Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 53/XI (1992)

   DE CONSERVATION 541x1 Système de déclaration des données biologiques sur Eleckona carlsbergi dans la sous-zone ... Season Area:  Subarea 48.3 Species:  Electrona carlsbergi Adopted at Meeting:  CCAMLR-XI Period in Force ...

   Conservation Measure : 53/XI (1992)

2. Conservation Measure Conservation Measure 20/IX (1990)

   , le systéme de déclaration des captures exposé dans la mesure de conservation 25/DC doit être appliquk ... /91 Season Area:  Subarea 48.3 Species:  Champsocephalus gunnari Adopted at Meeting:  CCAMLR-IX Period ...

   Conservation Measure : 20/IX (1990)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2006)

   pour l'application des mesures de conservation et de toutes les dispositions de la CCAMLR en vertu de la Convention ... par le navire des données de capture conformément aux conditions de la CCAMLR ; iv) la déclaration ... sur le site Web de la CCAMLR. 8. La licence ou une copie certifiée conforme de la licence doit être ... par un contrôleur de la CCAMLR dans la zone de la Convention. 9. Toute Partie contractante vérifie, par le biais ... Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXV Period in ...

   Conservation Measure : 10-02 (2006)

4. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2012)

   son pavillon ou celui d'un autre Membre de la CCAMLR à l'époque de la notification 1 . 4. Les Membres doivent ... : □ Chalut conventionnel □ Système de pêche en continu □ Pompage du cul de chalut □ Autres méthodes ... superba Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXI Period in Force:  2012- 2013 ...

   Conservation Measure : 21-03 (2012)

5. Conservation Measure Conservation Measure 90/XV (1996)

   1 du régime de pêche expérimentale achevée, le système de déclaration sur dix jours de la capture ... à la CCAMLR le 3 1 août au plus tard de l'année australe suivante. 7. Les navires ayant procédé à toutes ... Meeting:  CCAMLR-XV Period in Force:  1996- 1998 ...

   Conservation Measure : 90/XV (1996)

6. Conservation Measure Conservation Measure 190/XVIII (1999)

   à leur bord au moins un observateur nommé conformément au système international d'observation scientifique ... de la CCAMLR pendant toute la durée des opérations de pêche dans cette pêcherie. 7. Tous les navires ... Season Area:  Subarea 88.1 Species:  Dissostichus spp. Adopted at Meeting:  CCAMLR-XVIII Period in Force ...

   Conservation Measure : 190/XVIII (1999)

7. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2005)

   de données pour ces activités de recherche sont : a) Le système de déclaration de la CCAMLR par période ... de 5 jours est applicable. b) Toutes les captures de recherche sont déclarées à la CCAMLR dans le cadre ... d'entrée et de sortie de la zone de la Convention de la CCAMLR ... DE CONSERVATION 24-01 MEMBRE DE LA CCAMLR __________________ CARACTÉRISTIQUES DE LA CAMPAGNE Objectifs ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXIV Period in Force:  2005- 2008 ...

   Conservation Measure : 24-01 (2005)

8. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2003)

   STATLANT annuelles. b) Les systèmes de déclaration de la capture et de l'effort de pêche de la CCAMLR ... dans les limites de capture en vigueur pour chaque espèce capturée et seront déclarées à la CCAMLR sur les fiches ... de la zone de la Convention de la CCAMLR _______________________________________ Objectif de la recherche ... DE LA CCAMLR__________________ CARACTÉRISTIQUES DE LA CAMPAGNE Objectifs prévus de la recherche ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXII Period in Force:  2003- 2005 ...

   Conservation Measure : 24-01 (2003)

9. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2004)

   limite de déclaration annuelle de ces données à la CCAMLR; ii) un plan pour diriger l'effort de pêche ... à compter de la délivrance de la licence en question; ii) préparer et soumettre à la CCAMLR, avant ... et autres données utiles; iii) soumettre chaque année à la CCAMLR (à la date convenue) les données ... des données pour la dernière saison de pêche n'ont pas été soumises à la CCAMLR par un Membre, celui-ci ... Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXIII Period in Force ...

   Conservation Measure : 21-02 (2004)

10. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2005)

    décrites au paragraphe 1 ii), ainsi que la date limite de déclaration annuelle de ces données à la CCAMLR ... et soumettre à la CCAMLR, avant la date convenue, un Plan des activités de pêche de la saison de pêche ... à la CCAMLR (à la date convenue) les données spécifiées par le Plan de collecte des données ; iv) si ... n'ont pas été soumises à la CCAMLR par un Membre, celui-ci n'est plus autorisé à poursuivre la pêche exploratoire tant ... Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXIV Period in Force ...

    Conservation Measure : 21-02 (2005)

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