Résultats de la recherche
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Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2002)
STATLANT annuelles. b) Les systèmes de déclaration de la capture et de l'effort de pêche de la CCAMLR ...
Conservation Measure : 24-01 (2002)
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Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2003)
STATLANT annuelles. b) Les systèmes de déclaration de la capture et de l'effort de pêche de la CCAMLR ...
Conservation Measure : 24-01 (2003)
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Comité Permanent sur l'Administration et les Finances (SCAF)
Administration and Finance (SCAF) was established by the Commission as follows1: 1. The Commission for the ... . 1 As adopted at CCAMLR-II (paragraph 13) and amended at CCAMLR-XI (paragraph 3.23). ...
Document : Site Section: Publications
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Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2006)
l'un aura été nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. VMS 9. Tout ... à la palangre devra prendre part au Système de documentation des captures de Dissostichus spp., conformément ... d'appliquer : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période ... de cinq jours décrit dans la mesure de conservation 23-01 ; ii) le système de déclaration mensuelle ...
Conservation Measure : 41-10 (2006)
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Conservation Measure Conservation Measure 235/XX (2001)
l'un aura été nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. VMS 11. Tout ... exploratoire à la palangre devra prendre part au Système de documentation des captures de Dissostichus spp ... : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période de cinq jours décrit ... dans la mesure de conservation 51/XIX; et ii) le système de déclaration mensuelle des données à échelle ...
Conservation Measure : 235/XX (2001)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2002)
ou l'équipage, et doit être conforme aux dispositions pertinentes du système de contrôle de la CCAMLR ...
Conservation Measure : 10-03 (2002)
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Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2015)
la période de pêche, au moins un observateur scientifique qui aura été nommé conformément au système ... de conservation, pendant les saisons 2015/16 et 2016/17, il convient d'appliquer : i) le système ... de conservation 23-01 ; ii) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise de capture ... conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. Protection environne ...
Conservation Measure : 42-01 (2015)
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Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2017)
qui aura été nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR et, si possible ... d'appliquer : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période ... de cinq jours décrit dans la mesure de conservation 23-01 ; ii) le système de déclaration mensuelle ... et enregistrées. Ces données sont déclarées conformément au système international d'observation scientifique ...
Conservation Measure : 42-01 (2017)
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Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2019)
conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR et, si possible, un autre ... : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période de cinq jours décrit ... dans la mesure de conservation 23-01 ; ii) le système de déclaration mensuelle des données à échelle ... et enregistrées. Ces données sont déclarées conformément au système international d'observation scientifique ...
Conservation Measure : 42-01 (2019)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2011)
observateurs scientifiques dont l’un aura été nommé conformément au système international d’observation ... participant à cette pêche exploratoire à la palangre devra prendre part au Système de documentation ... la saison 2011/12, il convient d’appliquer : i) le système de déclaration journalière des données ... de capture et d’effort de pêche décrit dans la mesure de conservation 23-07 ; ii) le système ...
Conservation Measure : 41-10 (2011)