Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 29/XIX (2000)

   observateurs, dont un au moins serait nommé conformément au système international d'observation scientifique ...

   Conservation Measure : 29/XIX (2000)

2. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2013)

   scientifique qui aura été nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR ... d'appliquer : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période ... de cinq jours décrit dans la mesure de conservation 23-01 ; ii) le système de déclaration mensuelle ... sont collectées et enregistrées. Ces données seront déclarées conformément au système international d'observation ...

   Conservation Measure : 42-01 (2013)

3. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2014)

   scientifique qui aura été nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR ... d'appliquer : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période ... de cinq jours décrit dans la mesure de conservation 23-01 ; ii) le système de déclaration mensuelle ... sont collectées et enregistrées. Ces données seront déclarées conformément au système international ...

   Conservation Measure : 42-01 (2014)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2008)

   de pêche, au moins deux observateurs scientifiques, dont un observateur nommé conformément au système ... : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période de cinq jours décrit ... dans la mesure de conservation 23-01 ; ii) le système de déclaration mensuelle des données ... et enregistrées. Ces données seront déclarées conformément au système international d'observation scientifique ...

   Conservation Measure : 41-04 (2008)

5. Conservation Measure Conservation Measure 51-07 (2009)

   following conservation measure: 1. Pending the review in paragraph 2, an interim distribution of the ... trigger level in paragraph 1 will be reviewed and revised in 2011 with the intent of ensuring the ...

   Conservation Measure : 51-07 (2009)

6. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2017)

   , de les signaler au secrétariat aux termes du Système de déclaration de la capture et de l'effort de pêche ...

   Conservation Measure : 22-06 (2017)

7. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2019)

   , de les signaler au secrétariat aux termes du Système de déclaration de la capture et de l'effort de pêche ...

   Conservation Measure : 22-06 (2019)

8. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2015)

   , de les signaler au secrétariat aux termes du Système de déclaration de la capture et de l'effort ...

   Conservation Measure : 22-06 (2015)

9. Conservation Measure Conservation Measure 119/XVI (1997)

   . 1 Except for waters adjacent to the Kerguelen and Crozet Islands. 2 Except for waters adjacent to ...

   Conservation Measure : 119/XVI (1997)

10. Conservation Measure Conservation Measure 52/XI (1992)

    Système de déclaration mensuelle des données biologiques et d'effort de pêche applicable ... 5 2 1 ~ Système de déclaration mensuelle des données biologiques et d'effort de pêche applicable aux pêcheries ...

    Conservation Measure : 52/XI (1992)

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