Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2008)

   Système visant à promouvoir le respect des mesures de conservation de la CCAMLR par les navires ... DE CONSERVATION 10-06 (2008) Système visant à promouvoir le respect des mesures de conservation de la CCAMLR ... de la CCAMLR, Rappelant que les Parties contractantes sont tenues de coopérer en prenant les mesures ... des mesures de conservation de la CCAMLR. Elle dresse une liste de ces navires (Liste des navires INN-PC ... en participant au Système de documentation des captures de Dissostichus spp. (SDC) et les invite à communiquer ...

   Conservation Measure : 10-06 (2008)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2006)

   Système visant à promouvoir le respect des mesures de conservation de la CCAMLR par les navires ... DE CONSERVATION 10-06 (2006) Système visant à promouvoir le respect des mesures de conservation de la CCAMLR ... de la CCAMLR, Rappelant que les Parties contractantes sont tenues de coopérer en prenant les mesures ... des mesures de conservation de la CCAMLR. Elle dresse une liste de ces navires (Liste des navires INN-PC ... en participant au Système de documentation des captures de Dissostichus spp. (SDC) et les invite à communiquer ...

   Conservation Measure : 10-06 (2006)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-08 (2006)

   Système visant à promouvoir l'application des mesures de conservation de la CCAMLR ... DE CONSERVATION 10-08 (2006) Système visant à promouvoir l'application des mesures de conservation de la CCAMLR ... des mesures de conservation de la CCAMLR, entraînant des captures illégales non déclarées et non ... de la CCAMLR puissent bénéficier du soutien de personnes assujetties à la juridiction des Parties ... contractantes doivent coopérer pour appliquer les mesures de conservation de la CCAMLR et les Parties ...

   Conservation Measure : 10-08 (2006)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2016)

   Système visant à promouvoir le respect des mesures de conservation de la CCAMLR par les navires ... ) Système visant à promouvoir le respect des mesures de conservation de la CCAMLR par les navires ... ) n'a pas enregistré ou déclaré ses captures effectuées dans la zone de la Convention CAMLR en vertu du système ... sont engagés dans des activités qui diminuent l'efficacité des mesures de conservation de la CCAMLR ... de la CCAMLR. Elle dresse une liste de ces navires (Liste des navires INN-PC), conformément aux procédures ...

   Conservation Measure : 10-06 (2016)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2002)

   Système visant à promouvoir le respect des mesures de conservation de la CCAMLR par les navires ... ) Système visant à promouvoir le respect des mesures de conservation de la CCAMLR par les navires ... l'efficacité des mesures de conservation de la CCAMLR, Rappelant que les parties sont tenues de coopérer ... dans la zone de la Convention qui diminuent l'efficacité des mesures de conservation de la CCAMLR ... auxquelles ils participent et qui sont de la compétence de la CCAMLR; b) dont les navires ...

   Conservation Measure : 10-06 (2002)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-08 (2017)

   Système visant à promouvoir l'application des mesures de conservation de la CCAMLR ... (2017) Système visant à promouvoir l'application des mesures de conservation de la CCAMLR ... des mesures de conservation de la CCAMLR, entraînant des captures INN de poissons et des taux inacceptables ... de la Convention sans respecter les mesures de conservation de la CCAMLR puissent bénéficier du soutien ... de la CCAMLR, aux Parties contractantes et aux Parties non contractantes coopérant avec la CCAMLR dans le but ...

   Conservation Measure : 10-08 (2017)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-08 (2009)

   Système visant à promouvoir l'application des mesures de conservation de la CCAMLR ... ) Système visant à promouvoir l'application des mesures de conservation de la CCAMLR ... l'efficacité des mesures de conservation de la CCAMLR, entraînant des captures INN de poissons et des taux ... dans la zone de la Convention sans respecter les mesures de conservation de la CCAMLR puissent bénéficier ... , les Parties contractantes doivent soumettre des rapports au secrétariat de la CCAMLR, aux Parties ...

   Conservation Measure : 10-08 (2009)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2009)

   Système visant à promouvoir le respect, par les navires de Parties non contractantes, des mesures ... de conservation de la CCAMLR ... Parties contractantes d’inspecter leur(s) navire(s) dans le cadre du système d’inspection de la CCAMLR ... ) Système visant à promouvoir le respect, par les navires de Parties non contractantes, des mesures ... de conservation de la CCAMLR Espèces toutes Zones toutes Saisons toutes Engins tous La Commission ... sont engagés dans des activités qui diminuent l'efficacité des mesures de conservation de la CCAMLR ...

   Conservation Measure : 10-07 (2009)

9. Conservation Measure Conservation Measure 118/XVII (1998)

   Système visant à promouvoir le respect, par les navires de parties non contractantes, des mesures ... de conservation établies par la CCAMLR ... DE CONSERVATION 118/XVII Système visant à promouvoir le respect, par les navires de parties non contractantes ... , des mesures de conservation établies par la CCAMLR La Commission adopte, par le présent acte, la mesure ... de la Convention compromet l'efficacité des mesures de conservation de la CCAMLR. Dans le cas d'activités ... de la CCAMLR est compromise s'applique à tout autre navire de parties non contractantes qui a engagé de telles ...

   Conservation Measure : 118/XVII (1998)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2016)

    Système visant à promouvoir le respect, par les navires de Parties non contractantes, des mesures ... de conservation de la CCAMLR ... leur(s) navire(s) dans le cadre du système d'inspection de la http://www.ccamlr.org/node/77366 http ... ) Système visant à promouvoir le respect, par les navires de Parties non contractantes, des mesures ... de conservation de la CCAMLR Espèces toutes Zones toutes Saisons toutes Engins tous La Commission ... sont engagés dans des activités qui diminuent l'efficacité des mesures de conservation de la CCAMLR ...

    Conservation Measure : 10-07 (2016)

Pages