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Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2015)
, selon les termes des dispositions ci-dessus, font l'objet d'un système de recouvrement des frais ...
Conservation Measure : 21-02 (2015)
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Conservation Measure Conservation Measure 27/IX (1990)
MESURE DE CONSERVATION 264X SYSTEME DE DECLARATXON ...
Conservation Measure : 27/IX (1990)
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Conservation Measure Conservation Measure 28/IX (1990)
MESURE DE CONSERVATION 264X SYSTEME DE DECLARATXON ...
Conservation Measure : 28/IX (1990)
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Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2003)
des activités de pêche, au moins un observateur scientifique nommé conformément au système international ... d'appliquer : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période ... de dix jours décrit dans la mesure de conservation 23-02; ii) le système de déclaration mensuelle ... et enregistrées. Ces données seront déclarées conformément au système international d'observation scientifique ...
Conservation Measure : 52-01 (2003)
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Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2004)
nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR et, dans la mesure ... de conservation, pendant la saison 2004/05, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration ... -02; ii) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise de capture et d'effort ... au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. Recherche 12. Tout navire ...
Conservation Measure : 52-01 (2004)
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Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2002)
la durée des activités de pêche, au moins un observateur scientifique nommé conformément au système ... /03, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort ... de pêche par période de dix jours décrit dans la mesure de conservation 23-02; et ii) le système ... collectées et enregistrées. Ces données seront déclarées conformément au système international ...
Conservation Measure : 52-01 (2002)
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Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2005)
la durée des activités de pêche, au moins un observateur scientifique nommé conformément au système ... /06, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort ... de pêche par période de dix jours décrit dans la mesure de conservation 23-02 ; ii) le système ... collectées et enregistrées. Ces données seront déclarées conformément au système international ...
Conservation Measure : 52-01 (2005)
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Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2006)
la durée des activités de pêche, au moins un observateur scientifique nommé conformément au système ... /07, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort ... de pêche par période de dix jours décrit dans la mesure de conservation 23-02 ; ii) le système ... collectées et enregistrées. Ces données seront déclarées conformément au système international ...
Conservation Measure : 52-01 (2006)
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Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2007)
la durée des activités de pêche, au moins un observateur scientifique nommé conformément au système ... la saison 2007/08, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration des données de capture ... ) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise de capture et d'effort de pêche décrit ... doivent être collectées et enregistrées. Ces données seront déclarées conformément au système ...
Conservation Measure : 52-01 (2007)
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Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2002)
observateurs, dont un au moins serait nommé conformément au système international d'observation scientifique ...
Conservation Measure : 25-02 (2002)