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1. Conservation Measure Conservation Measure 195/XIX (2000)

   scientifique nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. 8. Aux fins ... de la mise en application des paragraphes 1 et 2 de la présente mesure de conservation : i) le système ... de conservation 51/XIX est applicable pendant la saison 2000/01; et ii) le système de déclaration mensuelle ... . Ces données seront déclarées conformément au système international d'observation scientifique ...

   Conservation Measure : 195/XIX (2000)

2. Conservation Measure Conservation Measure 134/XVI (1997)

   season, adopts the following Conservation Measure in accordance with Conservation Measure 31/X: 1 ... longlining only. 2. The precautionary catch for Subarea 48.1 shall be limited to 1 863 tonnes of ... season is defined as the period from 1 April until 31 August 19981. 4. The directed fishery for the ... . Each vessel participating in the new fishery will be required to operate a VMS2 at all times. 1 ...

   Conservation Measure : 134/XVI (1997)

3. Conservation Measure Conservation Measure 78/XIV (1995)

   une période d'au moins cinq jours2. 3. Le système de déclaration de capture et d'effort de pêche ... par périodes de dix jours décrit dans la mesure de conservation 61/XII et le système de déclaration mensuelle ... de la mise en application de la mesure de conservation : i) le système de déclaration des captures ... à la période allant de 1994 à 1996, à partir du 5 novembre 1994; ii) le système de déclaration mensuelle ...

   Conservation Measure : 78/XIV (1995)

4. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2010)

   Species by-catch Area various Season 2010/11 Gear all 1. This conservation measure applies to new ... greater than, 1 tonne in any one haul or set, then the fishing vessel shall move to another location at ... location where the by-catch exceeded 1 tonne for a period of at least five days5. The location where the ... by-catch exceeded 1 tonne is defined as the path6 followed by the fishing vessel. 6. If the catch ...

   Conservation Measure : 33-03 (2010)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2018)

   Systèmes automatiques de surveillance des navires par satellite (VMS) ... ) Systèmes automatiques de surveillance des navires par satellite (VMS) Espèces toutes Zones toutes ... , Reconnaissant les obligations et responsabilités des Parties contractantes en vertu du Système de documentation ... du navire, de transmettre les données du système de suivi des navires (VMS) auxquelles il est fait ... par l'ALC. 10-04 iv) VMS : un système de suivi par satellite communiquant les données VMS ...

   Conservation Measure : 10-04 (2018)

6. Conservation Measure Conservation Measure 51/XI (1992)

   est adoptée en vertu de la mesure de conservation 7/V, le cas échéant : 1. Pour Sapplication de ce système ... se présentant en dernier. MESURE DE CONSERVATION 5 2 1 ~ Système de déclaration mensuelle des données ... Five-day Catch and Effort Reporting System Adopted at Meeting:  CCAMLR-XI Period in Force:  1992 ...

   Conservation Measure : 51/XI (1992)

7. Conservation Measure Conservation Measure 60/XI (1992)

   de la mesure de conservation : i) le système de déclaration des captures et de l'effort de pêche par période ... , h partir du 6 novembre 1992; ii) le système de déclaration mensuelle des données d'effort de pêche ... des crabes peut être déterminée à partir &s morceaux de crabes). MESURE DE CONSERVATION 611x1 Système ...

   Conservation Measure : 60/XI (1992)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2007)

   conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. Recherche 11. Tout navire ... , il convient d'appliquer : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche ... par période de cinq jours décrit dans la mesure de conservation 23- 01 ; ii) le système de déclaration ... collectées et enregistrées. Ces données seront déclarées conformément au système international ...

   Conservation Measure : 41-11 (2007)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2009)

   nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR et, dans la mesure ... de la mise en application de cette mesure de conservation, il convient d'appliquer : i) le système ... de conservation 23-01 ; ii) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise de capture ... et enregistrées. Ces données seront déclarées conformément au système international d'observation scientifique ...

   Conservation Measure : 41-02 (2009)

10. Conservation Measure Conservation Measure 78/XIII (1994)

    en application de cette mesure de conservation : i) le système de déclaration des données de capture ... pendant la saison 1994195, à partir du 15 décembre 1994; et ii) le système de déclaration des données ... . Ce TAC ne peut être atteint que par des opérations de chalutage. 2. Le système de déclaration ... et le système de déclaration mensuelle des données biologiques et d'effort de pêche décrit dans la mesure ...

    Conservation Measure : 78/XIII (1994)

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