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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2013)

   du système de contrôle de la CCAMLR. La collecte d'informations lors d'un contrôle portuaire sera basée ... sans tarder à toutes les Parties contractantes et à toute Partie non contractante participant au système ... MC 10-04 Système opérationnel de surveillance des navires Marque Modèle Numéro ... à certains secteurs Engins de pêche à bord Palangre : Type de système (espagnol, automatique, par ex ...

   Conservation Measure : 10-03 (2013)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2014)

   , et sera basé sur les dispositions pertinentes du système de contrôle de la CCAMLR. La collecte d’informations ... Partie non contractante participant au système de documentation des captures de Dissostichus spp. (SDC ... Pays ayant délivré le permis/l'autorisation MC 10-04 Système opérationnel de surveillance ... à bord Palangre : Type de système (espagnol, automatique, par ex.) Longueur de la palangre ...

   Conservation Measure : 10-03 (2014)

3. Conservation Measure Conservation Measure 213/XIX (2000)

   de la mise en application de la présente mesure de conservation : i) le système de déclaration des données ... dans cette sous-zone, au moins un observateur scientifique international nommé conformément au système ... pour remplir le formulaire (formulaire TAC) du système de déclaration des données par période de dix jours ...

   Conservation Measure : 213/XIX (2000)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2013)

   observateurs scientifiques dont l'un aura été nommé conformément au système international d'observation ... participant à cette pêche exploratoire à la palangre devra prendre part au Système de documentation ... , pendant la saison 2013/14, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration journalière ... ) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise de capture et d'effort de pêche décrit ...

   Conservation Measure : 41-10 (2013)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2004)

   , au moins deux observateurs scientifiques dont l'un aura été nommé conformément au système international ... de conservation, pendant la saison 2004/05, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration des données ... ; ii) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise de capture et d'effort ... conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. ...

   Conservation Measure : 41-11 (2004)

6. Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2014)

   de krill devrait faire l’objet d’une observation scientifique et que, pour élaborer un système ... nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR ou tout autre ... scientifique systématique qui sera mené conformément au système international d'observation scientifique ... par un observateur nommé par une Partie contractante seront conformes aux conditions du système international ...

   Conservation Measure : 51-06 (2014)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2018)

   l'un aura été nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. Recherche 10 ... d'appliquer : i) le système de déclaration journalière des données de capture et d'effort de pêche ... décrit dans la mesure de conservation 23-07 ; ii) le système de déclaration mensuelle des données ... . Ces données sont déclarées conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR ...

   Conservation Measure : 41-11 (2018)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2019)

   de pêche, au moins deux observateurs scientifiques dont l'un aura été nommé conformément au système ... mesure de conservation, pendant la saison 2019/20, il convient d'appliquer : i) le système ... -07 ; ii) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise de capture ... de conservation 23-05 doivent être collectées et enregistrées. Ces données sont déclarées conformément au système ...

   Conservation Measure : 41-11 (2019)

9. Conservation Measure Conservation Measure 15/VIII (1989)

   de conservation, le Système de déclaration des captures exposé dans la Mesure de conservation 17lVlll devra être ... en vigueur pendant la saison 1989190. MESURE DE CONSERVATION 17/Vlll SYSTEME DE DECLARATION ... est adoptée conformément à la Mesure de conservation 7 /v . 1 . Pour l'application de ce Système ...

   Conservation Measure : 15/VIII (1989)

10. Conservation Measure Conservation Measure 16/VIII (1989)

    de conservation, le Système de déclaration des captures exposé dans la Mesure de conservation 17lVlll devra être ... en vigueur pendant la saison 1989190. MESURE DE CONSERVATION 17/Vlll SYSTEME DE DECLARATION ... est adoptée conformément à la Mesure de conservation 7 /v . 1 . Pour l'application de ce Système ...

    Conservation Measure : 16/VIII (1989)

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