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1. Conservation Measure Conservation Measure 104/XV (1996)

   les 5%. 8. Aux fins de la mise en application de cette mesure de conservation : i) le système de déclaration ... ) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise biologiques et d'effort de pêche décrit ... de conservation, le système de déclaration de capture et d'effort de pêche par période de dix jours, établi ...

   Conservation Measure : 104/XV (1996)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2012)

   observateurs scientifiques dont l'un aura été nommé conformément au système international d'observation ... , pendant la saison 2012/13, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration journalière ... ) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise de capture et d'effort de pêche décrit ... sont collectées et enregistrées. Ces données seront déclarées conformément au système international ...

   Conservation Measure : 41-11 (2012)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2013)

   Systèmes automatiques de surveillance des navires par satellite (VMS) ... ) Systèmes automatiques de surveillance des navires par satellite (VMS) Espèces toutes Zones toutes ... , Reconnaissant les obligations et responsabilités des Parties contractantes en vertu du Système de documentation ... à ce que son CSP reçoive les relevés et messages du Système de surveillance des navires (VMS) et qu'il soit équipé ... du système. 5. Les capitaines et propriétaires/détenteurs de licences des navires soumis à un VMS veillent ...

   Conservation Measure : 10-04 (2013)

4. Conservation Measure Conservation Measure 170/XIX (2000)

   Système de documentation des captures de Dissostichus spp. ... changement apporté au VMS; ii) en vertu du paragraphe XI du système de contrôle de la CCAMLR, les cas ... . 1 À l'exception des eaux adjacentes aux îles du Prince Édouard MESURE DE CONSERVATION 170/XIX Système ... pour Dissostichus spp. à l'échelle nationale; Reconnaissant que la mise en œuvre d'un système de documentation ... . à souscrire à l'application du Système de documentation des captures de Dissostichus spp., adopte ...

   Conservation Measure : 170/XIX (2000)

5. Conservation Measure Conservation Measure 118/XX (2001)

   Système visant à promouvoir le respect, par les navires de parties non contractantes, des mesures ... Document2 MESURE DE CONSERVATION 118/XX Système visant ...

   Conservation Measure : 118/XX (2001)

6. Conservation Measure Conservation Measure 24-02 (2008)

   de chacune d'elles, où : a) pour les palangriers à système automatique, chaque palangre doit mesurer ... au moins 6 000 m de long ; b) pour les palangriers à système de type espagnol, chaque palangre doit ... mesurer au moins 16 000 m de long ; c) pour les palangriers à système de type espagnol dont ... qu'utilisera le navire dans la zone de la Convention ; d) pour les palangriers utilisant un système ...

   Conservation Measure : 24-02 (2008)

7. Ébauche de manuel pour les campagnes d'évaluation par chalutages de fond dans la zone de la convention

   TRAWL SURVEYS IN THE CONVENTION AREA 1. INTRODUCTION Research vessel surveys should ideally ... including doors, should be provided as indicated in Figures 1 and 2. It is crucial to achieve a good ... set out in Tables 1.A to 1.O. Fishing positions have to be chosen randomly in the first survey, but ... species a minimum sampling level of 10 otoliths per sex and 1 cm length class should be maintained. For ...

   Document : Site Section: Conservation and Management

8. Conservation Measure Conservation Measure 139/XVI (1997)

   Measure 31/X: 1. Fishing for Dissostichus eleginoides and Dissostichus mawsoni in Statistical Subarea ... a VMS1 at all times. 1 As described in Resolution 12/XVI. ...

   Conservation Measure : 139/XVI (1997)

9. Conservation Measure Conservation Measure 44/XI (1992)

   the Convention: 1. The new fishery by Chile for Dissostichus eleginoides in Statistical Subarea ...

   Conservation Measure : 44/XI (1992)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2006)

    par le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période de cinq jours défini ... , un observateur scientifique qui aura été nommé conformément au Système international d'observation scientifique ... les navires doivent respecter le système de déclaration de capture et d'effort de pêche par période de cinq ... jours (mesure de conservation 23-01) et le système de déclaration mensuelle des données de capture ...

    Conservation Measure : 41-01 (2006)

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