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1. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2019)

   observateurs scientifiques dont l'un aura été nommé conformément au système international d'observation ... sont les suivantes : a) Le système de déclaration de la CCAMLR par période de cinq jours pendant la saison ... est applicable, sauf dans : i) les pêcheries exploratoires de poissons, dans lesquelles le système ... de krill, dans lesquelles le système de déclaration précisé dans la mesure de conservation 51-04 ...

   Conservation Measure : 24-01 (2019)

2. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2004)

   , aux termes des dispositions ci-dessus, font l'objet d'un système de recouvrement des frais ...

   Conservation Measure : 21-02 (2004)

3. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2005)

   de participation aux pêcheries exploratoires, aux termes des dispositions ci-dessus, font l'objet d'un système ...

   Conservation Measure : 21-02 (2005)

4. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2017)

   au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. d) Lorsque le processus d'évaluation ... sont les suivantes : a) Le système de déclaration de la CCAMLR par période de cinq jours pendant la saison ... est applicable, sauf dans : i) les pêcheries exploratoires de poissons, dans lesquelles le système ... de krill, dans lesquelles le système de déclaration précisé dans la mesure de conservation 51-04 ...

   Conservation Measure : 24-01 (2017)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2013)

   aux besoins du Système mondial de détresse et de sécurité en mer (SMDSM) ; b) un nombre suffisant ...

   Conservation Measure : 10-02 (2013)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2015)

   aux besoins du Système mondial de détresse et de sécurité en mer (SMDSM) ; b) un nombre suffisant ...

   Conservation Measure : 10-02 (2015)

7. Conservation Measure Conservation Measure 136/XVI (1997)

   Conservation Measure 31/X: 1. Fishing for Dissostichus eleginoides and Dissostichus mawsoni in Statistical ... is defined as the period from 1 March until 31 August 1998. The fishing season south of 60°S is ... vessel participating in the new fisheries will be required to operate a VMS1 at all times. 1 As ...

   Conservation Measure : 136/XVI (1997)

8. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2008)

   , de les signaler au secrétariat aux termes du Système de déclaration de la capture et de l'effort de pêche ... -fonds Cheminées hydrothermales Suintements froids Système de canyons Autres (préciser) ANNEXE 22-06 ...

   Conservation Measure : 22-06 (2008)

9. Conservation Measure Conservation Measure 199/XIX (2000)

   de la mise en application de cette mesure de conservation : i) le système de déclaration des captures décrit ... dans la mesure de conservation 40/X est applicable pendant la saison 2000/01; ii) le système de déclaration ... carlsbergi; et iii) le système de déclaration mensuelle des données biologiques à échelle précise décrit ...

   Conservation Measure : 199/XIX (2000)

10. Conservation Measure Conservation Measure 181/XVIII (1999)

    pour toute la durée des activités de pêche un observateur scientifique désigné conformément au système ... de la présente mesure de conservation, le système de déclaration de capture et d'effort de pêche par période ... tous les cinq jours par le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche ...

    Conservation Measure : 181/XVIII (1999)

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