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1. Conservation Measure Conservation Measure 182/XVIII (1999)

   qui aura été nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. 8. Le plan ... tous les cinq jours par le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche ... déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2000 au plus tard de manière à ce que les données soient disponibles ... collectées après le 31 août seront déclarées à la CCAMLR dans une période de trois mois au plus tard ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-XVIII Period in Force:  1999- 2000 ...

   Conservation Measure : 182/XVIII (1999)

2. Conservation Measure Conservation Measure 227/XX (2001)

   tous les cinq jours par le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche ... , un observateur scientifique qui aura été nommé conformément au système international d'observation scientifique ... de la CCAMLR et, si possible, un observateur scientifique supplémentaire. 7. Le plan de collecte ... août 2002 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2002 au plus tard de manière ... adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XX Period in Force:  2001- 2002 ...

   Conservation Measure : 227/XX (2001)

3. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2013)

   son pavillon ou celui d'un autre Membre de la CCAMLR à l'époque de la notification1. 4. Les Membres doivent ... conventionnel □ Système de pêche en continu □ Pompage du cul de chalut □ Autre méthode : Veuillez préciser ... dans la bibliothèque de référence de la CCAMLR sur les engins de pêche (www.ccamlr.org/node/74407 ... ://www.ccamlr.org/node/74407 2. La taille du maillage (dimension intérieure d'une maille étirée, sur la base ... superba Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXII Period in Force:  2013- 2014 ...

   Conservation Measure : 21-03 (2013)

4. Données de base proposées pour des indicateurs de l'écosystème de la région de la mer de Ross. Partie A : Présentation sommaire des données

   de la région de la mer de Ross (AMP de la RMR) (SC-CAMLR-XXXVI/20). Le plan identifie des recherches ... et dans un document de support annexe (SC-CAMLR-XXXVII/BG/xx), nous proposons des données de base pour sept esp ...

   Meeting Document : SC-CAMLR-XXXVII/11 : Auteur(s): Delegation of the USA

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2002)

   être déclarées au secrétaire exécutif tous les cinq jours par le système de déclaration des données ... pendant la saison de pêche, un observateur scientifique qui aura été nommé conformément au système ... international d'observation scientifique de la CCAMLR et, si possible, un observateur scientifique ... le 31 août 2003 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2003 au plus tard de manière ... Crozet Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXI ...

   Conservation Measure : 41-01 (2002)

6. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1989

   ) .......................................................................................... Mesure de conservation 9/VI Système de déclaration de prise de Champsocephalus gunnari dans la sous ... Zones, Sous-zones et Divisions de la Zone CCAMLR 50° 40° 30° 20° 1 O0 1 0° 20° 30° 40° 500 ... de la Commission le 29 mars 1987. MESURE DE CONSERVATION 91VI SYSTEME DE DECLARATION DE PRISE ... à la Mesure de conservation 7lV : 1 . Pour l'application de ce système de déclaration de prise, le mois ...

   Document : Site Section: Publications

7. Conservation Measure Conservation Measure 64/XIX (2000)

   et seront déclarées à la CCAMLR dans les fiches STATLANT annuelles. b) Les systèmes de déclaration de la capture ... de bord (systèmes clos) est interdite. 3. Dès que les emballages sont ouverts, toutes les courroies ... et de l'effort de pêche de la CCAMLR sont applicables lorsque la capture d'une période de déclaration spécifiée ... relatives au système de déclaration autres que ceux spécifiés aux paragraphes 1a) et b) ci-dessus ... îles du Prince Edouard Adopted at Meeting:  CCAMLR-XIX Period in Force:  2000- 2002 ...

   Conservation Measure : 64/XIX (2000)

8. Conservation Measure Conservation Measure 99/XV (1996)

   . 3. Aux fins de la mise en application de cette mesure de conservation : i) le système de déclaration ... /XII est applicable; ii) tous les navires doivent remplir le formulaire de la CCAMLR conçu ... doivent être déclarées à la CCAMLR le 31 août 1997 au plus tard pour les captures effectuées avant le 31 ... 1997 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 1997 au plus tard pour permettre à la réunion ... 48.3 Species:  Martialia hyadesi Adopted at Meeting:  CCAMLR-XV Period in Force:  1996- 1997 ...

   Conservation Measure : 99/XV (1996)

9. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2014)

   son pavillon ou celui d'un autre Membre de la CCAMLR à l'époque de la notification1. 4. Les Membres doivent ... conventionnel □ Système de pêche en continu □ Pompage du cul de chalut □ Autre méthode : Veuillez préciser ... dans la bibliothèque de référence de la CCAMLR sur les engins de pêche (www.ccamlr.org/node/74407 ... ://www.ccamlr.org/node/74407 2. La taille du maillage (dimension intérieure d'une maille étirée, sur la base ... superba Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXIII Period in Force:  2014- 2015 ...

   Conservation Measure : 21-03 (2014)

10. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2015)

    son pavillon ou celui d'un autre Membre de la CCAMLR à l'époque de la notification1. 4. Seules ... les cases correspondantes □ Chalut conventionnel □ Système de pêche en continu □ Pompage du cul ... dans la bibliothèque de référence de la CCAMLR sur les engins de pêche (www.ccamlr.org/node/74407 ... ://www.ccamlr.org/node/74407 62 2. La taille du maillage (dimension intérieure d'une maille étirée ... superba Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXIV Period in Force:  2015- 2016 ...

    Conservation Measure : 21-03 (2015)

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