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1. Conservation Measure Conservation Measure 89/XIV (1995)

   dans lequel la capture accessoire dépasse 5%, pendant une période d'au moins cinq jours? 4. Le système ...

   Conservation Measure : 89/XIV (1995)

2. Conservation Measure Conservation Measure 233/XX (2001)

   qui aura été nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR et, si possible ... : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période de cinq jours décrit ... dans la mesure de conservation 51/XIX; et ii) le système de déclaration mensuelle des données à échelle ... et enregistrées. Ces données sont déclarées conformément au système international d'observation scientifique ...

   Conservation Measure : 233/XX (2001)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2010)

   conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR et, si possible, un autre ... de cette mesure de conservation, pendant la saison 2010/11, il convient d'appliquer : i) le système ... -07 ; ii) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période ... de cinq jours décrit dans la mesure de conservation 23-01 ; iii) le système de déclaration mensuelle ...

   Conservation Measure : 41-07 (2010)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2007)

   conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR et, si possible, un autre ... de cette mesure de conservation, pendant la saison 2007/08, il convient d'appliquer : i) le système ... de conservation 23-01 ; ii) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise de capture ... . Ces données seront déclarées conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR ...

   Conservation Measure : 41-06 (2007)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2015)

   conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR et, si possible, un autre ... : i) le système de déclaration journalière des données de capture et d'effort de pêche décrit dans la mesure ... de conservation 23-07 ; ii) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise de capture ... conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. Recherche 11. Tout navire ...

   Conservation Measure : 41-07 (2015)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2017)

   , au moins un observateur scientifique qui aura été nommé conformément au système international ... , pendant la saison 2017/18, il convient d'appliquer : 41-07 i) le système de déclaration ... ) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise de capture et d'effort de pêche décrit ... de conservation 23-05 doivent être collectées et enregistrées. Ces données sont déclarées conformément au système ...

   Conservation Measure : 41-07 (2017)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2018)

   , au moins un observateur scientifique qui aura été nommé conformément au système international ... , pendant la saison 2018/19, il convient d'appliquer : 41-07 i) le système de déclaration ... ) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise de capture et d'effort de pêche décrit ... de conservation 23-05 doivent être collectées et enregistrées. Ces données sont déclarées conformément au système ...

   Conservation Measure : 41-07 (2018)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2019)

   , au moins un observateur scientifique qui aura été nommé conformément au système international ... , pendant la saison 2019/20, il convient d'appliquer : 41-07 i) le système de déclaration ... ) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise de capture et d'effort de pêche décrit ... de conservation 23-05 doivent être collectées et enregistrées. Ces données sont déclarées conformément au système ...

   Conservation Measure : 41-07 (2019)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2014)

   conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR et, si possible, un autre ... de la présente mesure de conservation, pendant la saison 2014/15, il convient d'appliquer : i) le système ... -07 ; ii) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise de capture ... conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. Recherche 11. Tout navire ...

   Conservation Measure : 41-07 (2014)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2008)

    au système international d'observation scientifique de la CCAMLR et, si possible, un autre observateur ... de conservation, pendant la saison 2008/09, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration ... 23-01 ; ii) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise de capture ... . Ces données seront déclarées conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR ...

    Conservation Measure : 41-07 (2008)

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