Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2014)

   conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR, à l'exception de la période ... de conservation, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort ... de pêche par période de dix jours décrit à l'annexe 41-08/A ; ii) le système de déclaration ... et enregistrées. Ces données seront déclarées conformément au système international d'observation scientifique ...

   Conservation Measure : 41-08 (2014)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2005)

   observateur nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. Données ... , il convient d'appliquer : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche ... par période de dix jours décrit à l'annexe 41-08/A ; ii) le système de déclaration mensuelle à échelle ... . Ces données seront déclarées conformément au système international d'observation scientifique. ANNEXE 41 ...

   Conservation Measure : 41-08 (2005)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2006)

   observateur nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR ... , il convient d'appliquer : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche ... par période de dix jours décrit à l'annexe 41-08/A ; ii) le système de déclaration mensuelle à échelle ... . Ces données seront déclarées conformément au système international d'observation scientifique. Protection ...

   Conservation Measure : 41-08 (2006)

4. Conservation Measure Conservation Measure 22-03 (1990)

   )1 Mesh size for Champsocephalus gunnari Species icefish Area all Season all Gear trawl 1 ... purposes. 5. This measure will apply as of 1 November 1991. 6. Conservation Measure 22-02 is amended ... accordingly. 1 Except for waters adjacent to the Kerguelen and Crozet Islands ...

   Conservation Measure : 22-03 (1990)

5. Conservation Measure Conservation Measure 191/XVIII (1999)

   conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR pendant toute la durée ...

   Conservation Measure : 191/XVIII (1999)

6. Conservation Measure Conservation Measure 39/X (1991)

   Système de déclaration des données biologiques d'Electrona carlsbergi dans la sous-zone statistique ... . 8. Aux fins de mise en œuvre de cette mesure de conservation : i) le système de déclaration des captures ... décrit dans la mesure de conservation 40/X est applicable pendant la saison 199102; et ii) le système ... . MESUBE DE CONSERVAmON 391X Système de dédaration des donnks biologiques d'Elecbona carlsbergi ...

   Conservation Measure : 39/X (1991)

7. Conservation Measure Conservation Measure 34/X (1991)

   System set out in Conservation Measure 36/X shall apply in the 1991/92 season, commencing on 2 November ... Conservation Measure is adopted in accordance with Conservation Measure 7/V: 1. The total catch of ... Dissostichus eleginoides in Statistical Subarea 48.3 caught in the 199 1/92 season shall be limited to 3 500 ...

   Conservation Measure : 34/X (1991)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2008)

   Système visant à promouvoir le respect, par les navires de Parties non contractantes, des mesures ... DE CONSERVATION 10-07 (2008) Système visant à promouvoir le respect, par les navires de Parties non ... avec la Commission en participant au Système de documentation des captures de Dissostichus spp. (SDC) sont invitées ...

   Conservation Measure : 10-07 (2008)

9. Conservation Measure Conservation Measure 24-02 (2004)

   à la ligne principale; sur le système de palangre espagnol, l'attacher à la ligne supportant les hameçons ...

   Conservation Measure : 24-02 (2004)

10. Conservation Measure Conservation Measure 120/XVI (1997)

    . MESURE DE CONSERVATION 121/XV1192 Système de déclaration mensuelle des données biologiques à échelle ...

    Conservation Measure : 120/XVI (1997)

Pages