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Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2018)
au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. d) Lorsque le processus d'évaluation ... sont les suivantes : a) Le système de déclaration de la CCAMLR par période de cinq jours pendant la saison ... dans la section sécurisée par un mot de passe du site web de la CCAMLR. Le Comité scientifique se base ... est applicable, sauf dans : i) les pêcheries exploratoires de poissons, dans lesquelles le système ... Adopted at Meeting: CCAMLR-XXXVII Period in Force: 2018- 2019 ...
Conservation Measure : 24-01 (2018)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2012)
, au moins deux observateurs scientifiques dont l'un aura été nommé conformément au système international ... d'observation scientifique de la CCAMLR. VMS 10. Tout navire participant à cette pêche exploratoire ... . Tout navire participant à cette pêche exploratoire à la palangre devra prendre part au Système ... , pendant la saison 2012/13, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration journalière ... Season Area: Subarea 88.1 Species: Dissostichus spp. Adopted at Meeting: CCAMLR-XXXI Period in Force ...
Conservation Measure : 41-09 (2012)
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Conservation Measure Conservation Measure 156/XVII (1998)
conformément au système d'observation scientifique internationale de la CCAMLR. 5. Aux fins de la mise ... en application de cette mesure de conservation : i) le système de déclaration des données de capture ... pendant la saison 1998/99 qui ouvre le 15 avril 1999; et ii) le système de déclaration mensuelle ... et enregistrées. Ces données sont déclarées conformément au système d'observation scientifique internationale ... the 1998/99 Season Area: Subarea 48.4 Species: Dissostichus spp. Adopted at Meeting: CCAMLR-XVII ...
Conservation Measure : 156/XVII (1998)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2004)
conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. Recherche 12. Tout ... observateurs scientifiques, dont un observateur nommé conformément au système international d'observation ... scientifique de la CCAMLR. Données : capture/effort de pêche 9. Aux fins de la mise en application ... de cette mesure de conservation pendant la saison 2004/05, il convient d'appliquer : i) le système ... Season Area: Subarea 48.6 Species: Dissostichus spp. Adopted at Meeting: CCAMLR-XXIII Period in Force ...
Conservation Measure : 41-04 (2004)
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Conservation Measure Conservation Measure 124/XVI (1997)
de la CCAMLR. 4. Aux fins de la mise en application de cette mesure de conservation : i) le système ... - embarqués doit avoir été nommé conformément au Système d'observation scientifique internationale ... de conservation 51/XII est applicable pendant la saison 1997198, à compter du la avril 1998; et ii) le système ... 121/XVI sont collectées et enregistrées. Ces données sont déclarées conformément au système ... Season Area: Subarea 48.3 Species: Dissostichus eleginoides Adopted at Meeting: CCAMLR-XVI Period in ...
Conservation Measure : 124/XVI (1997)
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Conservation Measure Conservation Measure 51-05 (2008)
seront déclarées conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. Recherche 10 ... menées pendant la période de pêche, un observateur nommé conformément au système international ... d'observation scientifique de la CCAMLR et, dans la mesure du possible, un deuxième observateur. Données ... pendant la saison 2008/09, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration des données ... season Area: Subarea 48.6 Species: Euphausia superba Adopted at Meeting: CCAMLR-XXVII Period in Force ...
Conservation Measure : 51-05 (2008)
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Conservation Measure Conservation Measure 196/XIX (2000)
au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. 7. Aux fins de la mise en application ... de cette mesure de conservation : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche ... /01; et ii) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise de capture et d'effort ... de conservation 121/XIX sont collectées et enregistrées. Ces données sont déclarées conformément au système ... Season Area: Subarea 48.3 Species: Dissostichus eleginoides Adopted at Meeting: CCAMLR-XIX Period in ...
Conservation Measure : 196/XIX (2000)
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Conservation Measure Conservation Measure 192/XIX (2000)
de pêche au moins un observateur scientifique nommé conformément au système international d'observation ... scientifique de la CCAMLR. 5. Aux fins de la mise en application de cette mesure de conservation ... : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période de cinq jours décrit ... dans la mesure de conservation 51/XII est applicable; et ii) le système de déclaration mensuelle des données ... : Except in waters adjacent to the Kerguelen Islands Adopted at Meeting: CCAMLR-XIX Period in Force: 2000 ...
Conservation Measure : 192/XIX (2000)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2008)
conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. VMS 10. Tout navire ... devra prendre part au Système de documentation des captures de Dissostichus spp., conformément ... , il convient d'appliquer : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche ... par période de cinq jours décrit dans la mesure de conservation 23-01 ; ii) le système de déclaration ... Season Area: Subarea 88.1 Species: Dissostichus spp. Adopted at Meeting: CCAMLR-XXVII Period in Force ...
Conservation Measure : 41-09 (2008)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2005)
l'un aura été nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. VMS 10. Tout ... à la palangre devra prendre part au Système de documentation des captures de Dissostichus spp., conformément ... d'appliquer : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période ... de cinq jours décrit dans la mesure de conservation 23-01 ; ii) le système de déclaration ... Season Area: Subarea 88.2 Species: Dissostichus spp. Adopted at Meeting: CCAMLR-XXIV Period in Force ...
Conservation Measure : 41-10 (2005)