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1. Conservation Measure Conservation Measure 92/XIV (1995)

   d'observateurs à bord, un observateur embarqué doit avoir été nommé conformément au système d'observation ... de conservation : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période de cinq ... du ler mars 1996; et ii) le système de déclaration des données d'effort de pêche et des données ... . Quel que soit le nombre d'observateurs à bord, un observateur embarqué doit avoir été nommé conformément au système ...

   Conservation Measure : 92/XIV (1995)

2. Conservation Measure Conservation Measure 102/XV (1996)

   , l'un des observateurs embarqués doit avoir été nommé conformément au système d'observation scientifique internationale ... de la CCAMLR. 4. Aux fins de la mise en application de cette mesure de conservation : i) le système ... de conservation 5 1KII est applicable pendant la saison 1996197, à compter du le' mars 1997; et ii) le système ...

   Conservation Measure : 102/XV (1996)

3. Conservation Measure Conservation Measure 122/XVI (1997)

   Système de déclaration mensuelle des données de capture et d'effort de pêche à échelle précise ... DE CONSERVATION 1221XV11*2 Système de déclaration mensuelle des données de capture et d'effort de pêche ...

   Conservation Measure : 122/XVI (1997)

4. Règlement Intérieur du Comité Scientifique

   Scientific Committee1 Part I Representatives and Invited Scientists and Experts Rule 1 Each Member of ... Commission shall reflect all the views expressed at the Committee on the matters discussed. 1 As ... Committee. Part I Representatives and Invited Scientists and Experts Rule 1 Rule 2 Part II Conduct ...

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5. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2006)

   Système de documentation des captures de Dissostichus spp. ... DE CONSERVATION 10-05 (2006) Système de documentation des captures de Dissostichus spp. Espèces légines Zones ... . à l'échelle nationale, Reconnaissant que la mise en œuvre d'un système de documentation des captures ... . 6. Une Partie non contractante souhaitant coopérer avec la CCAMLR en souscrivant au présent système peut ... ou d'obtenir le statut de Partie non contractante coopérant avec la CCAMLR en participant au Système ...

   Conservation Measure : 10-05 (2006)

6. Conservation Measure Conservation Measure 51-01 (2007)

   measure in accordance with Article IX of its Convention: Catch limit 1. The total combined catch of ... on 1 December and finishes on 30 November of the following year. Data 5. For the purpose of ... apply. Environ- mental protection 6. Conservation Measure 26-01 applies. 1 Defined in CCAMLR ...

   Conservation Measure : 51-01 (2007)

7. Pour mieux comprendre l'approche de gestion de la CCAMLR

   i) Statistiques de capture et d'effort de pêche (D.J. Agnew, K.-H Kock). 14 ii) Système international ... , inconnues, et la complexité des systèmes marins les soutenant. Outre la difficulté principale qui réside ... par les observateurs scientifiques dans le cadre des systèmes d'observation nationaux et internationaux ... et du Prince Édouard, font partie de l'océan Austral. L'océan Austral est constitué d'un système de bassins ...

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8. Conservation Measure Conservation Measure 51-03 (2008)

   pendant la période de pêche, un observateur scientifique nommé conformément au système international ... du Système et, dans la mesure du possible, un deuxième observateur scientifique2. Données 10. Aux fins ...

   Conservation Measure : 51-03 (2008)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2002)

   , au moins deux observateurs scientifiques dont l'un aura été nommé conformément au système international ... . Tout navire participant à cette pêche exploratoire à la palangre devra prendre part au Système ... de conservation pendant la saison 2002/03, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration ... 23-01; et ii) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise de capture ...

   Conservation Measure : 41-10 (2002)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2003)

    scientifiques dont l'un aura été nommé conformément au système international d'observation scientifique ... exploratoire à la palangre devra prendre part au Système de documentation des captures de Dissostichus spp ... de conservation pendant la saison 2003/04, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration ... 23-01; ii) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise de capture ...

    Conservation Measure : 41-10 (2003)

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