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1. Conservation Measure Conservation Measure 91-03 (2009)

   II and Article IX of the Convention: Protection of the South Orkney Islands southern shelf 1 ... the Scientific Committee, at its regular meeting in 2014 and at subsequent five-year periods. 1 For ... latitude, thence due east to 41ºW longitude, thence due north to the starting point (Figure 1 ... ). Figure 1: The boundary of the South Orkney Islands southern shelf marine protected area is shown as a ...

   Conservation Measure : 91-03 (2009)

2. Resolution Resolution 12/XVI (1997)

   Systèmes de contrôle automatique des navires par satellite (VMS) ... en vertu de la Convention. RÉSOLUTION IZIXVI Systèmes de contrôle automatique des navires par satellite ... 2 et 3, les membres s'efforceront, d'ici la fin de la réunion de la Commission en 1998, d'établir un système ... XI du système de contrôle. A cette fin, un VMS doit, entre autres, répondre aux crit5res suivants ...

   Resolution : 12/XVI (1997)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2008)

   par le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période de cinq jours défini ... , un observateur scientifique qui aura été nommé conformément au Système international d'observation scientifique ... respecter le système de déclaration de capture et d'effort de pêche par période de cinq jours (mesure ... de conservation 23-01) et le système de déclaration mensuelle des données de capture, d'effort de pêche ...

   Conservation Measure : 41-01 (2008)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2009)

   par le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période de cinq jours défini ... , un observateur scientifique qui aura été nommé conformément au Système international d'observation scientifique ... respecter le système de déclaration de capture et d'effort de pêche par période de cinq jours (mesure ... de conservation 23-01) et le système de déclaration mensuelle des données de capture, d'effort de pêche ...

   Conservation Measure : 41-01 (2009)

5. Conservation Measure Conservation Measure 174/XVIII (1999)

   de conservation : i) le système de déclaration des captures décrit dans la mesure de conservation 40 ... /X est applicable pendant la saison 1999/2000; ii) le système de déclaration mensuelle des données de capture ... ou espèces de poissons autres qu'Electrona carlsbergi; et iii) le système de déclaration mensuelle ...

   Conservation Measure : 174/XVIII (1999)

6. Conservation Measure Conservation Measure 20/IX (1990)

   , le systéme de déclaration des captures exposé dans la mesure de conservation 25/DC doit être appliquk ...

   Conservation Measure : 20/IX (1990)

7. Conservation Measure Conservation Measure 96/XIV (1995)

   de conservation : i) le système de déclaration des captures décrit dans la mesure de conservation 40 ... /X est applicable pendant la saison 1995196; et ii) le système de déclaration mensuelle des données biologiques ...

   Conservation Measure : 96/XIV (1995)

8. Conservation Measure Conservation Measure 29/XIII (1994)

   conformément au système d'observation scientifique internationale de la CCAMLR, étant entendu que toutes ...

   Conservation Measure : 29/XIII (1994)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2010)

   Systèmes automatiques de surveillance des navires par satellite (VMS) ... DE CONSERVATION 10-04 (2010) Systèmes automatiques de surveillance des navires par satellite (VMS) Espèces ... par la Commission, Reconnaissant les obligations et responsabilités des Parties contractantes en vertu du Système ... contractante veille à ce que son CSP reçoive les relevés et messages du Système de surveillance des navires ... et de récupération en cas de panne du système. 5. Les capitaines et propriétaires/détenteurs de licences ...

   Conservation Measure : 10-04 (2010)

10. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2012)

    various Season 2012/13 Gear all 1. This conservation measure applies to new and exploratory ... to the Secretariat. 5. If the by-catch of any one species is equal to, or greater than, 1 tonne in ... by-catch exceeded 1 tonne for a period of at least five days 5 . The location where the by-catch ... exceeded 1 tonne is defined as the path 6 followed by the fishing vessel. 6. If the catch of Macrourus ...

    Conservation Measure : 33-03 (2012)

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