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Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2002)
Système de documentation des captures de Dissostichus spp. ... . 5. Une partie non contractante souhaitant coopérer avec la CCAMLR en souscrivant au présent système peut ... ) Système de documentation des captures de Dissostichus spp. Espèces légine Zones toutes Saisons ... l'efficacité des mesures de conservation prises par la CCAMLR, Soulignant que les États du pavillon ... pour Dissostichus spp. à l'échelle nationale, Reconnaissant que la mise en œuvre d'un système de documentation ...
Conservation Measure : 10-05 (2002)
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Conservation Measure Conservation Measure 170/XX (2001)
Système de documentation des captures de Dissostichus spp. ... souhaitant coopérer avec la CCAMLR en souscrivant à ce système peut fournir des formulaires de certificats ... Document2 MESURE DE CONSERVATION 170/XX Système ... de la Convention et compromet l'efficacité des mesures de conservation prises par la CCAMLR, Soulignant ... de classification pour Dissostichus spp. à l'échelle nationale, Reconnaissant que la mise en œuvre d'un système ...
Conservation Measure : 170/XX (2001)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-09 (2009)
Système de notification des transbordements dans la zone de la Convention ... DE CONSERVATION 10-09 (2009) Système de notification des transbordements dans la zone de la Convention ... de mieux faire connaître, au sein de la CCAMLR, tous les navires menant des opérations dans la zone ... des mesures de conservation déjà adoptées par la CCAMLR, adopte la mesure de conservation suivante ... les pêcheries nouvelles ou exploratoires de la CCAMLR, ainsi qu'à celles visées à l'annexe 10-09 ...
Conservation Measure : 10-09 (2009)
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Conservation Measure Conservation Measure 23-06 (2007)
Système de déclaration des données pour les pêcheries d'Euphausia superba ... DE CONSERVATION 23-06 (2007) Système de déclaration des données pour les pêcheries d'Euphausia superba ... conformément au système de déclaration mensuelle de capture et d'effort de pêche défini dans la mesure ... % du seuil déclencheur applicable, les captures sont déclarées conformément au système de déclaration ... dans les mesures de conservation 51-01 et 51-03, les captures sont déclarées, conformément au système ...
Conservation Measure : 23-06 (2007)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2009)
Système de documentation des captures de Dissostichus spp. ... . 6. Une Partie non contractante souhaitant coopérer avec la CCAMLR en souscrivant au présent système peut ... contractante coopérant avec la CCAMLR en participant au Système de documentation des captures de Dissostichus ... DE CONSERVATION 10-05 (2009) Système de documentation des captures de Dissostichus spp. Espèces légines Zones ... et qu'elle compromet l'efficacité des mesures de conservation prises par la CCAMLR, Soulignant que les États ...
Conservation Measure : 10-05 (2009)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2003)
Système de documentation des captures de Dissostichus spp. ... ) Système de documentation des captures de Dissostichus spp. Espèces légine Zones toutes Saisons toutes ... par la CCAMLR, Soulignant que les États du pavillon ont pour responsabilité de veiller ... , Reconnaissant que la mise en œuvre d'un système de documentation des captures de Dissostichus spp. procurera ... a été capturé conformément aux mesures de conservation de la CCAMLR, Souhaitant renforcer les mesures ...
Conservation Measure : 10-05 (2003)
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Conservation Measure Conservation Measure 23-06 (2010)
Système de déclaration des données pour les pêcheries d'Euphausia superba ... DE CONSERVATION 23-06 (2010) Système de déclaration des données pour les pêcheries d'Euphausia superba ... conformément au système de déclaration mensuelle de capture et d'effort de pêche défini dans la mesure ... à 80% du seuil déclencheur applicable, les captures sont déclarées conformément au système ... au système de déclaration de capture et d'effort de pêche par période de 5 jours défini dans la mesure ...
Conservation Measure : 23-06 (2010)
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Conservation Measure Conservation Measure 23-06 (2012)
Système de déclaration des données pour les pêcheries d'Euphausia superba ... (2012) Système de déclaration des données pour les pêcheries d'Euphausia superba Espèce krill Zones ... au système de déclaration mensuelle de capture et d'effort de pêche défini dans la mesure de conservation 23 ... applicable, les captures sont déclarées conformément au système de déclaration mensuelle de capture ... de conservation 51-01, 51-03 et 51-07, les captures sont déclarées conformément au système de déclaration ...
Conservation Measure : 23-06 (2012)
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Conservation Measure Conservation Measure 23-06 (2009)
Système de déclaration des données pour les pêcheries d'Euphausia superba ... DE CONSERVATION 23-06 (2009) Système de déclaration des données pour les pêcheries d'Euphausia superba ... conformément au système de déclaration mensuelle de capture et d'effort de pêche défini dans la mesure ... % du seuil déclencheur applicable, les captures sont déclarées conformément au système de déclaration ... dans les mesures de conservation 51-01 et 51-03, les captures sont déclarées, conformément au système ...
Conservation Measure : 23-06 (2009)
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Conservation Measure Conservation Measure 23-06 (2002)
Système de déclaration des données pour les pêcheries de krill ... ) Système de déclaration des données pour les pêcheries de krill Espèces krill Zones toutes Saisons ... les données requises pour remplir le formulaire de la CCAMLR sur les données de capture et d'effort de pêche ...
Conservation Measure : 23-06 (2002)