUIVI DES NAVIRES (VMS) DE LA CCAMLR 1. Le communicateur de repérage automatique (ALC ... ) Systèmes automatiques de surveillance des navires par satellite (VMS) Espèces toutes Zones toutes ... , Reconnaissant les obligations et responsabilités des Parties contractantes en vertu du Système de documentation ...

   Conservation Measure : 10-04 (2015)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-09 (2019)

   Système de notification des transbordements dans la zone de la Convention ... prévus par un Membre dans une sous-zone ou une division donnée de la CCAMLR conformément au système ... (2019) Système de notification des transbordements dans la zone de la Convention Espèces toutes ... , au sein de la CCAMLR, tous les navires menant des opérations dans la zone de la Convention ... par la CCAMLR, adopte la présente mesure de conservation en vertu de l’article IX de la Convention ...

   Conservation Measure : 10-09 (2019)

4. Conservation Measure Conservation Measure 23-06 (2005)

   Système de déclaration des données pour les pêcheries de krill ... DE CONSERVATION 23-06 (2005) Système de déclaration des données pour les pêcheries de krill Espèces krill ... au système de déclaration mensuelle de capture et d'effort de pêche défini dans la mesure de conservation 23 ... requises pour remplir le formulaire de la CCAMLR sur les données de capture et d'effort de pêche à échelle ...

   Conservation Measure : 23-06 (2005)

5. Conservation Measure Conservation Measure 23-06 (2004)

   Système de déclaration des données pour les pêcheries de krill ... untitled MESURE DE CONSERVATION 23-06 (2004) Système ... elle se rattache. 2. Les captures sont déclarées conformément au système de déclaration mensuelle de capture ... le formulaire de la CCAMLR sur les données de capture et d'effort de pêche à échelle précise (Formulaire C1 ...

   Conservation Measure : 23-06 (2004)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2013)

   Système de documentation des captures de Dissostichus spp. ... de Dissostichus spp. sont encouragées à coopérer avec la CCAMLR en souscrivant au présent système ... non contractante coopérant avec la CCAMLR en souscrivant au présent système délivre des CCD ... avec la CCAMLR en participant au Système de documentation des captures de Dissostichus spp. (SDC) aux termes ... text MESURE DE CONSERVATION 10-05 (2013) Système ...

   Conservation Measure : 10-05 (2013)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2012)

   Système de documentation des captures de Dissostichus spp. ... contractante souhaitant coopérer avec la CCAMLR en souscrivant au présent système délivre des CCD ... avec la CCAMLR en participant au Système de documentation des captures de Dissostichus spp. (SDC) aux termes ... text MESURE DE CONSERVATION 10-05 (2012) Système ... prises par la CCAMLR, Soulignant que les États du pavillon ont pour responsabilité de veiller ...

   Conservation Measure : 10-05 (2012)

8. Conservation Measure Conservation Measure 170/XIX (2000)

   Système de documentation des captures de Dissostichus spp. ... changement apporté au VMS; ii) en vertu du paragraphe XI du système de contrôle de la CCAMLR, les cas ... dans la zone de la Convention, en infraction possible aux mesures de conservation de la CCAMLR. 1 Ou permis ... . 1 À l'exception des eaux adjacentes aux îles du Prince Édouard MESURE DE CONSERVATION 170/XIX Système ... de la Convention et compromet l'efficacité des mesures de conservation prises par la CCAMLR, 26 170/XIX ...

   Conservation Measure : 170/XIX (2000)

9. Conservation Measure Conservation Measure 170/XVIII (1999)

   Système de documentation des captures de Dissostichus spp. ... 170/XVIII MESURE DE CONSERVATION 170/XVIII Système ... de la Convention et mine l'efficacité des mesures de conservation prises par la CCAMLR, Soulignant que les États ... nationale; Reconnaissant que la mise en œuvre d'un système de documentation des captures de Dissostichus ... sur leur territoire est capturé conformément aux mesures de conservation de la CCAMLR, Souhaitant faire respecter ...

   Conservation Measure : 170/XVIII (1999)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-09 (2008)

    Système de notification des transbordements dans la zone de la Convention ... DE CONSERVATION 10-09 (2008) Système de notification des transbordements dans la zone de la Convention ... de mieux faire connaître, au sein de la CCAMLR, tous les navires menant des opérations dans la zone ... des mesures de conservation adoptées par la CCAMLR ; adopte par la présente la mesure de conservation ... s'applique à toutes les pêcheries nouvelles et exploratoires de la CCAMLR, ainsi qu'à celles visées ...

    Conservation Measure : 10-09 (2008)

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