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1. Conservation Measure Conservation Measure 158/XVII (1998)

   nommé conformément au système d'observation scientifique internationale de la CCAMLR. 6. Tous ... d'utiliser un VMS en permanence, conformément à la mesure de conservation 148/XVII. 7. Un système ... de l'application de ce système, le mois civil est divisé en trois périodes de déclaration, à savoir : du 1er ... . 8. Un système de déclaration des données biologiques à échelle précise est mis en application ...

   Conservation Measure : 158/XVII (1998)

2. Conservation Measure Conservation Measure 131/XVI (1997)

   conformément au système d'observation scientifique internationale de la CCAMLR. 6 . Tous les navires ... en permanence. 7. Un système de déclaration de capture et d'effort de pêche par période de dix jours ... est appliqué : i) aux fins de l'application de ce système, le mois civil est divisé en trois périodes ... pour la saison. 8. Un système de déclaration des données biologiques à échelle précise est mis ...

   Conservation Measure : 131/XVI (1997)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2008)

   , un autre observateur nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR ... de conservation, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort ... de pêche par période de dix jours décrit à l'annexe 41-08/A ; ii) le système de déclaration mensuelle ... . Ces données seront déclarées conformément au système international d'observation scientifique. Protection ...

   Conservation Measure : 41-08 (2008)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2015)

   observateur nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR ... de la présente mesure de conservation, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration des données ... de capture et d'effort de pêche par période de dix jours décrit à l'annexe 41-08/A ; ii) le système ... et enregistrées. Ces données seront déclarées conformément au système international d'observation scientifique ...

   Conservation Measure : 41-08 (2015)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2017)

   au système international d'observation scientifique de la CCAMLR, à l'exception de la période du 1er au 30 ... d'appliquer : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période ... de dix jours décrit à l'annexe 41-08/A ; ii) le système de déclaration mensuelle à échelle précise ... . Ces données sont déclarées conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR ...

   Conservation Measure : 41-08 (2017)

6. Conservation Measure Conservation Measure 23-01 (2005)

   Système de déclaration de capture et d'effort de pêche par période de cinq jours ... ) Système de déclaration de capture et d'effort de pêche par période de cinq jours Espèces toutes ... en vertu de la mesure de conservation 31-01, s'il y a lieu : 1. Pour l'application de ce système ...

   Conservation Measure : 23-01 (2005)

7. Conservation Measure Conservation Measure 165/XVII (1998)

   de la mise en application de la présente mesure de conservation : i) le système de déclaration ... scientifique nommé conformément au système d'observation scientifique internationale de la CCAMLR ... le formulaire (formulaire TAC) du système de déclaration des données par période de 10 jours, aux termes ...

   Conservation Measure : 165/XVII (1998)

8. Conservation Measure Conservation Measure 22-04 (2006)

   following conservation measure in accordance with Article IX of the Convention: 1. The use of gillnets1 ... advance notice shall be in breach of this conservation measure. 1 Gillnets are strings of single ...

   Conservation Measure : 22-04 (2006)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2013)

   nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. Données ... , il convient d'appliquer : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche ... par période de cinq jours décrit dans la mesure de conserva- tion 23-01 ; ii) le système de déclaration ... et enregistrées. Ces données seront déclarées conformément au système international d'observation scientifique ...

   Conservation Measure : 41-03 (2013)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2015)

    un observateur scientifique nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR ... de conservation, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort ... de pêche par période de cinq jours décrit dans la mesure de conservation 23-01 ; ii) le système ... et enregistrées. Ces données seront déclarées conformément au système international d'observation scientifique ...

    Conservation Measure : 41-03 (2015)

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