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Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2014)
qui aura été nommé conformément au Système international d'observation scientifique de la CCAMLR et, si possible ... les opérations de pêche normales, tous les navires respecteront le système de déclaration de capture et d'effort ... de pêche par période de dix jours (mesure de conservation 23-02) et les systèmes de déclaration mensuelle ...
Conservation Measure : 51-04 (2014)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2017)
l'un aura été nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. Recherche 10 ... d'appliquer : i) le système de déclaration journalière des données de capture et d'effort de pêche ... décrit dans la mesure de conservation 23-07 ; ii) le système de déclaration mensuelle des données ... sont déclarées conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. 41-11 ...
Conservation Measure : 41-11 (2017)
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Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2009)
observateur nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. Données ... , pendant la saison 2009/10, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration des données ... de capture et d'effort de pêche par période de dix jours décrit à l'annexe 42-02/B ; ii) le système ... . Ces données seront déclarées conformément au système international d'observation scientifique CCAMLR ...
Conservation Measure : 42-02 (2009)
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Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2008)
de pêche1 □ Chalut conventionnel □ Système de pêche en continu □ Pompage du cul de chalut □ Autres ...
Conservation Measure : 21-03 (2008)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2006)
Systèmes automatiques de surveillance des navires par satellite (VMS) ... DE CONSERVATION 10-04 (2006) Systèmes automatiques de surveillance des navires par satellite (VMS) Espèces ... contractantes en vertu du Système de documentation des captures de Dissostichus spp. (SDC), Rappelant ... contractante veille à ce que son CSP reçoive les relevés et messages du Système de surveillance des navires ... et de récupération en cas de panne du système. 6. Les capitaines et propriétaires/détenteurs de licences ...
Conservation Measure : 10-04 (2006)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-09 (2008)
Système de notification des transbordements dans la zone de la Convention ... DE CONSERVATION 10-09 (2008) Système de notification des transbordements dans la zone de la Convention ...
Conservation Measure : 10-09 (2008)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2008)
l'un aura été nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. Recherche 10 ... d'appliquer : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période de cinq ... jours décrit dans la mesure de conservation 23-01 ; ii) le système de déclaration mensuelle ... et enregistrées. Ces données seront déclarées conformément au système international d'observation scientifique ...
Conservation Measure : 41-11 (2008)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2004)
de pêche, un observateur scientifique nommé conformément au système international d'observation ... la saison 2004/05, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration des données de capture ... ) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise de capture et d'effort de pêche décrit ... . Ces données seront déclarées conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR ...
Conservation Measure : 41-02 (2004)
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Conservation Measure Conservation Measure 80/XIII (1994)
avoir à son bord un observateur scientifique, nommé conformément au système d'observation scientifique ... . 4. Aux fins de la mise en application de cette mesure de conservation : i) le système de déclaration ... 511x11 est applicable pendant la saison 1994195, à compter du le' mars 1995; et ii) le système ... est applicable pendant la saison 1994195, à compter du lef mars 1995. MESURE DE CONSERVATION 81BIIII Système ...
Conservation Measure : 80/XIII (1994)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2014)
l'un aura été nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. Recherche 10 ... 2014/15, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration journalière des données de capture ... et d’effort de pêche décrit dans la mesure de conservation 23-07 ; ii) le système de déclaration ... . Ces données seront déclarées conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR ...
Conservation Measure : 41-05 (2014)