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1. Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2009)

   un observateur scientifique nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR ... : i) le système de déclaration journalière des données de capture et d'effort de pêche décrit dans la mesure ... de conservation 23-07 ; ii) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche ... par période de dix jours décrit dans la mesure de conservation 23-02 ; iii) le système de déclaration ...

   Conservation Measure : 52-02 (2009)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2011)

   être déclarées au secrétaire exécutif tous les cinq jours par le système de déclaration des données ... qui aura été nommé conformément au Système international d’observation scientifique de la CCAMLR et, si possible ... EXPLORATOIRES 1. Tous les navires doivent respecter le système de déclaration de capture et d’effort ... de pêche journalier et par période de cinq jours (mesures de conservation 23-01 et 23-07) et le système ...

   Conservation Measure : 41-01 (2011)

3. Conservation Measure Conservation Measure 148/XVII (1998)

   Systèmes automatiques de contrôle des navires par satellite (VMS) ... DE CONSERVATION 148/XVII Systèmes automatiques de contrôle des navires par satellite (VMS) La Commission adopte ... partie contractante est tenue d'établir, au plus tard le 1er mars 1999, un système automatique ... autres : i) un système par lequel, grâce à l'installation de dispositifs de suivi par satellite ... -ci de surveiller efficacement ses navires. ii) un système qui, au minimum, a) est inviolable ...

   Conservation Measure : 148/XVII (1998)

4. Conservation Measure Conservation Measure 126/XVI (1997)

   scientifique désigné conformément au Système d'observation scientifique internationale de la CCAMLR ... de la présente mesure de conservation, le système de déclaration de capture et d'effort de pêche par période ...

   Conservation Measure : 126/XVI (1997)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2013)

   au secrétaire exécutif tous les jours par le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche ... au Système international d'observation scientifique de la CCAMLR et, si possible, un observateur ... DES DONNÉES DES PÊCHERIES EXPLORATOIRES 1. Tous les navires doivent respecter le système de déclaration ... de capture et d'effort de pêche journalier (mesure de conservation 23-07) et le système de déclaration ...

   Conservation Measure : 41-01 (2013)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2014)

   au secrétaire exécutif tous les jours par le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche ... au Système international d'observation scientifique de la CCAMLR et, si possible, un observateur ... DES DONNÉES DES PÊCHERIES EXPLORATOIRES 1. Tous les navires doivent respecter le système de déclaration ... de capture et d'effort de pêche journalier (mesure de conservation 23-07) et le système de déclaration ...

   Conservation Measure : 41-01 (2014)

7. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2014)

   des systèmes de palangres automatiques devront ajouter des lests aux lignes supportant les hameçons ... 5 kg, à des intervalles ne dépassant pas 40 m. 4. Les navires utilisant exclusivement le système ... de type trotline (qui ne le combinent pas avec le système espagnol sur une même palangre) n'utiliseront ... en alternance le système de type espagnol et la méthode de type trotline utiliseront : i) à l'égard du système ...

   Conservation Measure : 25-02 (2014)

8. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2015)

   des systèmes de palangres automatiques devront ajouter des lests aux lignes supportant les hameçons ... 5 kg, à des intervalles ne dépassant pas 40 m. 4. Les navires utilisant exclusivement le système ... de type trotline (qui ne le combinent pas avec le système espagnol sur une même palangre) n'utiliseront ... en alternance le système de type espagnol et la méthode de type trotline utiliseront : i) à l'égard du système ...

   Conservation Measure : 25-02 (2015)

9. Conservation Measure Conservation Measure 148/XX (2001)

   Systèmes automatiques de contrôle des navires par satellite (VMS) ... Document2 MESURE DE CONSERVATION 148/XX Systèmes ... contractante est tenue d'établir, au plus tard le 1er mars 1999, un système automatique de contrôle ... de conservation, par VMS on entend, entre autres : i) un système par lequel, grâce à l'installation ... les quatre heures pour lui permettre de surveiller efficacement ses navires. ii) un système ...

   Conservation Measure : 148/XX (2001)

10. Conservation Measure Conservation Measure 107/XV (1996)

    de conservation : i) le système de déclaration des captures et de l'effort de pêche par période de cinq jours ... 1996; ii) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise d'effort de pêche ... avoir à bord un observateur scientifique, nommé conformément au système d'observation scientifique ... à bord un observateur désigné conformément au système d'observation scientifique internationale ...

    Conservation Measure : 107/XV (1996)

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