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1. Conservation Measure Conservation Measure 26-01 (2018)

   d'incinérateurs de bord (systèmes clos) est interdite. 3. Dès que les emballages sont ouverts, toutes ...

   Conservation Measure : 26-01 (2018)

2. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2008)

   nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR et, dans la mesure ... : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période de cinq jours établi ... par la mesure de conservation 23-01 ; ii) le système de déclaration mensuelle à échelle précise ... collectées et enregistrées. Ces données seront déclarées conformément au système international ...

   Conservation Measure : 42-01 (2008)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2002)

   Système visant à promouvoir le respect des mesures de conservation de la CCAMLR par les navires ... ) Système visant à promouvoir le respect des mesures de conservation de la CCAMLR par les navires ... en vertu du système de déclaration applicable aux pêcheries auxquelles ils prennent part, ou font ...

   Conservation Measure : 10-06 (2002)

4. Conservation Measure Conservation Measure 157/XVII (1998)

   implementing this Conservation Measure: (i) the Five-day Catch and Effort Reporting System set out in ... Monthly Fine-scale Catch and Effort Data Reporting System set out in Conservation Measure 122/XVI shall ... By-catch in Statistical Division 58.5.2 in the 1998/99 Fishing Season 1. There shall be no directed ... from the fishing vessel to the point at which the fishing gear was retrieved by the fishing vessel. 1 ...

   Conservation Measure : 157/XVII (1998)

5. Conservation Measure Conservation Measure 237/XX (2001)

   qui aura été nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR et, si possible ... : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période de cinq jours décrit ... dans la mesure de conservation 51/XIX; et ii) le système de déclaration mensuelle des données à échelle ... conformément au système international d'observation scientifique. Recherche 13. Tout navire ...

   Conservation Measure : 237/XX (2001)

6. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2007)

   des écosystèmes marins vulnérables et, le cas échéant, de les signaler au secrétariat aux termes du Système ...

   Conservation Measure : 22-06 (2007)

7. Comite Permanent sur l'Application et l'Observation des Mesures (SCIC) Attributions et Organisation de ses Travaux

   de telles activités ; v) revoit le fonctionnement du Système de contrôle, en distingue les éléments ... de même avec le Système international d'observation scientifique ; vi) échange des informations avec le Comité ...

   Document : Site Section: Publications

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2010)

   conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. VMS 9. Tout navire ... devra prendre part au Système de documentation des captures de Dissostichus spp., conformément ... de cette mesure de conservation, pendant la saison 2010/11, il convient d'appliquer : i) le système ... -07 ; ii) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période ...

   Conservation Measure : 41-09 (2010)

9. Conservation Measure Conservation Measure 23-02 (1993)

   Système de déclaration de capture et d'effort de pêche par période de dix jours ... ) Système de déclaration de capture et d'effort de pêche par période de dix jours Espèces toutes ... en vertu de la mesure de conservation 31-01, s'il y a lieu : 1. Pour l'application de ce système ...

   Conservation Measure : 23-02 (1993)

10. Conservation Measure Conservation Measure 43/X (1991)

    Division 58.4.4 (Ob and Lena Banks) is prohibited in the 199 1/92 season, defined as the period from 2 ... CCAMLR (in accordance with Conservation Measure 18/1~) RESOLUTION 8/X Protection of the Seal Islands ... CEMP Site 1. The Commission noted that a program of long-term studies is being undertaken at the ...

    Conservation Measure : 43/X (1991)

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