Résultats de la recherche
-
Liste officielle des mesures de conservation en vigueur en 2015/16
DE CONSERVATION 10-06 (2008) Système visant à promouvoir le respect des mesures de conservation de la CCAMLR ... ) Système visant à promouvoir l'application des mesures de conservation de la CCAMLR par les ressortissants ... .................................................. 241 Texte du système de contrôle de la CCAMLR ................................................ 249 ... Texte du système international d'observation scientifique de la CCAMLR ................ 259 (ix ... force 2015/16 as a pdf file. Individual conservation measures and resolutions are available online ...
Document : Site Section: Publications
-
Liste officielle des mesures de conservation en vigueur en 2019/20
de conservation en vigueur en 2019/20 au format PDF. À la demande de la Commission (réunion CCAMLR ... de la coopération entre la CCAMLR et les Parties non contractantes et les textes du système de contrôle ... de la CCAMLR et du système international d'observation scientifique de la CCAMLR sont annexés au présent ... de conservation 10-06 (2016) Système visant à promouvoir le respect des mesures de conservation de la CCAMLR ... de conservation de la CCAMLR ........................ 62 Mesure de conservation 10-08 (2017) Système visant ...
Document : Site Section: Conservation and Management
-
Liste officielle des mesures de conservation en vigueur en 2017/18
contractantes et les textes du système de contrôle de la CCAMLR et du système international d'observation ... -08 (2017) Système visant à promouvoir l'application des mesures de conservation de la CCAMLR ... ................................................................. 297 Texte du système de contrôle de la CCAMLR ................................................ 305 ... Texte du système international d'observation scientifique de la CCAMLR ................ 315 ... force 2017/18 as a pdf file. Individual conservation measures and resolutions are available online ...
Document : Site Section: Publications
-
Liste officielle des mesures de conservation en vigueur en 2016/17
contractantes et les textes du système de contrôle de la CCAMLR et du système international d'observation ... -08 (2009) Système visant à promouvoir l'application des mesures de conservation de la CCAMLR ... de contrôle de la CCAMLR ................................................ 303 Texte du système international ... sont consultables sur le site web de la CCAMLR, ainsi que tout l'historique de chaque mesure de conservation ... force 2016/17 as a pdf file. Individual conservation measures and resolutions are available online ...
Document : Site Section: Publications
-
Système de contrôle
de conservation, la CCAMLR applique un système de contrôle. Ce système a été établi par la CCAMLR en 1989 ... pour garantir un contrôle minutieux des navires par les Parties contractantes. Le système de contrôle spécifie ... des preuves recueillies dans le cadre du système de contrôle. Contrôleurs désignés Les membres peuvent nommer ... à la CCAMLR et à l'État du pavillon du navire. Contrôles portuaires Conformément à la Conservation ...
Page : Site Section: Compliance
-
Système de suivi des navires
La CCAMLR met en œuvre un système de surveillance des navires (VMS) visant à contrôler la position ... de la Convention ainsi qu'à la vérification des informations fournies dans le cadre du Système ... les transmettre au secrétariat de la CCAMLR. De nombreux navires déclarent également les données VMS directement ... de la Convention, les données VMS doivent être communiquées au secrétariat de la CCAMLR toutes les heures ...
Page : Site Section: Compliance
-
Révision du projet de mesure de conservation sur le système représentatif d'aires marines protégées de l'Antarctique de l'Est (EARSMPA)
) est une révision de la proposition soumise à CCAMLR-XXXIII (CCAMLR-XXXIII/23). Un projet de mesure ... ;res opinions (CCAMLR XXXIII/BG40), et sur d'autres suggestions émises par les Membres ... exprimée par le Comité scientifique lors de SC-CAMLR XXX, SC-CAMLR-IM-I et SC-CAMLR-XXXII ... Révision du projet de mesure de conservation sur le système représentatif d'aires marines protégées ...
Meeting Document : CCAMLR-XXXIV/30 : Auteur(s): Delegations of Australia, France and the European Union
-
Révision du projet de mesure de conservation sur le système représentatif d'aires marines protégées de l'Antarctique de l'Est (EARSMPA)
révisée de la proposition soumise lors de la XXXIVe réunion de la CCAMLR (CCAMLR-XXXIV ... de la CCAMLR et pendant la période d'intersession. ... Révision du projet de mesure de conservation sur le système représentatif d'aires marines protégées ...
Meeting Document : CCAMLR-XXXV/15 Rev. 2 : Auteur(s): Delegations of Australia and the European Union and its Member States
-
Système de documentation des captures (SDC)
La CCAMLR met en œuvre tout un ensemble de mesures destinées à la conservation et à la gestion ... et sur les écosystèmes marins. La CCAMLR cherche à garantir le respect des mesures de conservation en vigueur au moyen ... d'une série d'outils de suivi des pêcheries et de conformité, y compris le système ... de légine débarqués et vendus par les États participant à ce système. Le SDC exige des États participants ...
Page : Site Section: Compliance
-
Relation avec le système du Traité sur l'Antarctique
(Convention CAMLR) forme partie intégrante du système du Traité sur l'Antarctique. La Convention CAMLR ... la Convention CAMLR et le Traité sur l'Antarctique et son Protocole relatif à la protection ... des caractéristiques qui font que la Convention CAMLR se distingue des organisations régionales de gestion de la pêche ... . Article III En vertu de l' Article III de la Convention CAMLR, les Parties contractantes, qu' ...
Page : Site Section: The Organisation