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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2019)

   l'un aura été nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. Recherche 10 ... d'appliquer : i) le système de déclaration journalière des données de capture et d’effort de pêche ... décrit dans la mesure de conservation 23-07 ; ii) le système de déclaration mensuelle des données ... . Ces données sont déclarées conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR ...

   Conservation Measure : 41-05 (2019)

2. Conservation Measure Conservation Measure 179/XVIII (1999)

   un observateur scientifique qui aura été nommé conformément au système international d'observation scientifique ... de la CCAMLR. 4. Aux fins de la mise en application de cette mesure de conservation : i) le système ... 180/XVIII ii) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise de capture ... sont déclarées conformément au système international d'observation scientifique. 6. La pêche dirigée ...

   Conservation Measure : 179/XVIII (1999)

3. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2019)

   qui aura été nommé conformément au Système international d'observation scientifique de la CCAMLR et, si possible ... de pêche normales, tous les navires respecteront le système de déclaration de capture et d'effort de pêche ... par période de dix jours (mesure de conservation 23-02) et les systèmes de déclaration mensuelle des données ...

   Conservation Measure : 51-04 (2019)

4. Conservation Measure Conservation Measure 29/XVI (1997)

   observateurs, dont au moins un serait nommé conformément au système d'observation scientifique internationale ...

   Conservation Measure : 29/XVI (1997)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2006)

   l'un aura été nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. Recherche 11 ... d'appliquer : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période de cinq ... jours décrit dans la mesure de conservation 23-01 ; ii) le système de déclaration mensuelle ... et enregistrées. Ces données seront déclarées conformément au système international d'observation scientifique ...

   Conservation Measure : 41-11 (2006)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2010)

   nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. Données ... , il convient d'appliquer : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche ... par période de cinq jours décrit dans la mesure de conservation 23-01 ; ii) le système de déclaration ... seront déclarées conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR ...

   Conservation Measure : 41-03 (2010)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2008)

   de pêche au moins un observateur scientifique nommé conformément au système international d'observation ... de cette mesure de conservation, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration des données de capture ... ) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise de capture et d'effort de pêche décrit ... sont déclarées conformément au Système international d'observation scientifique. Programme de marquage 17 ...

   Conservation Measure : 41-03 (2008)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2009)

   de pêche au moins un observateur scientifique nommé conformément au système international d'observation ... de cette mesure de conservation, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration des données de capture ... ) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise de capture et d'effort de pêche décrit ... sont déclarées conformément au Système international d'observation scientifique de la CCAMLR ...

   Conservation Measure : 41-03 (2009)

9. Conservation Measure Conservation Measure 24-04 (2016)

   vivantes doit avoir à son bord au moins un observateur scientifique nommé conformément au système ... avec d'autres États et avec le système du Traité sur l'Antarctique 23. Conformément à l'article ... scientifique Révision de l'annexe A Interactions avec d'autres États et avec le système du Traité ...

   Conservation Measure : 24-04 (2016)

10. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2019)

    -catch Area various Season 2019/20 Gear all 1. This conservation measure applies to new and ... , or greater than, 1 tonne in any one haul or set4, then the fishing vessel shall move to another ... the location where the by-catch exceeded 1 tonne for a period of at least five days6. The location ... where the by-catch exceeded 1 tonne is defined as the path7 followed by the fishing vessel. 6. If the ...

    Conservation Measure : 33-03 (2019)

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