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1. Conservation Measure Conservation Measure 23-06 (2019)

   Système de déclaration des données pour les pêcheries d'Euphausia superba ... (2019) Système de déclaration des données pour les pêcheries d'Euphausia superba Espèce krill Zones ... au système de déclaration de capture et d'effort de pêche par période de cinq jours défini dans la mesure ... les données par trait requises pour remplir le formulaire de la CCAMLR sur les données de capture et d'effort ...

   Conservation Measure : 23-06 (2019)

2. Conservation Measure Conservation Measure 148/XX (2001)

   Systèmes automatiques de contrôle des navires par satellite (VMS) ... du système de contrôle de la CCAMLR, les cas dans lesquels elles ont pu déterminer, grâce au VMS ... Document2 MESURE DE CONSERVATION 148/XX Systèmes ... contractante est tenue d'établir, au plus tard le 1er mars 1999, un système automatique de contrôle ... qui n'est pas en mesure d'établir un VMS conformément au paragraphe 1 prévient le secrétariat de la CCAMLR, dans les 90 ...

   Conservation Measure : 148/XX (2001)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2002)

   Systèmes automatiques de surveillance des navires par satellite (VMS) ... : i) tout changement apporté au VMS; et ii) en vertu du paragraphe XI du système de contrôle de la CCAMLR ... ) Systèmes automatiques de surveillance des navires par satellite (VMS) Espèces toutes sauf le krill ... d'avoir un système automatique de surveillance des navires (VMS) fonctionnant en permanence pour suivre ... des limites entre les zones, sous-zones et divisions statistiques de la CCAMLR. 4. Aux fins ...

   Conservation Measure : 10-04 (2002)

4. Conservation Measure Conservation Measure 148/XVII (1998)

   Systèmes automatiques de contrôle des navires par satellite (VMS) ... au VMS; ii) en vertu du paragraphe XI du système de contrôle de la CCAMLR, les cas dans lesquels ... DE CONSERVATION 148/XVII Systèmes automatiques de contrôle des navires par satellite (VMS) La Commission adopte ... partie contractante est tenue d'établir, au plus tard le 1er mars 1999, un système automatique ... de la CCAMLR, dans les 90 jours suivant la notification de cette mesure de conservation, pour lui faire part ...

   Conservation Measure : 148/XVII (1998)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2006)

   Système de documentation des captures de Dissostichus spp. ... . 6. Une Partie non contractante souhaitant coopérer avec la CCAMLR en souscrivant au présent système peut ... ou d'obtenir le statut de Partie non contractante coopérant avec la CCAMLR en participant au Système ... DE CONSERVATION 10-05 (2006) Système de documentation des captures de Dissostichus spp. Espèces légines Zones ... l'efficacité des mesures de conservation prises par la CCAMLR, Soulignant que les Etats du pavillon ...

   Conservation Measure : 10-05 (2006)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2004)

   Système de documentation des captures de Dissostichus spp. ... untitled MESURE DE CONSERVATION 10-05 (2004) Système ... par la CCAMLR, Soulignant que les États du pavillon ont pour responsabilité de veiller à ce que leurs navires ... , Reconnaissant que la mise en œuvre d'un système de documentation des captures de Dissostichus spp. (SDC ... sur leurs territoires a été capturé conformément aux mesures de conservation de la CCAMLR, Souhaitant renforcer ...

   Conservation Measure : 10-05 (2004)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2008)

   Système de documentation des captures de Dissostichus spp. ... souhaitant coopérer avec la CCAMLR en souscrivant au présent système peut délivrer des CCD, conformément ... contractante coopérant avec la CCAMLR en participant au Système de documentation des captures de Dissostichus ... DE CONSERVATION 10-05 (2008) Système de documentation des captures de Dissostichus spp. Espèces légines Zones ... et qu'elle compromet l'efficacité des mesures de conservation prises par la CCAMLR, Soulignant que les États ...

   Conservation Measure : 10-05 (2008)

8. Resolution Resolution 12/XVI (1997)

   Systèmes de contrôle automatique des navires par satellite (VMS) ... en vertu de la Convention. RÉSOLUTION IZIXVI Systèmes de contrôle automatique des navires par satellite ... 2 et 3, les membres s'efforceront, d'ici la fin de la réunion de la Commission en 1998, d'établir un système ... au paragraphe 1, doit en informer le secrétariat de la CCAMLR avant la réunion annuelle de 1998 et, si possible ... de la Convention, apparemment en infraction aux mesures de conservation de la CCAMLR, conformément au paragraphe ...

   Resolution : 12/XVI (1997)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2015)

   Système de documentation des captures de Dissostichus spp. ... contractante coopérant avec la CCAMLR en participant au Système de documentation des captures de Dissostichus ... text MESURE DE CONSERVATION 10-05 (2015) Système ... prises par la CCAMLR, Soulignant que les États du pavillon ont pour responsabilité de veiller ... , Reconnaissant que le système de documentation des captures de Dissostichus spp. (SDC) procure à la Commission ...

   Conservation Measure : 10-05 (2015)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2005)

    Système de documentation des captures de Dissostichus spp. ... . 6. Une Partie non contractante souhaitant coopérer avec la CCAMLR en souscrivant au présent système peut ... DE CONSERVATION 10-05 (2005) Système de documentation des captures de Dissostichus spp. Espèces légine Zones ... l'efficacité des mesures de conservation prises par la CCAMLR, Soulignant que les États du pavillon ... . à l'échelle nationale, Reconnaissant que la mise en œuvre d'un système de documentation des captures ...

    Conservation Measure : 10-05 (2005)

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