Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 183/XVIII (1999)

   le premier. 3. Aux fins de la mise en application de la présente mesure de conservation : i) le système ... conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR pendant la saison de pêche ... par la CCAMLR, à savoir de présenter les données requises pour remplir le formulaire (formulaire TAC) du système ...

   Conservation Measure : 183/XVIII (1999)

2. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2003)

   au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. Données : Capture/effort de pêche 10 ... d'appliquer : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période ... de dix jours décrit à l'annexe 42-02/B; ii) le système de déclaration mensuelle à échelle précise ... au système international d'observation scientifique. 1 Cette disposition concernant la distance ...

   Conservation Measure : 42-02 (2003)

3. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2014)

   observateur nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. Données ... , pendant la saison 2014/15, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration des données ... de capture et d'effort de pêche par période de dix jours décrit à l'annexe 42-02/B ; ii) le système ... . Ces données seront déclarées conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR ...

   Conservation Measure : 42-02 (2014)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2009)

   Système de documentation des captures de Dissostichus spp. ... DE CONSERVATION 10-05 (2009) Système de documentation des captures de Dissostichus spp. Espèces légines Zones ... de classification pour Dissostichus spp. à l'échelle nationale, Reconnaissant que la mise en œuvre d'un système ... tous les certificats par le biais du système électronique qui a été testé conformément à la résolution ... . 6. Une Partie non contractante souhaitant coopérer avec la CCAMLR en souscrivant au présent système peut ...

   Conservation Measure : 10-05 (2009)

5. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2002)

   et, éventuellement, un autre observateur nommé conformément au système international d'observation scientifique ... de conservation, pendant la saison 2002/03, il convient d'appliquer : pêche i) le système de déclaration ... ) le système de déclaration mensuelle à échelle précise des données de capture et d'effort de pêche décrit ... et enregistrées. Ces données seront déclarées conformément au système international d'observation scientifique ...

   Conservation Measure : 42-02 (2002)

6. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2006)

   observateur nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. Données ... , pendant la saison 2006/07, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration des données ... de capture et d'effort de pêche par période de dix jours décrit à l'annexe 42-02/B ; ii) le système ... . Ces données seront déclarées conformément au système international d'observation scientifique CCAMLR ...

   Conservation Measure : 42-02 (2006)

7. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2007)

   observateur nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. Données ... , pendant la saison 2007/08, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration des données ... de capture et d'effort de pêche par période de dix jours décrit à l'annexe 42-02/B ; ii) le système ... . Ces données seront déclarées conformément au système international d'observation scientifique CCAMLR ...

   Conservation Measure : 42-02 (2007)

8. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2015)

   observateur nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. Données ... , pendant la saison 2015/16, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration des données ... de capture et d'effort de pêche par période de dix jours décrit à l'annexe 42-02/B ; ii) le système ... . Ces données seront déclarées conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR ...

   Conservation Measure : 42-02 (2015)

9. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2016)

   conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. Données : capture/effort ... les saisons 2016/17 et 2017/18, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration des données ... de capture et d'effort de pêche par période de dix jours décrit à l'annexe 42-02/B ; ii) le système ... . Ces données seront déclarées conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR ...

   Conservation Measure : 42-02 (2016)

10. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2017)

    conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. Données : capture/effort ... les saisons 2017/18 et 2018/19, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration des données ... de capture et d'effort de pêche par période de dix jours décrit à l'annexe 42-02/B ; ii) le système ... . Ces données sont déclarées conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR ...

    Conservation Measure : 42-02 (2017)

Pages