Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2019)

   Membre de la CCAMLR à l'époque de la notification1. 4. Seules les notifications comportant toutes ... des dispositions ci-dessus font l'objet de la procédure CCAMLR relative aux frais de notification, dont ... correspondantes □ Chalut conventionnel □ Système de pêche en continu □ Pompage du cul de chalut □ Autre ... correspondant dans la bibliothèque de référence de la CCAMLR sur les engins de pêche (www.ccamlr.org/node/74407 ... superba Adopted at Meeting:  CCAMLR-38 Period in Force:  2019- ...

   Conservation Measure : 21-03 (2019)

2. Conservation Measure Conservation Measure 15/VIII (1989)

   de conservation, le Système de déclaration des captures exposé dans la Mesure de conservation 17lVlll devra être ... en vigueur pendant la saison 1989190. MESURE DE CONSERVATION 17/Vlll SYSTEME DE DECLARATION ... est adoptée conformément à la Mesure de conservation 7 /v . 1 . Pour l'application de ce Système ... Meeting:  CCAMLR-VIII Period in Force:  1989- 1990 ...

   Conservation Measure : 15/VIII (1989)

3. Conservation Measure Conservation Measure 16/VIII (1989)

   de conservation, le Système de déclaration des captures exposé dans la Mesure de conservation 17lVlll devra être ... en vigueur pendant la saison 1989190. MESURE DE CONSERVATION 17/Vlll SYSTEME DE DECLARATION ... est adoptée conformément à la Mesure de conservation 7 /v . 1 . Pour l'application de ce Système ... Season Area:  Subarea 48.3 Species:  Patagonotothen guntheri Adopted at Meeting:  CCAMLR-VIII Period in ...

   Conservation Measure : 16/VIII (1989)

4. Conservation Measure Conservation Measure 88/XIV (1995)

   conformément au système d'observation scientifique internationale de la CCAMLR, pour toute la durée ... ont été repérées des concentrations de poissons. 5. Le système de déclaration de capture et d'effort de pêche ... 58.4.3b Species:  Dissostichus spp. Adopted at Meeting:  CCAMLR-XIV Period in Force:  1995- 1996 ...

   Conservation Measure : 88/XIV (1995)

5. Resolution Resolution 6/VIII (1989)

   de cette declaration forme I'Annexe F ci-jointe. ETABLISSEMENT DUN SYSTEME D'OBSERVATION ET D'INSPECTION ARTICLE ... pratiques actuelles de la mise en ceuvre de ce systeme avaient ete convenues la reunion ... qu'il faudrait poursuivre la mise au point du systeme au fur et mesure que lion gagne de I'experience ... gibberifrons Adopted at meeting:  CCAMLR-VIII Period in Force:  1989- 1990 ...

   Resolution : 6/VIII (1989)

6. Conservation Measure Conservation Measure 212/XIX (2000)

   des activités de pêche dans cette division, au moins un observateur scientifique nommé conformément au système ... international d'observation scientifique de la CCAMLR. 9. Tout navire participant à cette pêcherie exploratoire ... de conservation 148/XVII. 10. Aux fins de l'application de la présente mesure de conservation : i) le système ... au système international d'observation scientifique est exigée. 11. Le nombre et le poids total des rejets ... Trematomus eulepidotus Adopted at Meeting:  CCAMLR-XIX Period in Force:  2000- 2001 ...

   Conservation Measure : 212/XIX (2000)

7. Conservation Measure Conservation Measure 78/XIV (1995)

   une période d'au moins cinq jours2. 3. Le système de déclaration de capture et d'effort de pêche ... par périodes de dix jours décrit dans la mesure de conservation 61/XII et le système de déclaration mensuelle ... de la mise en application de la mesure de conservation : i) le système de déclaration des captures ... à la période allant de 1994 à 1996, à partir du 5 novembre 1994; ii) le système de déclaration mensuelle ... at Meeting:  CCAMLR-XIV Period in Force:  1995- 1996 ...

   Conservation Measure : 78/XIV (1995)

8. Conservation Measure Conservation Measure 104/XV (1996)

   les 5%. 8. Aux fins de la mise en application de cette mesure de conservation : i) le système de déclaration ... ) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise biologiques et d'effort de pêche décrit ... est de participer à la pêcherie de crabe doivent aviser le secrétariat de la CCAMLR, au moins trois mois avant ... à la CCAMLR, le 31 août 1997 au plus tard, les données suivantes se rapportant aux captures effectuées avant ... Species:  Paralomis formosa Paralomis spinosissima Adopted at Meeting:  CCAMLR-XV Period in Force:  1996 ...

   Conservation Measure : 104/XV (1996)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2008)

   ou l'équipage, et doit être conforme aux dispositions pertinentes du système de contrôle de la CCAMLR ... -ci étaient conformes aux mesures de conservation de la CCAMLR, et que s'il a l'intention ... que le navire a pêché en contravention des mesures de conservation de la CCAMLR, la capture n'est ni débarquée ... qui coopèrent avec la Commission en participant au Système de documentation des captures de Dissostichus spp ... Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXVII Period in Force:  2008- 2009 ...

   Conservation Measure : 10-03 (2008)

10. Conservation Measure Conservation Measure 185/XVIII (1999)

    un observateur scientifique nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR ... scientifique de la CCAMLR seront collectées, à savoir : i) détails sur le navire et le programme ... de conservation 148/XVII. 8. Aux fins de l'application de cette mesure de conservation : i) le système ... au système international d'observation scientifique. 9. Le nombre et le poids total des rejets ... Species:  Dissostichus spp. Adopted at Meeting:  CCAMLR-XVIII Period in Force:  1999- 2000 ...

    Conservation Measure : 185/XVIII (1999)

Pages