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1. Conservation Measure Conservation Measure 75/XII (1993)

   achevée, le système de déclaration sur 10 jours de la capture et de l'effort de pêche établi ... de l'application des opérations de pêche normales, une fois la phase 2 du régime expérimental achevée, le système ... 3 une semaine environ avant la fin des opérations de pêche. iii) Le secrétariat de la CCAMLR notifie ... expérimental sont déclarées à la CCAMLR le 3 1 août au plus tard de l'année australe concernée. 10 ... :  CCAMLR-XII Period in Force:  1993- 1995 ...

   Conservation Measure : 75/XII (1993)

2. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2011)

   son pavillon ou celui d’un autre Membre de la CCAMLR à l’époque de la notification 1 . 4. Les Membres doivent ... de pêche □ Chalut conventionnel □ Système de pêche en continu □ Pompage du cul de chalut □ Autres ... superba Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXX Period in Force:  2011- 2012 ...

   Conservation Measure : 21-03 (2011)

3. Conservation Measure Conservation Measure 150/XVII (1998)

   expérimentale achevée, le système de déclaration sur dix jours de la capture et de l'effort de pêche, établi ... à la CCAMLR le 31 août au plus tard de l'année australe suivante. 7. Les navires ayant complété toutes ... Meeting:  CCAMLR-XVII Period in Force:  1998- 1999 ...

   Conservation Measure : 150/XVII (1998)

4. Conservation Measure Conservation Measure 89/XIV (1995)

   dans lequel la capture accessoire dépasse 5%, pendant une période d'au moins cinq jours? 4. Le système ... :  Division 58.5.2 Adopted at Meeting:  CCAMLR-XIV Period in Force:  1995- 1996 ...

   Conservation Measure : 89/XIV (1995)

5. Conservation Measure Conservation Measure 13/VIII (1989)

   1, 2 et 3 de cette Mesure de conservation, le Système de déclaration des captures exposé dans la Mesure de conservation ... /90 Season Area:  Subarea 48.3 Species:  Champsocephalus gunnari Adopted at Meeting:  CCAMLR-VIII ...

   Conservation Measure : 13/VIII (1989)

6. Conservation Measure Conservation Measure 49/XI (1992)

   , à partir du 6 novembre 1992. ii) pendant la saison 1992193, Li partir du 6 novembre 1992, le système ... /93 Season Area:  Subarea 48.3 Species:  Champsocephalus gunnari Adopted at Meeting:  CCAMLR-XI Period ...

   Conservation Measure : 49/XI (1992)

7. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2002)

   STATLANT annuelles. b) Les systèmes de déclaration de la capture et de l'effort de pêche de la CCAMLR ... dans les limites de capture en vigueur pour chaque espèce capturée et seront déclarées à la CCAMLR sur les fiches ... de la zone de la Convention de la CCAMLR _______________________________________ Objectif de la recherche ... DU PARAGRAPHE 3 DE LA MESURE DE CONSERVATION 24-01 MEMBRE DE LA CCAMLR ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXI Period in Force:  2002- 2003 ...

   Conservation Measure : 24-01 (2002)

8. Conservation Measure Conservation Measure 216/XX (2001)

   , l'observateur scientifique de la CCAMLR doit régulièrement contrôler l'immersion de la palangre. Le navire ... doit coopérer avec l'observateur de la CCAMLR qui : i) cherchera à placer un TDR sur chaque ... 3 de la mesure de conservation 29/XIX, l'observateur scientifique de la CCAMLR doit régulièrement contrôler ... l'immersion de la palangre. Le navire doit coopérer avec l'observateur de la CCAMLR ... Meeting:  CCAMLR-XX Period in Force:  2001- 2002 ...

   Conservation Measure : 216/XX (2001)

9. Conservation Measure Conservation Measure 24-02 (2002)

   de pose de nuit, l'observateur scientifique de la CCAMLR doit régulièrement contrôler l'immersion ... de la palangre. Le navire doit coopérer avec l'observateur de la CCAMLR qui : i) cherchera à placer un TDR ... de conservation 25-02, l'observateur scientifique de la CCAMLR doit régulièrement contrôler l'immersion ... de la palangre. Le navire doit coopérer avec l'observateur de la CCAMLR qui : i) a pour objectif ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXI Period in Force:  2002- 2003 ...

   Conservation Measure : 24-02 (2002)

10. Conservation Measure Conservation Measure 24-02 (2003)

    de la CCAMLR doit régulièrement contrôler l'immersion de la palangre. Le navire doit coopérer ... avec l'observateur de la CCAMLR qui : i) cherchera à placer un TDR sur chaque palangre posée pendant ses heures ... 4 de la mesure de conservation 25-02, l'observateur scientifique de la CCAMLR doit régulièrement contrôler ... l'immersion de la palangre. Le navire doit coopérer avec l'observateur de la CCAMLR ... Division 58.4.3b Division 58.5.2 Subarea 48.6 Subarea 88.1 Subarea 88.2 Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXII ...

    Conservation Measure : 24-02 (2003)

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