Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 25-03 (2016)

   )1 Minimisation of the incidental mortality of seabirds and marine mammals in the course of trawl ... mortality of, or injury to, seabirds and marine mammals during trawl fishing. 1. The use of net monitor ... create a particular danger to birds. 1 Except for waters adjacent to the Kerguelen and Crozet Islands 2 ...

   Conservation Measure : 25-03 (2016)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2009)

   de pêche, au moins deux observateurs scientifiques dont l'un aura été nommé conformément au système ... , pendant la saison 2009/10, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration journalière ... des données de capture et d’effort de pêche décrit dans la mesure de conservation 23-07 ; ii) le système ... de conservation 23-01 ; iii) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise de capture ...

   Conservation Measure : 41-05 (2009)

3. Conservation Measure Conservation Measure 178/XVIII (1999)

   un observateur scientifique qui aura été nommé conformément au système international d'observation scientifique ... de la CCAMLR. 4. Aux fins de la mise en application de cette mesure de conservation : i) le système ...

   Conservation Measure : 178/XVIII (1999)

4. Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2012)

   de krill devrait faire l’objet d’une observation scientifique et que, pour élaborer un système ... nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR ou tout autre ... systématique qui sera mené conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR ... par un observateur nommé par une Partie contractante seront conformes aux conditions du système international ...

   Conservation Measure : 51-06 (2012)

5. Conservation Measure Conservation Measure 103/XV (1996)

   , l'un des observateurs embarqués doit avoir été nommé conformément au système d'observation scientifique internationale ... de la CCAMLR. 4. Aux fins de la mise en application de cette mesure de conservation : i) le système ... de conservation 5 1KII est applicable pendant la saison 1996197, à compter du le' mars 1997; et ii) le système ... les 5%. 8. Aux fins de la mise en application de cette mesure de conservation : i) le système de déclaration ...

   Conservation Measure : 103/XV (1996)

6. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2005)

   des systèmes de palangres automatiques devront ajouter des lests aux lignes supportant les hameçons ... que les déchets doivent rester à bord du navire, un système doit être instauré pour retirer les hameçons ... serait nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR, sous réserve ...

   Conservation Measure : 25-02 (2005)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2007)

   , au moins deux observateurs scientifiques dont l'un aura été nommé conformément au système international ... . Tout navire participant à cette pêche exploratoire à la palangre devra prendre part au Système ... la saison 2007/08, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration des données de capture ... ) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise de capture et d'effort de pêche décrit ...

   Conservation Measure : 41-09 (2007)

8. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2007)

   des systèmes de palangres automatiques devront ajouter des lests aux lignes supportant les hameçons ... à aucune condition stipulant que les déchets doivent rester à bord du navire, un système doit être ... conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR, sous réserve du respect ...

   Conservation Measure : 25-02 (2007)

9. Conservation Measure Conservation Measure 167/XVI (1998)

   de pêche dans ces divisions, au moins un observateur scientifique nommé conformément au système ... de cette mesure de conservation : i) le système de déclaration de capture et d'effort de pêche par période ... à échelle précise qui doivent être enregistrées et déclarées conformément au système d'observation ... de conservation 30/X). Le système de déclaration par période de cinq jours de la capture et de l'effort de pêche ...

   Conservation Measure : 167/XVI (1998)

10. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2008)

    de données pour ces activités de recherche sont : a) Le système de déclaration de la CCAMLR par période ... , doivent être reliés à un système automatique de surveillance des navires par satellite conformément ...

    Conservation Measure : 24-01 (2008)

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