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1. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1996/97

   . Le texte du Système de contrôle de la CCAMLR est annexé à titre d'information. Page Carte des zones ... (suite) Systèmes de déclaration de la CCAMLR Période d'application et/ou saison de pêche ... un serait nommé conformément au système d'observation scientifique internationale de la CCAMLR, étant entendu ... . b) Les systèmes de déclaration de la capture et de l'effort de pêche de la CCAMLR sont applicables lorsque ...

   Document : Site Section: Publications

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2008)

   l'un aura été nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. VMS 10. Tout ... . Ces données seront déclarées conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR ... à la palangre devra prendre part au Système de documentation des captures de Dissostichus spp., conformément ... : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période de cinq jours décrit ... Season Area:  Subarea 88.2 Species:  Dissostichus spp. Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXVII Period in Force ...

   Conservation Measure : 41-10 (2008)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2007)

   l'un aura été nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. VMS 9. Tout ... conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. Protection environne ... à la palangre devra prendre part au Système de documentation des captures de Dissostichus spp., conformément ... la saison 2007/08, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration des données ... Season Area:  Subarea 88.2 Species:  Dissostichus spp. Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXVI Period in Force ...

   Conservation Measure : 41-10 (2007)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2004)

   conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. Rejet 16. Il est interdit ... scientifiques dont l'un aura été nommé conformément au système international d'observation scientifique ... de la CCAMLR. VMS 10. Tout navire participant à cette pêche exploratoire à la palangre devra utiliser un VMS ... exploratoire à la palangre devra prendre part au Système de documentation des captures de Dissostichus spp ... Season Area:  Subarea 88.1 Species:  Dissostichus spp. Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXIII Period in Force ...

   Conservation Measure : 41-09 (2004)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2006)

   l'un aura été nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. VMS 9. Tout ... à la palangre devra prendre part au Système de documentation des captures de Dissostichus spp., conformément ... d'appliquer : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période ... de cinq jours décrit dans la mesure de conservation 23-01 ; ii) le système de déclaration mensuelle ... Season Area:  Subarea 88.2 Species:  Dissostichus spp. Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXV Period in Force ...

   Conservation Measure : 41-10 (2006)

6. Conservation Measure Conservation Measure 123/XVI (1997)

   DE CONSERVATION 1221XV11*2 Système de déclaration mensuelle des données de capture et d'effort de pêche ... de la CCAMLR relatif à la déclaration des données de capture et d'effort de pêche à échelle précise (dernière ... de pêche un observateur scientifique désigné conformément au système d'observation scientifique ... internationale de la CCAMLR. 8. Aux fins de la mise en application des paragraphes 1 et 2 de la présente mesure ... /98 Season Area:  Subarea 48.3 Species:  Champsocephalus gunnari Adopted at Meeting:  CCAMLR-XVI ...

   Conservation Measure : 123/XVI (1997)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2013)

   scientifiques dont l'un aura été nommé conformément au système international d'observation scientifique ... de la CCAMLR. VMS 10. Tout navire participant à cette pêche exploratoire à la palangre devra utiliser un VMS ... exploratoire à la palangre devra prendre part au Système de documentation des captures de Dissostichus spp ... 2013/14, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration journalière des données de capture ... Season Area:  Subarea 88.1 Species:  Dissostichus spp. Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXII Period in Force ...

   Conservation Measure : 41-09 (2013)

8. Conservation Measure Conservation Measure 154/XVII (1998)

   de pêche, au moins un observateur scientifique qui aura été nommé conformément au Système d'observation ... scientifique internationale de la CCAMLR. 4. Aux fins de la mise en application de cette mesure ... de conservation : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période ... , à compter du 15 avril 1999; et ii) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise ... Season Area:  Subarea 48.3 Species:  Dissostichus eleginoides Adopted at Meeting:  CCAMLR-XVII Period in ...

   Conservation Measure : 154/XVII (1998)

9. Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2009)

   un observateur scientifique nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR ... un observateur scientifique nommé en vertu du Système international d'observation scientifique de la CCAMLR ... : i) le système de déclaration journalière des données de capture et d'effort de pêche décrit dans la mesure ... de conservation 23-07 ; ii) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche ... :  Subarea 48.2 Species:  Paralomis formosa Paralomis spinosissima Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXVIII Period ...

   Conservation Measure : 52-02 (2009)

10. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2017)

    au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. d) Lorsque le processus d'évaluation ... sont les suivantes : a) Le système de déclaration de la CCAMLR par période de cinq jours pendant la saison ... dans la section sécurisée par un mot de passe du site web de la CCAMLR. Le Comité scientifique se base ... est applicable, sauf dans : i) les pêcheries exploratoires de poissons, dans lesquelles le système ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXVI Period in Force:  2017- 2018 ...

    Conservation Measure : 24-01 (2017)

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