Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2008)

   au Système international d'observation scientifique de la CCAMLR et, si possible, un observateur ... DE KRILL 1. Durant les opérations de pêche normales, tous les navires respecteront le système ... ) et les systèmes de déclaration mensuelle des données de capture, d'effort de pêche et biologiques à échelle ...

   Conservation Measure : 51-04 (2008)

2. Conservation Measure Conservation Measure 150/XVIII (1999)

   de pêche normales, une fois la phase 1 du régime de pêche expérimentale achevée, le système de déclaration ...

   Conservation Measure : 150/XVIII (1999)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2011)

   confor- mément au système international d’observation scientifique de la CCAMLR. Recherche 9. Tout ... , il convient d’appliquer : i) le système de déclaration journalière des données de capture et d’effort ... de pêche décrit dans la mesure de conservation 23-07 ; ii) le système de déclaration des données ... ; iii) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise de capture et d’effort ...

   Conservation Measure : 41-11 (2011)

4. Conservation Measure Conservation Measure 49/XI (1992)

   , à partir du 6 novembre 1992. ii) pendant la saison 1992193, Li partir du 6 novembre 1992, le système ...

   Conservation Measure : 49/XI (1992)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2019)

   à l'article XXIV de la Convention, la Commission a adopté le système international d'observation scientifique ... les dispositions de la partie D du système international d'observation scientifique. Rappelant l'obligation ... de 10-10 conservation en vigueur et la partie D du système international d'observation scientifique ... en vigueur et de la partie D du système international d'observation scientifique ou de mesures spécifiques ...

   Conservation Measure : 10-10 (2019)

6. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2008)

   des systèmes de palangres automatiques devront ajouter des lests aux lignes supportant les hameçons ... 5 kg, à des intervalles ne dépassant pas 40 m. 4. Les navires utilisant exclusivement le système ... de type trotline (qui ne le combinent pas avec le système espagnol sur une même palangre) n'utiliseront ... en alternance le système de type espagnol et la méthode de type trotline utiliseront : i) à l'égard du système ...

   Conservation Measure : 25-02 (2008)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-09 (2009)

   Système de notification des transbordements dans la zone de la Convention ... DE CONSERVATION 10-09 (2009) Système de notification des transbordements dans la zone de la Convention ...

   Conservation Measure : 10-09 (2009)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2014)

   Système de documentation des captures de Dissostichus spp. ... ) Système de documentation des captures de Dissostichus spp. Espèce légine Zones toutes Saisons toutes ... , Reconnaissant que le système de documentation des captures de Dissostichus spp. (SDC) procure à la Commission ... contractante coopérant avec la CCAMLR en participant au Système de documentation des captures de Dissostichus ...

   Conservation Measure : 10-05 (2014)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2003)

   par le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période de cinq jours exposé ... , un observateur scientifique qui aura été nommé conformément au Système international d'observation scientifique ... les navires doivent respecter le système de déclaration de capture et d'effort de pêche par période de cinq ... jours (mesure de conservation 23-01) et le système de déclaration mensuelle des données de capture ...

   Conservation Measure : 41-01 (2003)

10. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2009)

    season Species by-catch Area various Season 2009/10 Gear all 1. This conservation measure applies ... greater than, 1 tonne in any one haul or set, then the fishing vessel shall move to another location at ... location where the by-catch exceeded 1 tonne for a period of at least five days5. The location where the ... by-catch exceeded 1 tonne is defined as the path6 followed by the fishing vessel. 6. If the catch ...

    Conservation Measure : 33-03 (2009)

Pages