Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2011)

   l’un aura été nommé conformément au système international d’observation scientifique de la CCAMLR. Données ... , pendant la saison 2011/12, il convient d’appliquer : i) le système de déclaration journalière ... ) le système de déclaration des données de capture et d’effort de pêche par période de cinq jours décrit ... dans la mesure de conservation 23-01 ; iii) le système de déclaration mensuelle des données à échelle ...

   Conservation Measure : 41-04 (2011)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2013)

   l'un aura été nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. Recherche 10 ... 2013/14, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration journalière des données de capture ... et d'effort de pêche décrit dans la mesure de conservation 23-07 ; ii) le système de déclaration ... . Ces données seront déclarées conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR ...

   Conservation Measure : 41-11 (2013)

3. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2013)

   , aux termes des dispositions ci-dessus, font l'objet d'un système de recouvrement des frais ...

   Conservation Measure : 21-02 (2013)

4. Conservation Measure Conservation Measure 22/IX (1990)

   de conservation, le systéme de déclaration des captures exposé dans la mesure de conservation 25/DC doit être ...

   Conservation Measure : 22/IX (1990)

5. Conservation Measure Conservation Measure 21/IX (1990)

   de conservation, le systéme de déclaration des captures exposé dans la mesure de conservation 25/DC doit être ...

   Conservation Measure : 21/IX (1990)

6. Conservation Measure Conservation Measure 189/XVIII (1999)

   as the period from 1 May to 31 August 2000. 4. The exploratory longline fishery for the above ... , in accordance with Conservation Measure 148/XVII. 1 Except for waters adjacent to the Prince Edward ... measure in accordance with Conservation Measure 65/XII: 1. Fishing for Dissostichus eleginoides in ... is defined as the period from 1 May to 31 August 2000. 4. The exploratory longline fishery for the ...

   Conservation Measure : 189/XVIII (1999)

7. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2009)

   conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. 4. Les exigences relatives ... à la déclaration de données pour ces activités de recherche sont : a) Le système de déclaration de la CCAMLR ... commerciales, doivent être reliés à un système automatique de surveillance des navires par satellite ...

   Conservation Measure : 24-01 (2009)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2005)

   scientifique nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR ... de conservation, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort ... de pêche par période de cinq jours décrit dans la mesure de conservation 23-01 ; ii) le système ... sont déclarées conformément au Système international d'observation scientifique. Programme de marquage 11 ...

   Conservation Measure : 41-03 (2005)

9. Conservation Measure Conservation Measure 50/XI (1992)

   est adoptée en vertu de la mesure de conservation 7/V, le cas échéant : 1. Pour Sapplication de ce système ...

   Conservation Measure : 50/XI (1992)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2006)

    scientifique nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. Données ... , il convient d'appliquer : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche ... par période de cinq jours décrit dans la mesure de conservation 23-01 ; ii) le système de déclaration ... sont déclarées conformément au Système international d'observation scientifique. Programme de marquage 11 ...

    Conservation Measure : 41-03 (2006)

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