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Conservation Measure Conservation Measure 145/XVI (1997)
mesure de conservation : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche ... requises pour remplir le formulaire de la CCAMLR sur les données de capture et d'effort de pêche à échelle ... ou tuée. Ces données doivent être déclarées à la CCAMLR le 31 août 1998 au plus tard pour les captures ... 1998 et le 31 août 1998 sont déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 1998 au plus tard ... : Subarea 48.3 Species: Martialia hyadesi Adopted at Meeting: CCAMLR-XVI Period in Force: 1997- 1998 ...
Conservation Measure : 145/XVI (1997)
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Conservation Measure Conservation Measure 183/XVIII (1999)
conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR pendant la saison de pêche ... par la CCAMLR, à savoir de présenter les données requises pour remplir le formulaire (formulaire TAC) du système ... le premier. 3. Aux fins de la mise en application de la présente mesure de conservation : i) le système ... de conservation 61/XII est applicable; ii) les données requises pour remplir le formulaire de la CCAMLR ... : Subarea 48.3 Species: Martialia hyadesi Adopted at Meeting: CCAMLR-XVIII Period in Force: 1999- 2000 ...
Conservation Measure : 183/XVIII (1999)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2011)
scientifique qui aura été nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR ... : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période de cinq jours décrit ... dans la mesure de conserva- tion 23-01 ; ii) le système de déclaration mensuelle des données à échelle ... de conservation 23-05 sont collectées et enregistrées. Ces données seront déclarées conformément au système ... 2012/13 Seasons Area: Subarea 48.3 Species: Dissostichus eleginoides Adopted at Meeting: CCAMLR-XXX ...
Conservation Measure : 41-02 (2011)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2013)
un observateur scientifique qui aura été nommé conformément au système international d'observation scientifique ... de la CCAMLR et, si possible, un autre observateur scientifique. Données : capture/effort de pêche ... : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période de cinq jours décrit ... dans la mesure de conserva- tion 23-01 ; ii) le système de déclaration mensuelle des données à échelle ... 2014/15 Seasons Area: Subarea 48.3 Species: Dissostichus eleginoides Adopted at Meeting: CCAMLR ...
Conservation Measure : 41-02 (2013)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2014)
conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR et, si possible, un autre ... . Ces données seront déclarées conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR ... de la présente mesure de conservation, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration des données ... ; ii) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise de capture et d'effort ... 2014/15 seasons Area: Subarea 48.3 Species: Dissostichus eleginoides Adopted at Meeting: CCAMLR ...
Conservation Measure : 41-02 (2014)
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Conservation Measure Conservation Measure 60/XI (1992)
de la mesure de conservation : i) le système de déclaration des captures et de l'effort de pêche par période ... , h partir du 6 novembre 1992; ii) le système de déclaration mensuelle des données d'effort de pêche ... est fermée du 15 novembre 1992 jusqu'h ce que la réunion de l'atelier de la CCAMLR (prévue en avril ou mai ... notifier le secrétariat de la CCAMLR, au moins trois mois avant de commencer la pêche, du nom, du type ... Paralomis spinosissima Adopted at Meeting: CCAMLR-XI Period in Force: 1992- 1993 ...
Conservation Measure : 60/XI (1992)
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Conservation Measure Conservation Measure 105/XV (1996)
au système d'observation scientifique internationale de la CCAMLR, pour toute la durée des activités ... par le Comité scientifique en 1994 (CCAMLR-XIII, paragraphes 8.52 et 8.53) pendant la saison 1996197, Adopte ... de la Commission. 27 3. Aux fins de la mise en application de la mesure de conservation : i) le système ... de conservation 511x11, s'applique à la saison 1996197 qui ouvre le 2 novembre 1996; ii) le système ... at Meeting: CCAMLR-XV Period in Force: 1996- 1997 ...
Conservation Measure : 105/XV (1996)
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Conservation Measure Conservation Measure 213/XIX (2000)
d'évaluation par chalutages de fond dans la zone de la Convention (à l'état d'ébauche) (SC-CAMLR-XI, annexe ... et commerciaux, en vertu du Manuel de l'observateur scientifique de la CCAMLR : i) position, date et profondeur ... de la mise en application de la présente mesure de conservation : i) le système de déclaration des données ... est applicable; ii) les données requises pour remplir le formulaire de la CCAMLR sur les données de capture ... : Subarea 48.3 Species: Martialia hyadesi Adopted at Meeting: CCAMLR-XIX Period in Force: 2000- 2001 ...
Conservation Measure : 213/XIX (2000)
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Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1990/91
de l'écosystème de la CCAMLR (CEMP), et qu'h l'avenir, des additions.& ce système pourraient s'avérer nkqsaires ... de la CCAMLR ................................... (v) Mesure de conservation 2DII ... Mesure de conservation 25/IX ....................................................... 14 Système ... -zone statistique 58.4 pour la saison 1990/91 CCAMLR b ~ n d a r i e ~ Of the Statfstrcal ...
Document : Site Section: Publications
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Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2012)
conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. 4. Les exigences relatives ... à la déclaration de données pour ces activités de recherche sont les suivantes : a) Le système de déclaration ... de la CCAMLR par période de cinq jours pendant la saison est applicable, sauf dans les pêcheries ... exploratoires de poissons, dans lesquelles le système de déclaration journalière (mesure de conservation 23-07 ... Adopted at Meeting: CCAMLR-XXXI Period in Force: 2012- 2013 ...
Conservation Measure : 24-01 (2012)