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Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2010)
jours par le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période de cinq ... au Système international d'observation scientifique de la CCAMLR et, si possible, un observateur ... DES DONNÉES DES PÊCHERIES EXPLORATOIRES 1. Tous les navires doivent respecter le système de déclaration ... de capture et d'effort de pêche par période de cinq jours (mesure de conservation 23-01) et le système ...
Conservation Measure : 41-01 (2010)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2015)
l'un aura été nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. VMS 11. Tout ... à la palangre devra prendre part au Système de documentation des captures de Dissostichus spp., conformément ... , pendant les saisons 2014/15 et 2015/16, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration ... ) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise de capture et d'effort de pêche décrit ...
Conservation Measure : 41-10 (2015)
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Conservation Measure Conservation Measure 117/XV (1996)
Système de déclaration mensuelle des données à échelle précise biologiques et d'effort de pêche ... aux îles Crozet MESURE DE CONSERVATION 117/XV1*2 Système de déclaration mensuelle des données à échelle ...
Conservation Measure : 117/XV (1996)
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Conservation Measure Conservation Measure 145/XVI (1997)
mesure de conservation : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche ... à bord un observateur scientifique nommé conformément au Système d'observation scientifique ... (TAC 1) du système de déclaration des données par période de 10 jours, aux termes de la mesure ...
Conservation Measure : 145/XVI (1997)
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Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2008)
au système international d'observation scientifique de la CCAMLR et, dans la mesure du possible, un deuxième ... de conservation, pendant la saison 2008/09, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration ... 23-02 ; ii) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise de capture ... conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. Recherche 12. Tout navire ...
Conservation Measure : 52-01 (2008)
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Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2009)
au système international d'observation scientifique de la CCAMLR et, dans la mesure du possible, un deuxième ... de conservation, pendant la saison 2009/10, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration ... 23-02 ; ii) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise de capture ... conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. Recherche 12. Tout navire ...
Conservation Measure : 52-01 (2009)
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Conservation Measure Conservation Measure 144/XVI (1997)
de pêche dans cette division au moins un observateur scientifique nommé conformément au système ... de l'application de cette mesure de conservation : i) le système de déclaration de capture et d'effort de pêche ... pour les données biologiques enregistrées et déclarées conformément au système d'observation scientifique ... d'utiliser des câbles de contrôle des chaluts (mesure de conservation 30K). Le système de déclaration ...
Conservation Measure : 144/XVI (1997)
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Conservation Measure Conservation Measure 22-07 (2010)
Conservation Measure 22-06: Area 1. This conservation measure applies to the same area as Conservation ... ’ means a 1 000-hook section of line or a 1 200 m section of line, whichever is the shorter, and for pot ... lines a 1 200 m section. (v) ‘Risk Area’ means an area where 10 or more VME indicator units are ... recovered within a single line segment. A Risk Area has a radius of 1 n mile from the midpoint 4 of ...
Conservation Measure : 22-07 (2010)
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Conservation Measure Conservation Measure 22-07 (2009)
Conservation Measure 22-06: Area 1. This conservation measure applies to the same area as Conservation ... ’ means a 1 000-hook section of line or a 1 200 m section of line, whichever is the shorter, and for pot ... lines a 1 200 m section. (v) ‘Risk Area’ means an area where 10 or more VME indicator units are ... recovered within a single line segment. A Risk Area has a radius of 1 n mile from the midpoint4 of the ...
Conservation Measure : 22-07 (2009)
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Conservation Measure Conservation Measure 22-07 (2008)
Conservation Measure 22-06: Area 1. This conservation measure applies to the same area as Conservation ... 1 000-hook section of line or a 1 200 m section of line, whichever is the shorter, and for pot ... lines a 1 200 m section. (v) ‘Risk Area’ means an area where 10 or more VME indicator units are ... recovered within a single line segment. A Risk Area has a radius of 1 n mile from the midpoint4 of the ...
Conservation Measure : 22-07 (2008)