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Conservation Measure Conservation Measure 84/XIII (1994)
. 8. Aux fins de la mise en application de cette mesure de conservation : i) le système de déclaration ... ) le système de déclaration des données décrit dans la mesure de conservation 541x1 est applicable pendant ... : Subarea 48.3 Species: Electrona carlsbergi Adopted at Meeting: CCAMLR-XIII Period in Force: 1994- 1995 ...
Conservation Measure : 84/XIII (1994)
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Conservation Measure Conservation Measure 62/XIX (2000)
de la CCAMLR (CEMP). Consciente du fait que ces études peuvent être vulnérables à l'ingérence accidentelle ... DE L'ÉCOSYSTÈME DE LA CCAMLR1 A. DONNEES GÉOGRAPHIQUES 1. Description du site a) Coordonnées géographiques ... de rochers sédimentaires mal consolidés qui s'effritent et se fendent 1 Adopté à CCAMLR-XVI (paragraphes ... 9.67 et 9.68), et révisé à CCAMLR-XIX (paragraphe 9.9). 78 62/XIX aisément entraînant une érosion ... Protection of the Seal Islands CEMP Site Adopted at Meeting: CCAMLR-XIX Period in Force: 2000 ...
Conservation Measure : 62/XIX (2000)
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Conservation Measure Conservation Measure 91-03 (2004)
du Programme de contrôle de l'écosystème de la CCAMLR (CEMP). Consciente du fait que ces études peuvent être ... DE L'ÉCOSYSTÈME DE LA CCAMLR2 A. DONNEES GÉOGRAPHIQUES 1. Description du site a) Coordonnées géographiques ... est rarement 2 Adopté à CCAMLR-XVI (paragraphes 9.67 ... et 9.68), et révisé à CCAMLR-XIX (paragraphe 9.9). accessible à pied sauf à marée très basse lorsque ... Protection of the Seal Islands CEMP site Area: Subarea 48.1 Adopted at Meeting: CCAMLR-XXIII ...
Conservation Measure : 91-03 (2004)
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Resolution Resolution 24/XXIV (2005)
; 2. la participation aux initiatives clés de CCAMLR, telles que le Système de documentation des captures ... leurs captures dans des ports de Parties non contractantes pour contourner la réglementation de la CCAMLR ... contractantes et la CCAMLR, par le biais de : 1. l'échange d'informations sur la pêche INN avec la CCAMLR ... Parties contractantes désirent coopérer avec la CCAMLR, mais n'en ont pas la capacité, Reconnaissant ... Non-Contracting Party Cooperation Enhancement Program Adopted at meeting: CCAMLR-XXIV Period in ...
Resolution : 24/XXIV (2005)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2002)
ou l'équipage, et doit être conforme aux dispositions pertinentes du système de contrôle de la CCAMLR ... aux mesures de conservation de la CCAMLR, et que s'il a l'intention de débarquer ou de transborder ... attestant que le navire a pêché en contravention des mesures de conservation de la CCAMLR, la capture ... for waters adjacent to the Kerguelen and Crozet Islands Adopted at Meeting: CCAMLR-XXI Period in ...
Conservation Measure : 10-03 (2002)
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Rapport de pêcherie : Champsocephalus gunnari Géorgie du Sud (sous-zone 48.3)
LAYOUT OF CCAMLR DOCUMENTS AND REPORTS ... , décrite aux paragraphes 5.219 et 5.220 de l'annexe 5 de SC-CAMLR-XXIII, et qui a donné une valeur ... des moyennes estimées à partir des paramètres de croissance de von Bertalanffy (SC-CAMLR- XXIII, annexe ... , en les excluant, pour arriver aux estimations suivantes de rendement (SC-CAMLR-XXIII, annexe 5, paragraphe 5.232 ...
Document : Site Section: Publications
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Rapport de pêcherie : pêcherie exploratoire de Dissostichus spp. – sous-zones 88.1 and 88.2
LAYOUT OF CCAMLR DOCUMENTS AND REPORTS ... -CAMLR-XXIV, paragraphes 4.163 à 4.166). Les SSRU situées entre 150°E et 170°E (881A, D, E, F) et entre ... en détail dans CCAMLR-XXVI/12. Pour la sous-zone 88.1, neuf Membres (Afrique du Sud, Argentine, Corée ... comprise) s'élevait à 3 093 tonnes (101% de la limite) (CCAMLR-XXVI/BG/17, tableau 3). Les SSRU ci-après ...
Document : Site Section: Publications
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Rapport de pêcherie : Dissostichus eleginoides île Heard (division 58.5.2)
un deuxième observateur scientifique de la CCAMLR. 7. Données : capture/effort de pêche i) Système ... LAYOUT OF CCAMLR DOCUMENTS AND REPORTS ... de la CCAMLR ne disposait pas des données de la campagne d'évaluation, car elles avaient été soumises sous ... dans la division 58.5.2 de 1990 à 2005. Le tableau est dérivé du tableau 5.39 du rapport du WG FSA-04 (SC-CAMLR ...
Document : Site Section: Publications
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Conservation Measure Conservation Measure 119/XVII (1998)
les dispositions de la CCAMLR en vertu de la Convention. 2. Toute partie contractante ne délivre de licence ... aux conditions de la CCAMLR; et iv) l'installation d'un dispositif VMS à bord du navire conformément ... d'un contrôle effectué par un contrôleur de la CCAMLR dans la zone de la Convention. 4. Toute ... de la CCAMLR. Au cas où il existerait des preuves suffisantes justifiant que le navire n'a pas mené ... Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting: CCAMLR-XVII Period in ...
Conservation Measure : 119/XVII (1998)
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Resolution Resolution 11/XII (1993)
de la CCAMLR (CEMP). Consciente du fait que ces études peuvent être vulnérables à l'ingérence accidentelle ... de la CCAMLR (CEMP). Reconnaissant que ces études risquent d'être exposées à des interférences accidentelles ... des autres composantes du système du traité de l'Antarctique. Il a été convenu que, conformément ... Cape Shirreff CEMP Protected Area Adopted at meeting: CCAMLR-XII Period in Force: 1993- 1994 ...
Resolution : 11/XII (1993)