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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2004)

   Système visant à promouvoir le respect des mesures de conservation de la CCAMLR par les navires ... untitled MESURE DE CONSERVATION 10-06 (2004) Système ... pas leurs captures effectuées dans la zone de la Convention en vertu du système de déclaration applicable ... avec la Commission en participant au Système de documentation des captures de Dissostichus spp. (SDC ...

   Conservation Measure : 10-06 (2004)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2015)

   , et sera basé sur les dispositions pertinentes du système de contrôle de la CCAMLR. La collecte d'informations ... Partie non contractante participant au système de documentation des captures de Dissostichus spp. (SDC ... Pays ayant délivré le permis/l'autorisation MC 10-04 Système de surveillance des navires ... à bord Palangre : Type de système (espagnol, automatique, par ex.) Longueur de la palangre ...

   Conservation Measure : 10-03 (2015)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2019)

   pertinentes du système de contrôle de la CCAMLR. La collecte d'informations lors d'un contrôle portuaire ... sans tarder à toutes les Parties contractantes et à toute Partie non contractante participant au système ... Pays ayant délivré le permis/l'autorisation MC 10-04 Système de surveillance des navires ... à bord Palangre : Type de système (espagnol, automatique, par ex.) Longueur de la palangre ...

   Conservation Measure : 10-03 (2019)

4. Conservation Measure Conservation Measure 29/XIV (1995)

   un serait nommé conformément au système d'observation scientifique internationale de la CCAMLR, étant entendu ...

   Conservation Measure : 29/XIV (1995)

5. Conservation Measure Conservation Measure 29/XV (1996)

   un serait nommé conformément au système d'observation scientifique internationale de la CCAMLR, étant entendu ...

   Conservation Measure : 29/XV (1996)

6. Conservation Measure Conservation Measure 188/XVIII (1999)

   adopts the following conservation measure in accordance with Conservation Measure 65/XII: 1. Fishing for ... of this exploratory longline fishery, the 1999/2000 fishing season is defined as the period from 1 ... following conservation measure in accordance with Conservation Measure 65/XII: 1. Fishing for Dissostichus ... fishery, the 1999/2000 fishing season is defined as the period from 1 May to 31 August 2000. 4. The ...

   Conservation Measure : 188/XVIII (1999)

7. Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2019)

   de krill devrait faire l’objet d’une observation scientifique et que, pour élaborer un système ... dans la pêcherie de krill embarquent au minimum un observateur scientifique nommé conformément au système ... conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR ou par tout autre observateur ... seront conformes aux conditions du système international d'observation scientifique de la CCAMLR et aux protocoles ...

   Conservation Measure : 51-06 (2019)

8. Conservation Measure Conservation Measure 13/VIII (1989)

   1, 2 et 3 de cette Mesure de conservation, le Système de déclaration des captures exposé dans la Mesure de conservation ...

   Conservation Measure : 13/VIII (1989)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2008)

   conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. VMS 10. Tout navire ... devra prendre part au Système de documentation des captures de Dissostichus spp., conformément ... , il convient d'appliquer : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche ... par période de cinq jours décrit dans la mesure de conservation 23-01 ; ii) le système de déclaration ...

   Conservation Measure : 41-09 (2008)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2012)

    du système de contrôle de la CCAMLR. La collecte d'informations lors d'un contrôle portuaire sera basée ... sans tarder à toutes les Parties contractantes et à toute Partie non contractante participant au système ... MC 10-04 Système opérationnel de surveillance des navires Marque Modèle Numéro ... à certains secteurs Engins de pêche à bord Palangre : Type de système (espagnol, automatique, par ex ...

    Conservation Measure : 10-03 (2012)

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