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1. Conservation Measure Conservation Measure 224/XX (2001)

   Document1 1 CONSERVATION MEASURE 224/XX ... Limitation of By-catch in Statistical Division 58.5.2 in the 2001/02 Season 1. There shall be no ... -catch limitations apply under this conservation measure is equal to, or greater than 1 tonne, then the ... where the by-catch exceeded 1 tonne for a period of at least five days2. The location where the by ...

   Conservation Measure : 224/XX (2001)

2. Conservation Measure Conservation Measure 185/XVIII (1999)

   un observateur scientifique nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR ... de conservation 148/XVII. 8. Aux fins de l'application de cette mesure de conservation : i) le système ... au système international d'observation scientifique. 9. Le nombre et le poids total des rejets ...

   Conservation Measure : 185/XVIII (1999)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-09 (2019)

   Système de notification des transbordements dans la zone de la Convention ... (2019) Système de notification des transbordements dans la zone de la Convention Espèces toutes ... prévus par un Membre dans une sous-zone ou une division donnée de la CCAMLR conformément au système ...

   Conservation Measure : 10-09 (2019)

4. Conservation Measure Conservation Measure 8/VI (1987)

   Champsocephalus gunnari in Statistical Subarea 48.3 1. For the purposes of this catch reporting system the ... . CONSERVATION MEASURE 9/VI Catch Reporting System for Champsocephalus gunnari in Statistical Subarea 48.3 ... Conservation Measure in accordance with Article IX of the Convention: Catch Reporting System for ... calendar month shall be divided into three reporting periods, viz: day 1 to day 10, day 11 to day 20, and ...

   Conservation Measure : 8/VI (1987)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2008)

   Système de documentation des captures de Dissostichus spp. ... DE CONSERVATION 10-05 (2008) Système de documentation des captures de Dissostichus spp. Espèces légines Zones ... de classification pour Dissostichus spp. à l'échelle nationale, Reconnaissant que la mise en œuvre d'un système ... souhaitant coopérer avec la CCAMLR en souscrivant au présent système peut délivrer des CCD, conformément ... contractante coopérant avec la CCAMLR en participant au Système de documentation des captures de Dissostichus ...

   Conservation Measure : 10-05 (2008)

6. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2015)

   qui aura été nommé conformément au Système international d'observation scientifique de la CCAMLR et, si possible ... les opérations de pêche normales, tous les navires respecteront le système de déclaration de capture et d'effort ... de pêche par période de dix jours (mesure de conservation 23-02) et les systèmes de déclaration mensuelle ...

   Conservation Measure : 51-04 (2015)

7. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2016)

   qui aura été nommé conformément au Système international d'observation scientifique de la CCAMLR et, si possible ... les opérations de pêche normales, tous les navires respecteront le système de déclaration de capture et d'effort ... de pêche par période de dix jours (mesure de conservation 23-02) et les systèmes de déclaration mensuelle ...

   Conservation Measure : 51-04 (2016)

8. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2017)

   qui aura été nommé conformément au Système international d'observation scientifique de la CCAMLR et, si possible ... les opérations de pêche normales, tous les navires respecteront le système de déclaration de capture et d'effort ... de pêche par période de dix jours (mesure de conservation 23-02) et les systèmes de déclaration mensuelle ...

   Conservation Measure : 51-04 (2017)

9. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2018)

   qui aura été nommé conformément au Système international d'observation scientifique de la CCAMLR et, si possible ... de pêche normales, tous les navires respecteront le système de déclaration de capture et d'effort de pêche ... par période de dix jours (mesure de conservation 23-02) et les systèmes de déclaration mensuelle des données ...

   Conservation Measure : 51-04 (2018)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2016)

    l'un aura été nommé confor- mément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. VMS 10. Tout ... à la palangre devra prendre part au Système de documentation des captures de Dissostichus spp., conformément ... , il convient d'appliquer : i) le système de déclaration journalière des données de capture et d'effort ... de pêche décrit dans la mesure de conservation 23-07 ; ii) le système de déclaration mensuelle ...

    Conservation Measure : 41-09 (2016)

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