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1. Resolution Resolution 17/XX (2001)

   que le Système de documentation des captures de Dissostichus spp. (SDC) puisse être utilisé pour dissimuler ... du SDC compromettent sérieusement l'efficacité des mesures de conservation de la CCAMLR, 1. Demande ... dans les CCD concordent avec celles des rapports des données dérivées d'un système automatique de contrôle ... :  CCAMLR-XX Period in Force:  2001- ...

   Resolution : 17/XX (2001)

2. Conservation Measure Conservation Measure 51-03 (2007)

   de pêche menées pendant la période de pêche, un observateur scientifique nommé conformément au système ... international d'observation scientifique de la CCAMLR ou un observateur scientifique national remplissant ... les conditions du Système et, dans la mesure du possible, un deuxième observateur scientifique2. Données ... 58.4.2 Species:  Euphausia superba Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXVI Period in Force:  2007- 2008 ...

   Conservation Measure : 51-03 (2007)

3. Comite Permanent sur l'Application et l'Observation des Mesures (SCIC) Attributions et Organisation de ses Travaux

   de telles activités ; v) revoit le fonctionnement du Système de contrôle, en distingue les éléments ... de même avec le Système international d'observation scientifique ; vi) échange des informations avec le Comité ... ; et 1 Suite à une décision de la Commission adoptée lors de CCAMLR-XXI (paragraphe 5.16 et annexe ...

   Document : Site Section: Publications

4. Conservation Measure Conservation Measure 51-03 (2008)

   pendant la période de pêche, un observateur scientifique nommé conformément au système international ... d'observation scientifique de la CCAMLR ou un observateur scientifique national remplissant les conditions ... du Système et, dans la mesure du possible, un deuxième observateur scientifique2. Données 10. Aux fins ... 58.4.2 Species:  Euphausia superba Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXVII Period in Force:  2008- ...

   Conservation Measure : 51-03 (2008)

5. Conservation Measure Conservation Measure 35/X (1991)

   de conservation : i) le système de déclaration des captures décrit dans la mesure de conservation 36 ... /X est applicable pendant la saison 1991/92, à partir du 2 novembre 1991. ii) le système de déclaration ... du 2 novembre 1991. MESURE DE CONSEWVAP'TON 36% Système de déclaration de capture et d'effort par période ... :  Subarea 48.3 Species:  Dissostichus eleginoides Adopted at Meeting:  CCAMLR-X Period in Force:  1991- 1992 ...

   Conservation Measure : 35/X (1991)

6. Conservation Measure Conservation Measure 38/X (1991)

   à l'intérieur de la sous-zone. 8. Aux fins de mise en œuvre de cette mesure de conservation : i) le système ... ; et ii) le système de déclaration des données décrit dans la mesure de conservation 39/X est applicable ... pendant la saison 199 1/92. MESUBE DE CONSERVAmON 391X Système de dédaration des donnks biologiques ... Season Area:  Subarea 48.3 Species:  Electrona carlsbergi Adopted at Meeting:  CCAMLR-X Period in Force ...

   Conservation Measure : 38/X (1991)

7. Conservation Measure Conservation Measure 178/XVIII (1999)

   de la CCAMLR. 4. Aux fins de la mise en application de cette mesure de conservation : i) le système ... un observateur scientifique qui aura été nommé conformément au système international d'observation scientifique ... 58.5.2 Adopted at Meeting:  CCAMLR-XVIII Period in Force:  1999- 2000 ...

   Conservation Measure : 178/XVIII (1999)

8. Conservation Measure Conservation Measure 59/XI (1992)

   de la mise en application de la mesure de conservation : i) le système de déclaration des captures ... h la période allant de 1992 h 1994, h partir du 6 novembre 1992; ii) le système de déclaration mensuelle ... de la CCAMLR (prévue en avril ou mai 1993) destinée il développer un plan Lt long terme de ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-XI Period in Force:  1992- 1994 ...

   Conservation Measure : 59/XI (1992)

9. Conservation Measure Conservation Measure 91-05 (2016)

   représentatif d'AMP de la CCAMLR, Notant que l'on s'est accordé pour faire avancer les travaux vers un système ... de la CCAMLR, représente une étape importante dans la réalisation d'un système représentatif d'AMP ... dans la zone de la Convention CAMLR. 23. Les Membres participant au système de contrôle de la CCAMLR ... les articles IX.1 f) et 2 g) de la Convention CAMLR par lesquels des mesures de conservation, formulées ... Meeting:  CCAMLR-XXXV Period in Force:  2016- ...

   Conservation Measure : 91-05 (2016)

10. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2011)

    de données pour ces activités de recherche sont les suivantes : a) Le système de déclaration de la CCAMLR ... de pêche, au moins deux observateurs scientifiques dont l’un aura été nommé conformément au système ... international d’observation scientifique de la CCAMLR. 4. Les exigences relatives à la déclaration ... par période de cinq jours est applicable. b) Toutes les captures de recherche sont déclarées à la CCAMLR ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXX Period in Force:  2011- 2012 ...

    Conservation Measure : 24-01 (2011)

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