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1. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2013)

   observateur nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. Données ... , pendant la saison 2013/14, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration des données ... de capture et d'effort de pêche par période de dix jours décrit à l'annexe 42-02/B ; ii) le système ... . Ces données seront déclarées conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR ...

   Conservation Measure : 42-02 (2013)

2. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2004)

   au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. Données : Capture/effort de pêche 10 ... d'appliquer : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période ... de dix jours décrit à l'annexe 42-02/B; ii) le système de déclaration mensuelle à échelle précise ... au système international d'observation scientifique CCAMLR. 1 Cette disposition concernant la distance ...

   Conservation Measure : 42-02 (2004)

3. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2005)

   observateur nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. Données ... , pendant la saison 2005/06, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration des données ... de capture et d'effort de pêche par période de dix jours décrit à l'annexe 42-02/B ; ii) le système ... . Ces données seront déclarées conformément au système international d'observation scientifique CCAMLR ...

   Conservation Measure : 42-02 (2005)

4. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2019)

   conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. Données : capture/effort ... les saisons 2019/20 et 2020/21, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration des données ... de capture et d'effort de pêche par période de dix jours décrit à l'annexe 42-02/B ; ii) le système ... . Ces données sont déclarées conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR ...

   Conservation Measure : 42-02 (2019)

5. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2008)

   observateur nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. Données ... , pendant la saison 2008/09, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration des données ... de capture et d'effort de pêche par période de dix jours décrit à l'annexe 42-02/B ; ii) le système ... . Ces données seront déclarées conformément au système international d'observation scientifique CCAMLR ...

   Conservation Measure : 42-02 (2008)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2011)

   , un autre observateur nommé conformément au système international d'observation scientifique ... : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période de dix jours décrit ... à l'annexe 41-08/A ; ii) le système de déclaration mensuelle à échelle précise des données de capture ... au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. Protection environne- mentale 11 ...

   Conservation Measure : 41-08 (2011)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2003)

   de pêche, un observateur scientifique nommé conformément au système international d'observation ... la saison 2003/04, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration des données de capture ... ) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise de capture et d'effort de pêche décrit ... . Ces données seront déclarées conformément au système international d'observation scientifique ...

   Conservation Measure : 41-02 (2003)

8. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2003)

   des systèmes de palangres automatiques devront ajouter des lests aux lignes supportant les hameçons ... à bord du navire, un système doit être instauré pour retirer les hameçons des déchets et têtes ...

   Conservation Measure : 25-02 (2003)

9. Conservation Measure Conservation Measure 208/XIX (2000)

   measure in accordance with Conservation Measure 65/XII: 1. Fishing for Dissostichus eleginoides in ... longline fishery, the 2000/01 fishing season is defined as the period from 1 May to 31 August 2001. 4. The ... must inform the Secretariat of changes in their plans no later than 1 April 2001. 1 Except for waters ...

   Conservation Measure : 208/XIX (2000)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2016)

    à l'article XXIV de la Convention, la Commission a adopté le système international d'observation scientifique ... les dispositions de la partie D du système international d'observation scientifique. Rappelant l'obligation ... de 10-10 conservation en vigueur et la partie D du système international d'observation scientifique ... D du système international d'observation scientifique ou de mesures spécifiques prises pour traiter les cas ...

    Conservation Measure : 10-10 (2016)

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