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1. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2002/03

   , la Commission a introduit un nouveau système de numérotation des mesures de conservation en vigueur. En vertu ... de ce nouveau système, chaque mesure est identifiée par un numéro en chiffres arabes consistant en un premier ... ou de la dernière révision de la mesure est donnée ensuite, entre parenthèses. Le système de numérotation ... de la Convention de la CCAMLR et ses zones, sous-zones et divisions statistiques. Les textes du système ...

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2. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2003/04

   , la Commission a introduit un nouveau système de numérotation des mesures de conservation en vigueur. En vertu ... de ce nouveau système, chaque mesure est identifiée par un numéro en chiffres arabes consistant en un premier ... ou de la dernière révision de la mesure est donnée ensuite, entre parenthèses. Le système de numérotation ... de la Convention de la CCAMLR et ses zones, sous-zones et divisions statistiques. Les textes du système ...

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3. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2011/12

   expressément mention du contraire. Les textes du système de contrôle et du système international ... DE CONSERVATION 10-04 (2011) Systèmes automatiques de surveillance des navires par satellite (VMS ... DE CONSERVATION 10-05 (2009) Système de documentation des captures de Dissostichus spp ... ) MESURE DE CONSERVATION 10-06 (2008) Système visant à promouvoir le respect des mesures de conservation ...

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4. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2010/11

   qu'il ne soit fait expressément mention du contraire. Les textes du système de contrôle et du système ... /B ........................................................................... 10 MESURE DE CONSERVATION 10-04 (2010) Systèmes automatiques de surveillance des navires ... MESURE DE CONSERVATION 10-05 (2009) Système de documentation des captures de Dissostichus spp ... DE CONSERVATION 10-06 (2008) Système visant à promouvoir le respect des mesures de conservation de la CCAMLR ...

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5. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2009/10

   , à moins qu'il ne soit fait expressément mention du contraire. Les textes du système de contrôle ... et du système international d'observation scientifique de la CCAMLR sont annexés. TABLE DES MATIÈRES ... /B .......................................................................... 10 MESURE DE CONSERVATION 10-04 (2007) Systèmes automatiques de surveillance des navires ... MESURE DE CONSERVATION 10-05 (2009) Système de documentation des captures de Dissostichus spp ...

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6. Compte rendu 2018 du secrétaire exécutif incluant le rapport de la quatrième année de mise en œuvre du plan stratégique du secrétariat (2015–2018)

   plan stratégique pour les 4 années à venir (2019–2022). Les rapports ult ...

   Meeting Document : CCAMLR-XXXVII/05 : Auteur(s): Executive Secretary

7. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2000/2001

   de la Convention de la CCAMLR et ses zones, sous-zones et divisions statistiques. Les textes du système ... de contrôle et du système international d'observation scientifique de la CCAMLR sont annexés. TABLE ... ............................................................. 8 MESURE DE CONSERVATION 40/X Système de déclaration mensuelle de capture et d'effort de pêche ... Système de déclaration de capture et d'effort de pêche par période de cinq jours ...

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8. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1996/97

   . Le texte du Système de contrôle de la CCAMLR est annexé à titre d'information. Page Carte des zones ... ............................................................ ............................... dans la zone statistique 48 8 MESURE DE CONSERVATION 40/X .............................. Système ... ................................................................................ 9 MESURE DE CONSERVATION 51/XII Système de déclaration de capture et d'effort de pêche par période ... .............................................................................................. 9 MESURE DE CONSERVATION 61/XII Système de déclaration de capture et d'effort de pêche par période de dix ...

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9. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1995/96

   de la Convention de la CCAMLR et ses zones, sous-zones et divisions statistiques. Le texte du Système ... ............................................................................................ 8 MESURE DE CONSERVATION 40/X Système de déclaration mensuelle de capture et d'effort de pêche ... DE CONSERVATION 51/XII Système de déclaration de capture et d'effort de pêche ... .............................................................................................. par période de cinq jours MESURE DE CONSERVATION 52/XI Système de déclaration mensuelle des données ...

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10. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2005/06

    , la Commission a introduit un nouveau système de numérotation des mesures de conservation en vigueur. En vertu ... de ce nouveau système, chaque mesure est identifiée par un numéro en chiffres arabes consistant en un premier ... ou de la dernière révision de la mesure est donnée ensuite, entre parenthèses. Le système de numérotation ... de la Convention de la CCAMLR et ses zones, sous-zones et divisions statistiques. Les textes du système ...

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