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1. Conservation Measure Conservation Measure 236/XX (2001)

   de pêche, au moins deux observateurs scientifiques dont l'un aura été nommé conformément au système ... part au Système de documentation des captures de Dissostichus spp., conformément à la mesure ... : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période de cinq jours décrit ... dans la mesure de conservation 51/XIX; et ii) le système de déclaration mensuelle des données à échelle ...

   Conservation Measure : 236/XX (2001)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2016)

   aux besoins du Système mondial de détresse et de sécurité en mer (SMDSM) ; b) un nombre suffisant ...

   Conservation Measure : 10-02 (2016)

3. Conservation Measure Conservation Measure 106/XIX (2000)

   mensuellement à la Commission. MESURE DE CONSERVATION 118/XVII Système visant à promouvoir le respect ...

   Conservation Measure : 106/XIX (2000)

4. Conservation Measure Conservation Measure 121/XVI (1997)

   Système de déclaration mensuelle des données biologiques à échelle précise applicable aux pêcheries ... . MESURE DE CONSERVATION 121/XV1192 Système de déclaration mensuelle des données biologiques à échelle ... DE CONSERVATION 1221XV11*2 Système de déclaration mensuelle des données de capture et d'effort de pêche ...

   Conservation Measure : 121/XVI (1997)

5. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2006)

   d'un système de recouvrement des frais et seront, de ce fait, accompagnées d'un versement, dont ...

   Conservation Measure : 21-02 (2006)

6. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2011)

   de pêche, au moins deux observateurs scientifiques dont l’un aura été nommé conformément au système ... de données pour ces activités de recherche sont les suivantes : a) Le système de déclaration de la CCAMLR ... de pêche commerciales, doivent être reliés à un système automatique de surveillance des navires ...

   Conservation Measure : 24-01 (2011)

7. Conservation Measure Conservation Measure 161/XVII (1998)

   tous les cinq jours par le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche ... scientifique qui aura été nommé conformément au système d'observation scientifique internationale ... par la CCAMLR, à savoir le système de déclaration de capture et d'effort de pêche par période de cinq jours ... (mesure de conservation 51/XII) et le système de déclaration mensuelle des données d'effort de pêche ...

   Conservation Measure : 161/XVII (1998)

8. Conservation Measure Conservation Measure 91-02 (2012)

   dans le cadre des accords et organes qui constituent le système du Traité sur l'Antarctique, Rappelant ... spatiale dans le système du Traité sur l'Antarctique pourrait mener à la désignation de ZSPA et de ZSGA ... dans le système du Traité sur l'Antarctique, adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article III ...

   Conservation Measure : 91-02 (2012)

9. Conservation Measure Conservation Measure 212/XIX (2000)

   des activités de pêche dans cette division, au moins un observateur scientifique nommé conformément au système ... de conservation 148/XVII. 10. Aux fins de l'application de la présente mesure de conservation : i) le système ... au système international d'observation scientifique est exigée. 11. Le nombre et le poids total des rejets ...

   Conservation Measure : 212/XIX (2000)

10. Conservation Measure Conservation Measure 70/XII (1993)

    de cette Mesure de conservation : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche ... 1993194, à partir du 15 décembre 1993. ii) le système de déclaration des données d'effort de pêche ... de conservation : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période de cinq ... du 15 décembre 1993. ii) le système de déclaration des domées d'effort de pêche et biologiques décrit ...

    Conservation Measure : 70/XII (1993)

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