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f-sc-iii-a8.pdf
... pour la r6union d'intersession, les divisions du systeme STATLANT B (par mois, par sous-zone et par espece
application/pdf attached to:WG-FSA-84Meeting Report : WG-FSA-84
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f-scic-2021-rep.pdf
... .................................................................. 121 Examen des mesures et systèmes liés à l'application et à l'observation de la réglementation ... ......................................................... 121 Système de documentation des captures de Dissostichus spp. (SDC) .................. 122 ... et systèmes liés à l'application et à l'observation de la réglementation 4. Le SCIC examine la proposition ... avancée par la Fédération de Russie (Russie) concernant un système de compte rendu formalisé
application/pdf attached to:SCIC-2021Meeting Report : SCIC-2021
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f-cc-iii.pdf
... sur 1'Administration et les Finances 10. La reunion a convenu de reporter les questions 7 et 8 de l'ordre du jour ... d161aborer un systeme d'observation et de contr6le. 11 a 6t6 d6cid6 qu'il serait utile, en consi- d6rant ... plus avant cette question, de faire la distinction entre un systeme d'observation visant 2 promouvoir ... les objectifs de la Convention d'une part, et un systeme de contr8le visant 2 assurer le respect
application/pdf attached to:CCAMLR-IIIMeeting Report : CCAMLR-III
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f-cc-iii.pdf
... sur 1'Administration et les Finances 10. La reunion a convenu de reporter les questions 7 et 8 de l'ordre du jour ... d161aborer un systeme d'observation et de contr6le. 11 a 6t6 d6cid6 qu'il serait utile, en consi- d6rant ... plus avant cette question, de faire la distinction entre un systeme d'observation visant 2 promouvoir ... les objectifs de la Convention d'une part, et un systeme de contr8le visant 2 assurer le respect
application/pdf attached to:SC-CAMLR-IIIMeeting Report : SC-CAMLR-III
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f-cc-i.pdf
application/pdf attached to:CCAMLR-IMeeting Report : CCAMLR-I
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f-cc-i.pdf
application/pdf attached to:SC-CAMLR-IMeeting Report : SC-CAMLR-I
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f-scaf-2021-rep.pdf
... sur les pêcheries En adéquation avec le plan stratégique 2019–2022, le système de caution est abandonné
application/pdf attached to:SCAF-2021Meeting Report : SCAF-2021
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f-sc-xxi-a4-appD.pdf
... f-sc-xxi-a4-appD.pdf Texte EMM-02 & TOC.doc ... , et les données ont été obtenues par le système ARGOS de suivi par satellite. 4.16 ARGOS produit un code
application/pdf attached to:WSSMUPU-02Meeting Report : WSSMUPU-02
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Texte de la Convention CAMLR
en œuvre le système d'observation et de contrôle décrit à l'Article XXIV; (h) elle mène toute ... un système d'observation et de contrôle pour promouvoir les objectifs de la présente Convention ... et en faire respecter les dispositions. 2. La Commission organise le système d'observation et de contrôle ... une mise en œuvre efficace du système d'observation et de contrôle, compte tenu des pratiques ...
Page : Site Section: The Organisation
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f-cc-iv.pdf
... -S DE L'ANTARCTIQUE CREATION D'UN SYSTEME D'OBSERVATION ET DrINSPECTION -e....... ETUDE DES MESlJRES
application/pdf attached to:CCAMLR-IVMeeting Report : CCAMLR-IV