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1. Conservation Measure Conservation Measure 99/XV (1996)

   . 3. Aux fins de la mise en application de cette mesure de conservation : i) le système de déclaration ... à bord un observateur scientifique, nommé, si possible, conformément au Système international ...

   Conservation Measure : 99/XV (1996)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2019)

   et, éventuellement, un autre observateur nommé conformément au système international d'observation scientifique ... de la présente mesure de conservation, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration des données ... de capture et d'effort de pêche par période de dix jours décrit à l'annexe 41-08/A ; ii) le système ... et enregistrées. Ces données sont déclarées conformément au système international d'observation scientifique ...

   Conservation Measure : 41-08 (2019)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2009)

   au système international d'observation scientifique de la CCAMLR, à l'exception de la période du 15 au 30 ... : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période de dix jours décrit ... à l'annexe 41-08/A ; ii) le système de déclaration mensuelle à échelle précise des données de capture ... au système international d'observation scientifique. Protection environne- mentale 11. La mesure ...

   Conservation Measure : 41-08 (2009)

4. Conservation Measure Conservation Measure 51-07 (2011)

   following conservation measure: 1. Pending the review in paragraph 2, an interim distribution of the ... trigger level in paragraph 1 will be reviewed and revised in 2014 with the intent of ensuring the ...

   Conservation Measure : 51-07 (2011)

5. Conservation Measure Conservation Measure 155/XVII (1998)

   de cette mesure de conservation : i) le système de déclaration des captures décrit dans la mesure ... de conservation 40/X est applicable pendant la saison 1998/99; ii) le système de déclaration mensuelle ... les céphalopodes, crustacés ou espèces de poissons autres qu'Electrona carlsbergi; et iii) le système ...

   Conservation Measure : 155/XVII (1998)

6. Conservation Measure Conservation Measure 223/XX (2001)

   de la mise en application de cette mesure de conservation : i) le système de déclaration des captures ... décrit dans la mesure de conservation 40/X est applicable pendant la saison 2001/02; ii) le système ... carlsbergi; et iii) le système de déclaration mensuelle des données biologiques à échelle précise ...

   Conservation Measure : 223/XX (2001)

7. Conservation Measure Conservation Measure 43-01 (2002)

   : i) le système de déclaration des captures décrit dans la mesure de conservation 23-03; ii) le système ... , de crustacés ou de poissons autres qu'Electrona carlsbergi; et iii) le système de déclaration mensuelle ...

   Conservation Measure : 43-01 (2002)

8. Procédure de candidature

   Application process Eligible applicants 1 ... in accordance with Article XII, paragraph 1, of the Convention. 10. Travel and per diem expenses ...

   Document : Site Section: The Organisation

9. Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2010)

   et que, pour élaborer un système de placement d'observateurs qui permette l'acquisition des données voulues ... un observateur scientifique nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR ... d'observation scientifique systématique qui sera mené conformément au système international d'observation ... seront conformes aux conditions du système international d'observation scientifique de la CCAMLR et aux protocoles ...

   Conservation Measure : 51-06 (2010)

10. Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2009)

    et que, pour élaborer un système de placement d’observateurs qui permette l’acquisition des données voulues ... un observateur scientifique nommé conformément au Système international d'observation scientifique de la CCAMLR ... d'observation scientifique systématique qui sera mené conformément au Système international d'observation ... par un observateur nommé par une Partie contractante seront conformes aux conditions du Système international ...

    Conservation Measure : 51-06 (2009)

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