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1. Conservation Measure Conservation Measure 197/XIX (2000)

   et peuvent embarquer un autre observateur nommé conformément au système international d'observation ... /XVII. 7. Un système de déclaration de capture et d'effort de pêche par période de dix jours ... est appliqué : i) aux fins de l'application de ce système, le mois civil est divisé en trois périodes ... de déclaration et de la capture totale cumulée à ce jour pour la saison. 43 197/XIX 198/XIX 8. Un système ...

   Conservation Measure : 197/XIX (2000)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2006)

   scientifiques dont l'un aura été nommé conformément au système international d'observation scientifique ... exploratoire à la palangre devra prendre part au Système de documentation des captures de Dissostichus spp ... , il convient d'appliquer : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche ... par période de cinq jours décrit dans la mesure de conservation 23-01 ; ii) le système de déclaration ...

   Conservation Measure : 41-09 (2006)

3. Conservation Measure Conservation Measure 205/XIX (2000)

   dans ces divisions, au moins un observateur scientifique nommé conformément au système international d'observation ... de conservation : i) le système de déclaration de capture et d'effort de pêche par période de cinq jours, établi ... qui doivent être enregistrées et déclarées conformément au système international d'observation scientifique ...

   Conservation Measure : 205/XIX (2000)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2014)

   l'un aura été nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. Recherche 10 ... 2014/15, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration journalière des données de capture ... et d’effort de pêche décrit dans la mesure de conservation 23-07 ; ii) le système de déclaration ... . Ces données seront déclarées conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR ...

   Conservation Measure : 41-11 (2014)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2009)

   scientifiques dont l'un aura été nommé conformément au système international d'observation scientifique ... d'appliquer : i) le système de déclaration journalière des données de capture et d’effort de pêche décrit ... dans la mesure de conservation 23-07 ; ii) le système de déclaration des données de capture et d'effort ... de pêche par période de cinq jours décrit dans la mesure de conservation 23-01 ; iii) le système ...

   Conservation Measure : 41-11 (2009)

6. Conservation Measure Conservation Measure 31-02 (2007)

   Article IX of the Convention. General application 1. Following notification by the Secretariat of the ... from the water. 4. Notwithstanding paragraph 1, should it appear likely that a vessel will be ... inform Members. 1 Except for waters adjacent to the Kerguelen and Crozet Islands 2 Except for waters ...

   Conservation Measure : 31-02 (2007)

7. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2004)

   Season 2004/05 Gear all 1. This conservation measure applies to new and exploratory fisheries in all ... any one species is equal to or greater than 1 tonne in any one haul or set, then the fishing vessel ... point within 5 n miles of the location where the by-catch exceeded 1 tonne for a period of at least ... five days4. The location where the by-catch exceeded 1 tonne is defined as the path5 followed by the ...

   Conservation Measure : 33-03 (2004)

8. Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2004)

   la phase expérimentale de pêche, le système de déclaration par période de dix jours des données de capture ...

   Conservation Measure : 52-02 (2004)

9. Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2005)

   la phase expérimentale de pêche, le système de déclaration par période de dix jours des données de capture ...

   Conservation Measure : 52-02 (2005)

10. Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2006)

    la phase expérimentale de pêche, le système de déclaration par période de dix jours des données de capture ...

    Conservation Measure : 52-02 (2006)

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