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1. Conservation Measure Conservation Measure 175/XVIII (1999)

   . 8. Aux fins de la mise en application de cette mesure de conservation : i) le système de déclaration ... ) le système de déclaration mensuelle des données de capture et d'effort de pêche à échelle précise décrit ... qu'Electrona carlsbergi; et iii) le système de déclaration mensuelle des données biologiques à échelle précise ... un observateur scientifique désigné conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR ...

   Conservation Measure : 175/XVIII (1999)

2. Conservation Measure Conservation Measure 51-05 (2009)

   au Système international d'observation scientifique de la CCAMLR et, si possible, un observateur ... 1. Durant les opérations de pêche normales, tous les navires respecteront le système de déclaration ... de capture et d'effort de pêche par période de dix jours (mesure de conservation 23-02) et les systèmes ...

   Conservation Measure : 51-05 (2009)

3. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2010)

   au Système international d'observation scientifique de la CCAMLR et, si possible, un observateur ... EXPLORATOIRES DE KRILL 1. Durant les opérations de pêche normales, tous les navires respecteront le système ... ) et les systèmes de déclaration mensuelle des données de capture, d'effort de pêche et biologiques à échelle ...

   Conservation Measure : 51-04 (2010)

4. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2009)

   au Système international d'observation scientifique de la CCAMLR et, si possible, un observateur ... 1. Durant les opérations de pêche normales, tous les navires respecteront le système de déclaration ... de capture et d'effort de pêche par période de dix jours (mesure de conservation 23-02) et les systèmes ...

   Conservation Measure : 51-04 (2009)

5. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2009)

   nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR et, dans la mesure ... : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période de cinq jours établi ... par la mesure de conservation 23-01 ; ii) le système de déclaration mensuelle à échelle précise ... collectées et enregistrées. Ces données seront déclarées conformément au système international ...

   Conservation Measure : 42-01 (2009)

6. Conservation Measure Conservation Measure 203/XIX (2000)

   des activités de pêche dans ces divisions, au moins un observateur scientifique nommé conformément au système ... : i) le système de déclaration de capture et d'effort de pêche par période de cinq jours établi aux termes ... au système international d'observation scientifique. 10. Le nombre et le poids total des rejets ...

   Conservation Measure : 203/XIX (2000)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2012)

   un observateur scientifique nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR ... de conservation, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort ... de pêche par période de cinq jours décrit dans la mesure de conser- vation 23-01 ; ii) le système ... seront déclarées conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR ...

   Conservation Measure : 41-03 (2012)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2002)

   Systèmes automatiques de surveillance des navires par satellite (VMS) ... ) Systèmes automatiques de surveillance des navires par satellite (VMS) Espèces toutes sauf le krill ... d'avoir un système automatique de surveillance des navires (VMS) fonctionnant en permanence pour suivre ... de la présente mesure de conservation, par VMS on entend, entre autres : i) un système par lequel, grâce ... . ii) un système dont les normes minimales de performance sont telles qu'il : a) est inviolable ...

   Conservation Measure : 10-04 (2002)

9. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2008)

   Species by-catch Area various Season 2008/09 Gear all 1. This conservation measure applies to new ... greater than 1 tonne in any one haul or set, then the fishing vessel shall move to another location at ... location where the by-catch exceeded 1 tonne for a period of at least five days5. The location where the ... by-catch exceeded 1 tonne is defined as the path6 followed by the fishing vessel. 6. If the catch ...

   Conservation Measure : 33-03 (2008)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2005)

    menées pendant la période de pêche, un observateur scientifique nommé conformément au système ... de conservation pendant la saison 2005/06, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration ... 23-01 ; ii) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise de capture ... et enregistrées. Ces données seront déclarées conformément au système international d'observation scientifique ...

    Conservation Measure : 41-02 (2005)

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