Résultats de la recherche
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Conservation Measure Conservation Measure 55/XI (1992)
Système de déclaration des données biologiques sur Eleckona carlsbergi dans la sous-zone statistique 483 ... . 3. Aux fins de la mise en application de cette mesure de conservation : i) le système de déclaration ... ne doit pas augmenter par rapport Li cette même saison. MESURE DE CONSERVATION 56/XI Système ...
Conservation Measure : 55/XI (1992)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2009)
Système visant à promouvoir le respect, par les navires de Parties non contractantes, des mesures ... ) Système visant à promouvoir le respect, par les navires de Parties non contractantes, des mesures ... avec la Commission en participant au Système de documentation des captures de Dissostichus spp. (SDC) sont invitées ... Parties contractantes d’inspecter leur(s) navire(s) dans le cadre du système d’inspection de la CCAMLR ...
Conservation Measure : 10-07 (2009)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2009)
scientifiques dont l'un aura été nommé conformément au système international d'observation scientifique ... exploratoire à la palangre devra prendre part au Système de documentation des captures de Dissostichus spp ... de cette mesure de conservation pendant la saison 2009/10, il convient d'appliquer : i) le système ... -07 ; ii) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période ...
Conservation Measure : 41-10 (2009)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2008)
l'un aura été nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. VMS 10. Tout ... à la palangre devra prendre part au Système de documentation des captures de Dissostichus spp., conformément ... : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période de cinq jours décrit ... dans la mesure de conservation 23-01 ; ii) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise ...
Conservation Measure : 41-10 (2008)
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Conservation Measure Conservation Measure 26-01 (2009)
d'incinérateurs de bord (systèmes clos) est interdite. 3. Dès que les emballages sont ouverts, toutes ...
Conservation Measure : 26-01 (2009)
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Conservation Measure Conservation Measure 26-01 (2015)
d'incinérateurs de bord (systèmes clos) est interdite. 3. Dès que les emballages sont ouverts, toutes ...
Conservation Measure : 26-01 (2015)
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Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2005)
de données pour ces activités de recherche sont : a) Le système de déclaration de la CCAMLR par période ...
Conservation Measure : 24-01 (2005)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2007)
l'un aura été nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. VMS 9. Tout ... à la palangre devra prendre part au Système de documentation des captures de Dissostichus spp., conformément ... la saison 2007/08, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration des données ... ; ii) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise de capture et d'effort ...
Conservation Measure : 41-10 (2007)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2002)
conformément au système international d'observa tion scientifique de la CCAMLR. VMS 11. Tout navire ... à la palangre devra prendre part au Système de documentation des captures de Dissostichus spp., conformément ... : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période de cinq jours décrit ... dans la mesure de conservation 23-01; et ii) le système de déclaration mensuelle des données à échelle ...
Conservation Measure : 41-09 (2002)
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Conservation Measure Conservation Measure 68/XII (1993)
scientifique a été désigné conformément au Système d'observation scientifique internationale de la CCAMLR ...
Conservation Measure : 68/XII (1993)