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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2006)

   scientifiques, dont un observateur nommé conformément au système international d'observation scientifique ... de conservation pendant la saison 2006/07, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration des données ... ; ii) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise de capture et d'effort ... au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. Recherche 11. Tout navire ...

   Conservation Measure : 41-04 (2006)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2002)

   Système de documentation des captures de Dissostichus spp. ... ) Système de documentation des captures de Dissostichus spp. Espèces légine Zones toutes Saisons ... pour Dissostichus spp. à l'échelle nationale, Reconnaissant que la mise en œuvre d'un système de documentation ... . à souscrire au Système de documentation des captures de Dissostichus spp., adopte, par la présente ... . 5. Une partie non contractante souhaitant coopérer avec la CCAMLR en souscrivant au présent système peut ...

   Conservation Measure : 10-05 (2002)

3. Conservation Measure Conservation Measure 166/XVII (1998)

   des activités de pêche dans ces divisions au moins un observateur scientifique nommé conformément au système ... de l'application de cette mesure de conservation : i) le système de déclaration de capture et d'effort de pêche ... à échelle précise qui doivent être enregistrées et déclarées conformément au système d'observation ...

   Conservation Measure : 166/XVII (1998)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2009)

   pertinentes du système de contrôle de la CCAMLR. La collecte d’informations lors d’un contrôle portuaire ... qui coopèrent avec la Commission en participant au Système de documentation des captures de Dissostichus spp ... Réf. Disposition Détails/commentaires Système opérationnel de surveillance des navires Marque ... de système (espagnol, palangre automatique, par ex.) Longueur de la palangre (m) Longueur ...

   Conservation Measure : 10-03 (2009)

5. Conservation Measure Conservation Measure 51-01 (2010)

   with Article IX of its Convention: Access 1. The fishery for Euphausia superba in Statistical ... of the Scientific Committee. Season 5. A fishing season begins on 1 December and finishes on 30 ... Measure 23-06 shall apply. Environ- mental protection 9. Conservation Measure 26-01 applies. 1 ...

   Conservation Measure : 51-01 (2010)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2005)

   Système de documentation des captures de Dissostichus spp. ... DE CONSERVATION 10-05 (2005) Système de documentation des captures de Dissostichus spp. Espèces légine Zones ... . à l'échelle nationale, Reconnaissant que la mise en œuvre d'un système de documentation des captures ... . 6. Une Partie non contractante souhaitant coopérer avec la CCAMLR en souscrivant au présent système peut ...

   Conservation Measure : 10-05 (2005)

7. Conservation Measure Conservation Measure 23-06 (2009)

   Système de déclaration des données pour les pêcheries d'Euphausia superba ... DE CONSERVATION 23-06 (2009) Système de déclaration des données pour les pêcheries d'Euphausia superba ... conformément au système de déclaration mensuelle de capture et d'effort de pêche défini dans la mesure ... % du seuil déclencheur applicable, les captures sont déclarées conformément au système de déclaration ... dans les mesures de conservation 51-01 et 51-03, les captures sont déclarées, conformément au système ...

   Conservation Measure : 23-06 (2009)

8. Conservation Measure Conservation Measure 17/VIII (1989)

   Systeme de declaration des captures dans la sous-zone statistique 48.3 pour la saison 1989/90 ... de conservation, le Système de déclaration des captures exposé dans la Mesure de conservation 17lVlll devra être ... en vigueur pendant la saison 1989190. MESURE DE CONSERVATION 17/Vlll SYSTEME DE DECLARATION ... est adoptée conformément à la Mesure de conservation 7 /v . 1 . Pour l'application de ce Système ...

   Conservation Measure : 17/VIII (1989)

9. Conservation Measure Conservation Measure 51/XIX (2000)

   Système de déclaration de capture et d'effort de pêche par période de cinq jours ... DE CONSERVATION 51/XIX Système de déclaration de capture et d'effort de pêche par période de cinq jours ... : 1. Pour l'application de ce système de déclaration de capture et d'effort de pêche, le mois civil est divisé en six ... /XII Système de déclaration de capture et d'effort de pêche par période de dix jours La présente ... : 1. Pour l'application de ce système de déclaration de capture et d'effort de pêche, le mois civil est divisé en trois ...

   Conservation Measure : 51/XIX (2000)

10. Conservation Measure Conservation Measure 11/VII (1988)

    6. The catch reporting system shall continue in operation ... purpose of implementing this Conservation Measure the catch Reporting System set out in Conservation ... MEASURE 1 IIVII PROHIBITION OF DIRECTED FISHERY ON Champsocephalusgunnari IN SUBAREA 48.3 FROM 4 ... ; this prohibition shall extend, through a closed season from 1 April to 1 October 1989, to 20 November ...

    Conservation Measure : 11/VII (1988)

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